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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Service médical des indigents : listes nominatives.

    Date

    1870-1903

    Cote

    EDEP145/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Service médical des indigents : listes nominatives.
  2. Résultat n°2

    Déclaration des nourrices : registre.

    Date

    1879-1887

    Cote

    EDEP145/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Déclaration des nourrices : registre.
  3. Résultat n°3

    Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination d'un membre du conseil de fabrique.

    Date

    1844-1898

    Cote

    EDEP145/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination...
  4. Résultat n°4

    Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP145/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien : rôle des prestations.

    Date

    1883-1909

    Cote

    EDEP145/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien...
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

    Date

    1837-1896

    Cote

    EDEP145/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources,...
  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux : tableaux.

    Date

    1816-1868

    Cote

    EDEP145/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableaux.
  9. Résultat n°9

    Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise d'un terrain, budget.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP145/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise...
  10. Résultat n°10

    Eglise, travaux de réparations : procès-verbal d'avancement des travaux, lettre du sous-préfet.

    Date

    1832-1861

    Cote

    EDEP145/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Eglise, travaux de réparations : procès-verbal d'avancement...
  11. Résultat n°11

    Mairie, location d'une salle pour en faire office (1842), construction (1859) : bail, plan.

    Date

    1842-1859

    Cote

    EDEP145/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Mairie, location d'une salle pour en faire office (1842),...
  12. Résultat n°12

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1914

    Cote

    EDEP145/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  13. Résultat n°13

    Souscriptions en faveur des victimes des inondations.

    Date

    1856-1910

    Cote

    EDEP145/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Souscriptions en faveur des victimes des inondations.
  14. Résultat n°14

    Comptes de gestion.

    Date

    1812-1923

    Cote

    EDEP145/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  15. Résultat n°15

    Budgets de la commune.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP145/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  16. Résultat n°16

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1951

    Cote

    EDEP145/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
  17. Résultat n°17

    Chambre d'Agriculture.

    Date

    1926-1939

    Cote

    EDEP145/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre d'Agriculture.
  18. Résultat n°18

    Chambre des métiers.

    Date

    1934-1947

    Cote

    EDEP145/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre des métiers.
  19. Résultat n°19

    Chambre de Commerce.

    Date

    1880-1945

    Cote

    EDEP145/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre de Commerce.
  20. Résultat n°20

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...