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  1. Résultat n°1

    Elections à la Mutualité sociale agricole : listes de votants.

    Cote

    EDEP009/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Mutualité sociale agricole : listes...
  2. Résultat n°2

    Mutualité sociale agricole : liste des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Mutualité sociale agricole : liste des votants.
  3. Résultat n°3

    an XI-1856

    Cote

    8M26 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • an XI-1856
  4. Résultat n°4

    1927-1939

    Cote

    8M30 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1927-1939
  5. Résultat n°5

    1895-1906

    Cote

    8M28 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1895-1906
  6. Résultat n°6

    1907-1925

    Cote

    8M29 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1907-1925
  7. Résultat n°7

    1861-1894

    Cote

    8M27 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1861-1894
  8. Résultat n°8

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

    Date

    1808-1901

    Cote

    EDEP152/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

    Date

    1813-1875

    Cote

    EDEP152/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

    Date

    1821-1919

    Cote

    EDEP124/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Listes électorales

    Date

    1848-1951

    Cote

    EDEP112/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Listes électorales
  12. Résultat n°12

    Conseil des prud'hommes

    Date

    1854-1893

    Cote

    EDEP141/1K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections consulaires : listes électorales
    • Conseil des prud'hommes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Conseil des prud'hommes : liste des électeurs

    Date

    1864-1874

    Cote

    EDEP152/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Conseil des prud'hommes : liste des électeurs
  14. Résultat n°14

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  15. Résultat n°15

    Tribunal de Commerce

    Date

    1884-1938

    Cote

    EDEP075/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Tribunal de Commerce
  16. Résultat n°16

    Conseil de Prud'hommes : listes électorales

    Date

    1893-1910

    Cote

    EDEP100/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Conseil de Prud'hommes : listes électorales
  17. Résultat n°17

    Organisation des élections : cahier de réclamation.

    Date

    1896-1911

    Cote

    EDEP/058/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Organisation des élections : cahier de réclamation.
  18. Résultat n°18

    Délégués consulaires.

    Cote

    1233W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 18 novembre 1985
    • Listes électorales
    • Délégués consulaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  19. Résultat n°19

    Salariés des groupements agricoles.

    Cote

    1105W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture
    • Scrutin du 28 janvier 1983
    • Procès-verbaux du scrutin
    • Salariés des groupements agricoles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  20. Résultat n°20

    Membres de la Chambre.

    Cote

    1233W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Scrutin du 18 novembre 1985
    • Listes électorales
    • Membres de la Chambre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  21. Résultat n°21

    5W14BIS

    Cote

    5W14BIS (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Organismes de sécurité sociale
    • 5W14BIS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  22. Résultat n°22

    Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.

    Date

    1905-1939

    Cote

    EDEP166/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil de prud'hommes : listes des électeurs.
  23. Résultat n°23

    Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation du service : élections et nominations d'officiers, diplôme de sapeur pompier, correspondance.

    Date

    1905-1938

    Cote

    EDEP047/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation...
  24. Résultat n°24

    Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes des électeurs, procès-verbaux

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP035/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : listes...
  25. Résultat n°25

    Mutualité sociale agricole : listes définitives des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Mutualité sociale agricole : listes définitives des...
  26. Résultat n°26

    Chambre de Commerce

    Date

    1908-1938

    Cote

    EDEP075/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre de Commerce
  27. Résultat n°27

    Elections prud'homales : listes électorales.

    Date

    1908-1919

    Cote

    EDEP139/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections prud'homales : listes électorales.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Conseil de Prud'hommes

    Date

    1908-1958

    Cote

    EDEP075/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Conseil de Prud'hommes
  29. Résultat n°29

    Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954) ; chambre de commerce (1908-1953) ; chambre d'agriculture (1925-1951) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1963) ; mutualité sociale agricole (sans date) : procès-verbaux, listes des électeurs

    Date

    1908-1954

    Cote

    EDEP056/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954)...
  30. Résultat n°30

    Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ; chambre de commerce (1908-1964) ; chambre des métiers (1932-1933) ; sécurité sociale (1955) : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1983

    Cote

    EDEP087/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre départementale d'agriculture (1927-1983) ;...
  31. Résultat n°31

    Organisation, fonctionnement, réforme de la juridiction prud'hommale : textes officiels, listes reliées des conseillers (1910-1963), procès-verbaux de réunions des assemblées générales et des élections de bureaux (1945-1977), documents préparatoires des scrutins de 1975, 1978 et 1979.

    Date

    1910-1982

    Cote

    1095W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Conseil des Prud'hommes
    • Organisation, fonctionnement, réforme de la juridiction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  32. Résultat n°32

    Election au Comité communal d'action agricole : procès-verbal

    Date

    1916

    Cote

    EDEP035/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Election au Comité communal d'action agricole : procès-verbal
  33. Résultat n°33

    Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP009/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.
  34. Résultat n°34

    Elections des membres à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1920-1964

    Cote

    EDEP126/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections des membres à la Chambre d'Agriculture :...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1920-1961

    Cote

    EDEP009/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
  36. Résultat n°36

    Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP083/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
  37. Résultat n°37

    Chambre d'Agriculture

    Date

    1925-1939

    Cote

    EDEP075/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre d'Agriculture
  38. Résultat n°38

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEP009/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
  39. Résultat n°39

    Membres et délégués, répartition, constitution du bureau et des commissions. Scrutins, résultats : textes officiels, listes, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1929-1982

    Cote

    1095W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Elections (1900-2015)

    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Membres et délégués, répartition, constitution du bureau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP146/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.