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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)
Cote
111J (Cote)
 Date
1266-2005
 Lieu
Allemagne, Autriche, Espagne, États-Unis, France, Amboise (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Cigogné (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; département), Italie
 Type de document -

  • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...
Résultat n°2

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K9 (Cote)
 Date
[sans date]
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°3

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.
Cote
EDEP020/H17 (Cote)
 Date
1789 - 1870
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...
Résultat n°4

Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers
Cote
EDEP141/3H1 (Cote)
 Date
1790-1797
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3H
  • Garde nationale
  • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...
Résultat n°5

Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).
Cote
EDEP027/3I3 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, procès-verbal, délibération, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
Résultat n°6

Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix
Cote
EDEP132/1K1 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
Résultat n°7

Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.
Cote
EDEP085/H9 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
Résultat n°8

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance
Cote
EDEP141/1Q1 (Cote)
 Date
an II-1925
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...
Résultat n°9

Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.
Cote
EDEP049/K12 (Cote)
 Date
An X
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election des juges de paix du canton de Loches : listes...
Résultat n°10

Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers
Cote
EDEP082/H2 (Cote)
 Date
1803-1843
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, affiche, notice individuelle, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation...
Résultat n°11

Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.
Cote
EDEP104/H6 (Cote)
 Date
1803-1870
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, recensement, élections, règlementation...
Résultat n°12

Garde nationale, contrôles de la réserve, élection et nomination d'officiers : procès-verbaux d'élection, listes nominatives, correspondance, feuilles d'appel
Cote
EDEP112/H3 (Cote)
 Date
1809-1870
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale, contrôles de la réserve, élection...
Résultat n°13

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).
Cote
EDEP042/Q1 (Cote)
 Date
1811-1947
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
Résultat n°14

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection
Cote
EDEP048/H5 (Cote)
 Date
1813-1870
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
Résultat n°15

Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.
Cote
EDEP124/H6 (Cote)
 Date
1813-1880
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, notice individuelle, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles...
Résultat n°16

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance
Cote
EDEP132/3H2 (Cote)
 Date
1815-1870
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
Résultat n°17

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).
Cote
EDEP059/K1 (Cote)
 Date
1821-1831
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, avis

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
Résultat n°18

Listes des électeurs censitaires
Cote
EDEP052/K1 (Cote)
 Date
1821-1836
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes des électeurs censitaires
Résultat n°19

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.
Cote
EDEP129/D1 (Cote)
 Date
1822-1843
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...
Résultat n°20

Nomination du maire et de ses adjoints
Cote
EDEP008/K7 (Cote)
 Date
1825-1896
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Nomination du maire et de ses adjoints