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  • 1

    folios 1059 à 1444.

    Date

    1824-1903

    Cote

    EDEP161/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • folios 1059 à 1444.
  • 2

    Recettes et dépenses : livres de détail.

    Date

    1844-1847

    Cote

    EDEP161/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Recettes et dépenses : livres de détail.
  • 3

    Fabrique : comptes.

    Date

    1636-1699

    Cote

    EDEP161/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  • 4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XII-1817

    Cote

    EDEP161/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissance, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  • 5

    Propriétés bâties, récapitulation et liste alphabétique des propriétaires : matrice.

    Date

    1910-1952

    Cote

    EDEP161/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés bâties, récapitulation et liste alphabétique...
  • 6

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1677-1713

    Cote

    EDEP161/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 7

    Enfants du 1er âge, protection : registre des commissions locales.

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP161/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants du 1er âge, protection : registre des commissions...
  • 8

    Rôle de la taille.

    Date

    1690

    Cote

    EDEP161/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Rôle de la taille.
  • 9

    15 mai 1890-1909

    Date

    1890-1909

    Cote

    EDEP161/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 15 mai 1890-1909
  • 10

    Récapitulation des contenances et des revenus et récapitulation supplémentaire indiquant le nom et le folio des propriétaires nouveaux, folios 599 à 1058.

    Date

    1824-1903

    Cote

    EDEP161/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • Récapitulation des contenances et des revenus et récapitulation...
  • 11

    Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.

    Date

    1786-1789

    Cote

    EDEP161/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.
  • 12

    1838-1854

    Date

    1838-1854

    Cote

    EDEP161/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1838-1854
  • 13

    1838-1845

    Date

    1838-1845

    Cote

    EDEP161/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1838-1845
  • 14

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1714-1741

    Cote

    EDEP161/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 15

    1855-1912

    Date

    1855-1912

    Cote

    EDEP161/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1855-1912
  • 16

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1815-1818

    Cote

    EDEP161/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  • 17

    1869-25 mars 1890

    Date

    1869-1890

    Cote

    EDEP161/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1869-25 mars 1890
  • 18

    folios 1089 à 1692.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEP161/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1089 à 1692.
  • 19

    folios 489 à 1088.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEP161/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 489 à 1088.
  • 20

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1818-1831

    Cote

    EDEP161/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissance, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.