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167 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.
  2. Résultat n°2

    Protection de la population : recensement des locaux comportant des caves ou des sous-sols, liste récapitulative des places d'abris par immeuble.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Protection de la population : recensement des locaux...
  3. Résultat n°3

    Statuts de la caisse des écoles.

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP147/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Statuts de la caisse des écoles.
  4. Résultat n°4

    Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
  5. Résultat n°5

    Conseil des prud'hommes.

    Date

    1975-1987

    Cote

    EDEP147/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Conseil des prud'hommes.
  6. Résultat n°6

    Elections législatives.

    Date

    1956-1978

    Cote

    EDEP147/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections législatives.
  7. Résultat n°7

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1912-1977

    Cote

    EDEP147/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  8. Résultat n°8

    Elections cantonales.

    Date

    1964-1976

    Cote

    EDEP147/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections cantonales.
  9. Résultat n°9

    Elections sénatoriales.

    Date

    1923-1974

    Cote

    EDEP147/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections sénatoriales.
  10. Résultat n°10

    Elections présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEP147/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections présidentielles.
  11. Résultat n°11

    Référendum.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP147/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Référendum.
  12. Résultat n°12

    Conscription : tableaux de recensement des classes.

    Date

    1892-1972

    Cote

    EDEP147/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Conscription : tableaux de recensement des classes.
  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP147/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.
  14. Résultat n°14

    Listes électorales.

    Date

    1855-1970

    Cote

    EDEP147/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes.

    Date

    1931-1970

    Cote

    EDEP147/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et comptes.
  16. Résultat n°16

    Etat des contributions directes.

    Date

    1856-1969

    Cote

    EDEP147/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des contributions directes.
  17. Résultat n°17

    Registres de déclarations de récoltes.

    Date

    1913-1968

    Cote

    EDEP147/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registres de déclarations de récoltes.
  18. Résultat n°18

    Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.

    Date

    1939-1968

    Cote

    EDEP147/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.
  19. Résultat n°19

    Mouvements de la population : listes nominatives.

    Date

    1858-1968

    Cote

    EDEP147/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population : listes nominatives.
  20. Résultat n°20

    Commission paritaire intercommunale.

    Date

    1952-1967

    Cote

    EDEP147/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Commission paritaire intercommunale.
  21. Résultat n°21

    Chambre de commerce.

    Date

    1959-1967

    Cote

    EDEP147/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre de commerce.
  22. Résultat n°22

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1954-1965

    Cote

    EDEP147/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre d'agriculture.
  23. Résultat n°23

    Chambre des métiers.

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEP147/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre des métiers.
  24. Résultat n°24

    Budgets, comptes de gestion du receveur.

    Date

    1834-1964

    Cote

    EDEP147/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Budgets, comptes de gestion du receveur.
  25. Résultat n°25

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles et industriels.

    Date

    1943-1963

    Cote

    EDEP147/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
  26. Résultat n°26

    Etat de section.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP146/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat de section.
  27. Résultat n°27

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1950-1963

    Cote

    EDEP147/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  28. Résultat n°28

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1908-1963

    Cote

    EDEP146/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  29. Résultat n°29

    Contributions directes : rôles des taxes et prestations.

    Date

    1954-1962

    Cote

    EDEP146/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes et prestations.
  30. Résultat n°30

    Contributions foncières, mobilières et des patentes.

    Date

    1918-1962

    Cote

    EDEP147/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilières et des patentes.
  31. Résultat n°31

    Matrices des propriétés bâties.

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP147/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Matrices des propriétés bâties.
  32. Résultat n°32

    Matrice des propriétés non bâties (fol. 1 à 492).

    Date

    1913-1961

    Cote

    EDEP147/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties (fol. 1 à 492).
  33. Résultat n°33

    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1901-1959

    Cote

    EDEP147/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...
  34. Résultat n°34

    Registre de déclaration des parents ou ayants droit.

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP147/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration des parents ou ayants droit.
  35. Résultat n°35

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

    Date

    1928-1958

    Cote

    EDEP147/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
  36. Résultat n°36

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt.

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP146/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt.
  37. Résultat n°37

    Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.

    Date

    1949-1957

    Cote

    EDEP147/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.
  38. Résultat n°38

    Remembrement : registre des délibérations du Comité d'échanges amiables d'immeubles ruraux.

    Date

    1957

    Cote

    EDEP147/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Remembrement : registre des délibérations du Comité...
  39. Résultat n°39

    Tempête des 29-30 décembre 1955 : liste des sinistrés, déclarations de pertes.

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP147/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tempête des 29-30 décembre 1955 : liste des sinistrés,...
  40. Résultat n°40

    Statistiques agricoles.

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEP147/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.