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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP141/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Plan du bourg

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Plan du bourg

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement des classes

    Date

    1871-1953

    Cote

    EDEP141/1H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement...
    • Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Budgets

    Date

    1807-1952

    Cote

    EDEP141/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Budgets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Contributions directes : récapitulations, mandements ; listes des contribuables les plus imposés ; listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1791-1952

    Cote

    EDEP141/1G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions directes : récapitulations, mandements...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Comptes administratifs

    Date

    1908-1952

    Cote

    EDEP141/1L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Correspondance relative au recensement ; certificats d'inscription ; listes des ajournés

    Date

    1821-1952

    Cote

    EDEP141/1H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Correspondance relative au recensement ; certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Listes électorales

    Date

    1849-1952

    Cote

    EDEP141/1K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Listes électorales
    • Listes électorales

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEP141/1D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Situation financière : états récapitulatifs

    Date

    1907-1952

    Cote

    EDEP141/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Situation financière : états récapitulatifs

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1848-1951

    Cote

    EDEP141/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Mutualité sociale agricole

    Date

    1949

    Cote

    EDEP141/1K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Mutualité sociale agricole

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

    Date

    1901-1948

    Cote

    EDEP141/5Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Accidents du travail : registre pour l'inscription...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Bulletin de déclarations de récoltes

    Date

    1943-1947

    Cote

    EDEP141/6F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 6 F
    • Bulletin de déclarations de récoltes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1831-1947

    Cote

    EDEP141/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1851-1946

    Cote

    EDEP141/1K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1878-1946

    Cote

    EDEP141/1K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEP141/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation du...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Sinistres et incendies : états statistiques (1888-1945), correspondance (1823-1861)

    Date

    1823-1945

    Cote

    EDEP141/1I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Sinistres et incendies : états statistiques (1888-1945),...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Elections des conseillers d'arrondissement et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1848-1945

    Cote

    EDEP141/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections des conseillers d'arrondissement et conseillers...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

    Date

    1793-1944

    Cote

    EDEP141/4F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 4F
    • Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Recensement et classement des chevaux, juments et mules : registres

    Date

    1926-1943

    Cote

    EDEP141/2H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Recensement et classement des chevaux, juments et mules...
    • Recensement et classement des chevaux, juments et mules...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Statistiques agricoles annuelles : tableaux

    Date

    1790-1941

    Cote

    EDEP141/3F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Statistiques agricoles annuelles : tableaux

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Registres de délibérations

    Date

    1855-1940

    Cote

    EDEP141/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres de délibérations

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Protection de la famille et aide aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, état nominatif des chefs de famille et mère proposées pour l'admission à l'assistance, listes des assujettis aux allocations familiales agricoles

    Date

    1914-1940

    Cote

    EDEP141/5Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Protection de la famille et aide aux familles nombreuses...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Bordereaux de situation des comptes, procès-verbal de clôture des livres, correspondance, livres des dépenses

    Date

    1818-1939

    Cote

    EDEP141/1L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Bordereaux de situation des comptes, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Budgets et comptes

    Date

    1858-1939

    Cote

    EDEP141/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades, demande d'admission, extraits de l'état de liquidation des dépenses

    Date

    1862-1939

    Cote

    EDEP141/5Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1925-1939

    Cote

    EDEP141/1D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Recensement et classement des voitures attelées et des automobiles : registres, listes nominatives

    Date

    1877-1939

    Cote

    EDEP141/2H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Recensement et classement des voitures attelées et...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Installation d'un réseau de distribution d'énergie électrique : correspondance, liste des demandeurs

    Date

    1922-1938

    Cote

    EDEP141/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 2
    • Installation d'un réseau de distribution d'énergie...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Instituteurs : nominations, installation, révocation

    Date

    an II-1938

    Cote

    EDEP141/1R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R
    • Instituteurs : nominations, installation, révocation

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

    Date

    1809-1938

    Cote

    EDEP141/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 5I
    • Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

    Date

    1807-1937

    Cote

    EDEP141/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Projet de l'établissement d'une ligne d'autobus : correspondance

    Date

    1921-1936

    Cote

    EDEP141/2O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 2
    • Projet de l'établissement d'une ligne d'autobus : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance

    Date

    1832-1935

    Cote

    EDEP141/3F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3 F
    • Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Chambre de métiers

    Date

    1932-1935

    Cote

    EDEP141/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections consulaires : listes électorales
    • Chambre de métiers

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

    Date

    1792-1931

    Cote

    EDEP141/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Souscription en faveur des volontaires pour la patrie...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

    Date

    an XIII-1930

    Cote

    EDEP141/1H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)