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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1952-1964

Cote

EDEP141/1D14 (Cote)

Résultat n°2

Matrices de rôle de la contribution foncière

Date

sans date

Cote

EDEP141/1G4 (Cote)

Résultat n°3

Plan du bourg

Date

sans date

Cote

EDEP141/1O1 (Cote)

Résultat n°4

Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement des classes

Date

1871-1953

Cote

EDEP141/1H4 (Cote)

Résultat n°5

Budgets

Date

1807-1952

Cote

EDEP141/1L1 (Cote)

Résultat n°6

Contributions directes : récapitulations, mandements ; listes des contribuables les plus imposés ; listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

Date

1791-1952

Cote

EDEP141/1G16 (Cote)

Résultat n°7

Comptes administratifs

Date

1908-1952

Cote

EDEP141/1L2 (Cote)

Résultat n°8

Correspondance relative au recensement ; certificats d'inscription ; listes des ajournés

Date

1821-1952

Cote

EDEP141/1H5 (Cote)

Résultat n°9

Listes électorales

Date

1849-1952

Cote

EDEP141/1K3 (Cote)

Résultat n°10

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1939-1952

Cote

EDEP141/1D13 (Cote)

Résultat n°11

Situation financière : états récapitulatifs

Date

1907-1952

Cote

EDEP141/1Q4 (Cote)

Résultat n°12

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1951

Cote

EDEP141/1K6 (Cote)

Résultat n°13

Mutualité sociale agricole

Date

1949

Cote

EDEP141/1K14 (Cote)

Résultat n°14

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Date

1901-1948

Cote

EDEP141/5Q4 (Cote)

Résultat n°15

Bulletin de déclarations de récoltes

Date

1943-1947

Cote

EDEP141/6F1 (Cote)

Résultat n°16

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1831-1947

Cote

EDEP141/1K9 (Cote)

Résultat n°17

Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1851-1946

Cote

EDEP141/1K5 (Cote)

Résultat n°18

Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1878-1946

Cote

EDEP141/1K7 (Cote)

Résultat n°19

Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

Date

1800-1945

Cote

EDEP141/1K10 (Cote)

Résultat n°20

Sinistres et incendies : états statistiques (1888-1945), correspondance (1823-1861)

Date

1823-1945

Cote

EDEP141/1I7 (Cote)

Résultat n°21

Elections des conseillers d'arrondissement et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1945

Cote

EDEP141/1K8 (Cote)

Résultat n°22

Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

Date

1793-1944

Cote

EDEP141/4F2 (Cote)

Résultat n°23

Recensement et classement des chevaux, juments et mules : registres

Date

1926-1943

Cote

EDEP141/2H6 (Cote)

Résultat n°24

Statistiques agricoles annuelles : tableaux

Date

1790-1941

Cote

EDEP141/3F4 (Cote)

Résultat n°25

Registres de délibérations

Date

1855-1940

Cote

EDEP141/1Q2 (Cote)

Résultat n°26

Protection de la famille et aide aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, état nominatif des chefs de famille et mère proposées pour l'admission à l'assistance, listes des assujettis aux allocations familiales agricoles

Date

1914-1940

Cote

EDEP141/5Q9 (Cote)

Résultat n°27

Bordereaux de situation des comptes, procès-verbal de clôture des livres, correspondance, livres des dépenses

Date

1818-1939

Cote

EDEP141/1L4 (Cote)

Résultat n°28

Budgets et comptes

Date

1858-1939

Cote

EDEP141/1Q3 (Cote)

Résultat n°29

Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades, demande d'admission, extraits de l'état de liquidation des dépenses

Date

1862-1939

Cote

EDEP141/5Q5 (Cote)

Résultat n°30

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1925-1939

Cote

EDEP141/1D12 (Cote)

Résultat n°31

Recensement et classement des voitures attelées et des automobiles : registres, listes nominatives

Date

1877-1939

Cote

EDEP141/2H7 (Cote)

Résultat n°32

Installation d'un réseau de distribution d'énergie électrique : correspondance, liste des demandeurs

Date

1922-1938

Cote

EDEP141/2O3 (Cote)

Résultat n°33

Instituteurs : nominations, installation, révocation

Date

an II-1938

Cote

EDEP141/1R3 (Cote)

Résultat n°34

Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

Date

1809-1938

Cote

EDEP141/5I2 (Cote)

Résultat n°35

Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

Date

1807-1937

Cote

EDEP141/1O6 (Cote)

Résultat n°36

Projet de l'établissement d'une ligne d'autobus : correspondance

Date

1921-1936

Cote

EDEP141/2O2 (Cote)

Résultat n°37

Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance

Date

1832-1935

Cote

EDEP141/3F1 (Cote)

Résultat n°38

Chambre de métiers

Date

1932-1935

Cote

EDEP141/1K12 (Cote)

Résultat n°39

Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

Date

1792-1931

Cote

EDEP141/5Q2 (Cote)

Résultat n°40

Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

Date

an XIII-1930

Cote

EDEP141/1H9 (Cote)

Résultat n°41

Sourds-muets, aveugles et aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, admission dans les asiles, bulletins d'entrée et de sortie, correspondance

Date

1792-1929

Cote

EDEP141/3Q2 (Cote)

Résultat n°42

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance

Date

1793-1928

Cote

EDEP141/5Q6 (Cote)

Résultat n°43

Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts

Date

1913-1927

Cote

EDEP141/3F2 (Cote)

