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Résultats de la recherche

Résultat n°1

111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

Date

1266-2005

Cote

111J (Cote)

Résultat n°2

264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

Date

1901-2000

Cote

264J (Cote)

Résultat n°3

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

Date

1920-1983

Cote

EDEP119/1K9 (Cote)

Résultat n°4

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/1K16 (Cote)

Résultat n°5

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

Date

1874-1982

Cote

EDEP119/1K19 (Cote)

Résultat n°6

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1932-1980

Cote

EDEP119/1K11 (Cote)

Résultat n°7

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

Résultat n°8

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

Date

1966-1979

Cote

EDEP119/1K14 (Cote)

Résultat n°9

Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la garnison : procès-verbaux d'élections ; nominations et distinctions, équipement et habillement : listes nominatives, correspondance ; intervention de la troupe pour déplacement du piquet d'incendie : correspondance.

Date

1870-1977

Cote

EDEP050/H6 (Cote)

Résultat n°10

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

[sans date]

Cote

EDEP126/K9 (Cote)

Résultat n°11

Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

Date

1945-1973

Cote

EDEP132/1Q13 (Cote)

Résultat n°12

Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes

Date

1943-1972

Cote

EDEP119/3F6 (Cote)

Résultat n°13

Caisse d'assurances des planteurs de tabac, élection des délégués : procès-verbaux; membres de la Commission paritaire chargée de fixer le prix d'achat des tabacs, élection : procès-verbaux

Date

1969

Cote

EDEP054/K20 (Cote)

Résultat n°14

Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs, dépouillement des votes, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1947-1969

Cote

EDEP027/1K36 (Cote)

Résultat n°15

Syndicat des services publics et de santé, renouvellement du bureau et mouvement de grève : listes nominatives, correspondance.

Date

1948-1968

Cote

EDEP063/3Q3 (Cote)

Résultat n°16

Centre de la propriété foncière : liste électorale.

Date

1966

Cote

EDEP054/K19 (Cote)

Résultat n°17

Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

Date

1908-1964

Cote

EDEP119/3F15 (Cote)

Résultat n°18

Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste des électeurs; Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1872-1963

Cote

EDEP065/K9 (Cote)

Résultat n°19

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1908-1960

Cote

EDEP119/1K15 (Cote)

Résultat n°20

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

Date

1953-1959

Cote

EDEP119/1K18 (Cote)

Résultat n°21

Elections du conseil municipal, contentieux : recours adressés au Préfet

Date

1848-1959

Cote

EDEP079/K10 (Cote)

Résultat n°22

Commission paritaire du personnel communal, élection : procès-verbaux.

Date

1954-1957

Cote

EDEP054/K18 (Cote)

Résultat n°23

Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.

Date

1935-1956

Cote

EDEP085/K7 (Cote)

Résultat n°24

Election au Conseil de la République : procès-verbal de l'élection de trois délégués et de trois suppléants

Date

1946-1955

Cote

EDEP112/K8 (Cote)

Résultat n°25

Elections des experts-planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1949-1955

Cote

EDEP112/K14 (Cote)

Résultat n°26

Chambre d'agriculture : listes des électeurs (1925-1936), procès-verbaux des opérations électorales (1920-1955); mutualité sociale agricole, élections : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales (1949-1951)

Date

1920-1955

Cote

EDEP112/K12 (Cote)

Résultat n°27

Création d'un syndicat corporatif local (mai 1942) ; chambre d'agriculture : liste des électeurs (1925-1936) ; procès-verbal d'élection (1955).

Date

1925-1955

Cote

EDEP042/F3 (Cote)

Résultat n°28

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946-1954

Cote

EDEP112/K13 (Cote)

Résultat n°29

Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1950-1954

Cote

EDEP132/1K10 (Cote)

Résultat n°30

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1953

Cote

EDEP132/1K8 (Cote)

Résultat n°31

Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1953

Cote

EDEP/058/K25 (Cote)

Résultat n°32

Elections à la Chambre d'agriculture départementale : avis, affiches, listes des électeurs, liste d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1932-1952

Cote

EDEP132/1K9 (Cote)

Résultat n°33

Sapeurs-pompiers, élections au conseil supérieur : listes nominatives, nominations, correspondance.

Date

1905-1951

Cote

EDEP111/H12 (Cote)

Résultat n°34

Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des engagés ; conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élection : procès-verbaux ; habillement, matériel et déplacements : factures, correspondance.

