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83 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Service médical des indigents : listes nominatives.

Date

1870-1903

Cote

EDEP145/Q2 (Cote)

Résultat n°2

Déclaration des nourrices : registre.

Date

1879-1887

Cote

EDEP145/Q1 (Cote)

Résultat n°3

Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination d'un membre du conseil de fabrique.

Date

1844-1898

Cote

EDEP145/P1 (Cote)

Résultat n°4

Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.

Date

1845

Cote

EDEP145/O5 (Cote)

Résultat n°5

Chemins vicinaux, travaux de réparation et d'entretien : rôle des prestations.

Date

1883-1909

Cote

EDEP145/O4 (Cote)

Résultat n°6

Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

Date

1810-1901

Cote

EDEP145/O3 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

Date

1837-1896

Cote

EDEP145/O2 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux : tableaux.

Date

1816-1868

Cote

EDEP145/O1 (Cote)

Résultat n°9

Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise d'un terrain, budget.

Date

1878-1883

Cote

EDEP145/M3 (Cote)

Résultat n°10

Eglise, travaux de réparations : procès-verbal d'avancement des travaux, lettre du sous-préfet.

Date

1832-1861

Cote

EDEP145/M2 (Cote)

Résultat n°11

Mairie, location d'une salle pour en faire office (1842), construction (1859) : bail, plan.

Date

1842-1859

Cote

EDEP145/M1 (Cote)

Résultat n°12

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1855-1914

Cote

EDEP145/L4 (Cote)

Résultat n°13

Souscriptions en faveur des victimes des inondations.

Date

1856-1910

Cote

EDEP145/L3 (Cote)

Résultat n°14

Comptes de gestion.

Date

1812-1923

Cote

EDEP145/L2 (Cote)

Résultat n°15

Budgets de la commune.

Date

1812-1953

Cote

EDEP145/L1 (Cote)

Résultat n°16

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1951

Cote

EDEP145/K9 (Cote)

Résultat n°17

Chambre d'Agriculture.

Date

1926-1939

Cote

EDEP145/K8 (Cote)

Résultat n°18

Chambre des métiers.

Date

1934-1947

Cote

EDEP145/K7 (Cote)

Résultat n°19

Chambre de Commerce.

Date

1880-1945

Cote

EDEP145/K6 (Cote)

Résultat n°20

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

Date

1861-1964

Cote

EDEP145/K5 (Cote)