Résultat n°44

Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation

Date

1852-1927

Cote

EDEP141/5Q7 (Cote)

Résultat n°45

Cours d'eau non navigables, travaux de curage

Date

1832-1926

Cote

EDEP141/3O1 (Cote)

Résultat n°46

Fonctionnement de la poste : correspondance

Date

1814-1926

Cote

EDEP141/3G5 (Cote)

Résultat n°47

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

Date

1899-1926

Cote

EDEP141/4Q1 (Cote)

Résultat n°48
Société de tir "la Fraternelle patriote" : création, listes nominatives des membres, affiche

1 media

Société de tir "la Fraternelle patriote" : création, listes nominatives des membres, affiche

Date

1913-1925

Cote

EDEP141/1H13 (Cote)

Résultat n°49

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes

Date

1814-1925

Cote

EDEP141/1L3 (Cote)

Résultat n°50

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1894-1925

Cote

EDEP141/1D11 (Cote)

Résultat n°51

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Date

an II-1925

Cote

EDEP141/1Q1 (Cote)

Résultat n°52

Recensement et classement des chevaux, juments et mules : registres

Date

1901-1925

Cote

EDEP141/2H5 (Cote)

Résultat n°53

Cantonnement et logement de l'armée : listes des habitants qui ont logé des militaires, états des ressources de la commune pour le logement des troupes, listes nominatives indiquant le nombre d'officiers, d'hommes et de chevaux logés, avis de passage, tableaux des cantonnements

Date

1796-1924

Cote

EDEP141/2H2 (Cote)

Résultat n°54

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°55

Sociétés artistiques et musicales : demande d'autorisation pour la création de la fanfare de Luzillé, état des dépenses faites par la société

Date

1880-1924

Cote

EDEP141/2R1 (Cote)

Résultat n°56

Chemins vicinaux ordinaires de grande communication et d'intérêt commun, travaux d'entretien et d'amélioration : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications, procès-verbal de réception des travaux, correspondance

Date

1811-1923

Cote

EDEP141/1O5 (Cote)

Résultat n°57

Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux : affiche

Date

1922

Cote

EDEP141/2N1 (Cote)

Résultat n°58

Fêtes et cérémonies : correspondance, instructions

Date

an VII-1922

Cote

EDEP141/1I2 (Cote)

Résultat n°59

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

Date

1815-1920

Cote

EDEP141/1I3 (Cote)

Résultat n°60

Cimetière, construction et réparation des murs : devis, cahier des charges, adjudication, plans (1877-1885)

Date

1825-1920

Cote

EDEP141/2M4 (Cote)

Résultat n°61

Prisonniers autrichiens : laissez-passer (1809) ; réfugiés, dégâts occasionnés dans un logement (1919)

Date

1809-1919

Cote

EDEP141/4H3 (Cote)

Résultat n°62

Etats des réquisitions

Date

1793-1918

Cote

EDEP141/2H3 (Cote)

Résultat n°63

Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de placement ; filles-mères : déclarations de grossesse, correspondance

Date

1812-1917

Cote

EDEP141/5Q8 (Cote)

Résultat n°64

Défrichement : correspondance

Date

1790-1917

Cote

EDEP141/3F3 (Cote)

Résultat n°65

Congés et permissions : demandes, listes nominatives

Date

an III-1915

Cote

EDEP141/1H12 (Cote)

Résultat n°66

Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux statistiques des adhérents et de la situation financière, questionnaire statistique général (1900), listes des adhérents, correspondance

Date

1896-1915

Cote

EDEP141/5Q10 (Cote)

Résultat n°67

Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques

Date

1811-1914

Cote

EDEP141/5I1 (Cote)

Résultat n°68

Projet de chemin de fer : correspondance

Date

1875-1914

Cote

EDEP141/2O1 (Cote)

Résultat n°69

Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

Date

1837-1913

Cote

EDEP141/3M1 (Cote)

Résultat n°70

Concessions au cimetière.

Date

1859-1913

Cote

EDEP141/4N1 (Cote)

Résultat n°71

Chiens errants : correspondance

Date

1809-1913

Cote

EDEP141/1I5 (Cote)

Résultat n°72

Evaluation des maisons et usines du canton de Bléré ; détail des natures de propriétés bâties hors classe (1833) ; tarif des évaluations des propriétés non bâties (1912)

Date

1833-1912

Cote

EDEP141/1G8 (Cote)

Résultat n°73

Listes nominatives (1886-1906) ; récapitulation (1911)

Date

1886-1911

Cote

EDEP141/1F3 (Cote)

Résultat n°74

Rôles de la taxe municipale sur les chiens

Date

1855-1910

Cote

EDEP141/1G19 (Cote)

Résultat n°75

Engagement de volontaires

Date

1811-1909

Cote

EDEP141/1H8 (Cote)

Résultat n°76

Exploitations des poudres d'armes : correspondance

Date

1793-1908

Cote

EDEP141/2H1 (Cote)

Résultat n°77

Rôles de prestations pour travaux et entretien des chemins vicinaux

Date

1886-1903

Cote

EDEP141/1G18 (Cote)

Résultat n°78

Recensement et classement des chevaux, juments et mules : registres

Date

1793-1900

Cote

EDEP141/2H4 (Cote)

Résultat n°79

Statistiques industrielles

Date

1860-1900

Cote

EDEP141/2F1 (Cote)

Résultat n°80

Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

Date

1793-1898

Cote

EDEP141/3O2 (Cote)