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  1. Résultat n°1

    111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

    Date

    1266-2005

    Cote

    111J (Cote)

    • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...

    Producteur :

    Orillard, Jacques Pierre, comte de Villemanzy,  Beaumont, Pierre-Armel de

  2. Résultat n°2

    Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    [sans date]

    Cote

    EDEP126/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

    Date

    1789 - 1870

    Cote

    EDEP020/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  4. Résultat n°4

    Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

    Date

    1790-1797

    Cote

    EDEP141/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
  7. Résultat n°7

    Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP085/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
  8. Résultat n°8

    Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

    Date

    an II-1925

    Cote

    EDEP141/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.

    Date

    An X

    Cote

    EDEP049/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des juges de paix du canton de Loches : listes...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers

    Date

    1803-1843

    Cote

    EDEP082/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation...
  11. Résultat n°11

    Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.

    Date

    1803-1870

    Cote

    EDEP104/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement, élections, règlementation...
  12. Résultat n°12

    Garde nationale, contrôles de la réserve, élection et nomination d'officiers : procès-verbaux d'élection, listes nominatives, correspondance, feuilles d'appel

    Date

    1809-1870

    Cote

    EDEP112/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale, contrôles de la réserve, élection...
  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

    Date

    1811-1947

    Cote

    EDEP042/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
  14. Résultat n°14

    Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

    Date

    1813-1870

    Cote

    EDEP048/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
  15. Résultat n°15

    Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.

    Date

    1813-1880

    Cote

    EDEP124/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP132/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
  17. Résultat n°17

    Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

    Date

    1821-1831

    Cote

    EDEP059/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
  18. Résultat n°18

    Listes des électeurs censitaires

    Date

    1821-1836

    Cote

    EDEP052/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes des électeurs censitaires
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1822-1843

    Cote

    EDEP129/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Nomination du maire et de ses adjoints

    Date

    1825-1896

    Cote

    EDEP008/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination du maire et de ses adjoints