Date

1913-1951

Cote

EDEP105/H6 (Cote)

Résultat n°35

Mutualité sociale agricole, élections du Conseil d'administration : listes nominatives des votants, extraits de délibérations du Conseil municipal, affiche.

Date

1949-1950

Cote

EDEP063/5Q3 (Cote)

Résultat n°36

Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1931-1949

Cote

EDEP132/1K12 (Cote)

Résultat n°37

1896 - 1949

Date

1896 - 1949

Cote

EDEP020/K2 (Cote)

Résultat n°38

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K7 (Cote)

Résultat n°39

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

Date

1947

Cote

EDEP020/K13 (Cote)

Résultat n°40

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

Date

1811-1947

Cote

EDEP042/Q1 (Cote)

Résultat n°41

Caisse d'assurance des planteurs de tabac, élection des délégués : arrêté, liste des candidats, liste des électeurs, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, résultats, correspondance.

Date

1947

Cote

EDEP076/K13 (Cote)

Résultat n°42

Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

Date

1943-1946

Cote

EDEP135/I5 (Cote)

Résultat n°43

Electeurs censitaires : listes électorales.

Date

1837-1946

Cote

EDEP041/K1 (Cote)

Résultat n°44

Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)

Date

1880-1946

Cote

EDEP014/H6 (Cote)

Résultat n°45

Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

Date

1912-1946

Cote

EDEP105/Q1 (Cote)

Résultat n°46

Conseil de la République

Date

1946

Cote

EDEP064/K5 (Cote)

Résultat n°47

Chambre de commerce, organisation des élections : listes des électeurs, procès-verbaux, correspondance.

Date

1886-1946

Cote

EDEP066/K5 (Cote)

Résultat n°48

Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1946

Cote

EDEP004/K5 (Cote)

Résultat n°49

Elections générales : procès-verbaux.

Date

1945-1946

Cote

EDEP054/K5 (Cote)

Résultat n°50

Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

Date

1925-1946

Cote

EDEP056/Q1 (Cote)

Résultat n°51

Elections générales.

Date

1945

Cote

EDEP065/K3 (Cote)

Résultat n°52

Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1945

Cote

EDEP132/1K11 (Cote)

Résultat n°53

Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944), correspondance, arrêté de nomination, assurance, rapports d'intervention, effectifs, règlement, dépenses, élections.

Date

1940-1944

Cote

EDEP054/H9 (Cote)

Résultat n°54

1931-1932

Date

-

Cote

7M38 (Cote)

Résultat n°55

Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château Renault)

Date

-

Cote

7M52 (Cote)

Résultat n°56

Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.

Date

1931-1939

Cote

9M9 (Cote)

Résultat n°57

1927

Date

-

Cote

7M28 (Cote)

Résultat n°58

1938

Date

-

Cote

7M41 (Cote)

Résultat n°59

Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château-Renault)

Date

-

Cote

7M48 (Cote)

Résultat n°60

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

7M54 (Cote)

Résultat n°61

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

7M64 (Cote)

Résultat n°62

Conseil supérieur de l'enseignement technique, élections : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, recensement des votes, listes électorales.

Date

1930-1939

Cote

9M62 (Cote)

Résultat n°63

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

7M55 (Cote)

Résultat n°64

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

7M66 (Cote)

Résultat n°65

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

7M50 (Cote)

Résultat n°66

1932-1933

Date

-

Cote

7M39 (Cote)

Résultat n°67

1933. Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

7M65 (Cote)

Résultat n°68

1927

Date

-

Cote

7M36 (Cote)

Résultat n°69

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

7M46 (Cote)

Résultat n°70

1928-1929

Date

-

Cote

7M29 (Cote)

Résultat n°71

Arrondissement de Chinon

Date

-

Cote

7M60 (Cote)

Résultat n°72

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

7M47 (Cote)

Résultat n°73

1933-1936

Date

-

Cote

7M40 (Cote)

Résultat n°74

1931-1932

Date

-

Cote

7M31 (Cote)

Résultat n°75

1935-1939

Date

-

Cote

7M33 (Cote)

Résultat n°76

1939. Arrondissement de Tours

Date

-

Cote

7M68 (Cote)

Résultat n°77

1928-1931

Date

-

Cote

7M37 (Cote)

Résultat n°78

1930

Date

-

Cote

7M30 (Cote)

Résultat n°79

Arrondissement de Loches

Date

-

Cote

7M61 (Cote)

Résultat n°80

Arrondissement de Tours (cantons de Montbazon à Vouvray)

Date

-

Cote

7M57 (Cote)