Filtrer les résultats
Multimédias
  • 48
Période
  • 2
  • 5
  • 37
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 48
Lieux
  • 48
Typologies
  • 24
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 48
Titres
Aucune valeur disponible

48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

Date

1790-1801

Cote

EDEP138/A1 (Cote)

Résultat n°2

Registres des délibérations du conseil municipal

Date

1855-1890

Cote

EDEP138/D1 (Cote)

Résultat n°3

Registres des délibérations du conseil municipal

Date

1890-1904

Cote

EDEP138/D2 (Cote)

Résultat n°4

Registre des arrêtés du maire

Date

1792-1813

Cote

EDEP138/D3 (Cote)

Résultat n°5

Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une famille de la commune

Date

1841

Cote

EDEP138/D4 (Cote)

Résultat n°6

Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

Date

1841

Cote

EDEP138/F1 (Cote)

Résultat n°7

Association intercommunale des pépinières de vignes américaines : correspondance, états

Date

1891-1901

Cote

EDEP138/F2 (Cote)

Résultat n°8

Composition des exploitations de terres labourables : tableau

Date

1943

Cote

EDEP138/F3 (Cote)

Résultat n°9

Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. Pour les matrices cadastrales manquantes, se référer à la sous-série 3P3

Date

1823-1914

Cote

EDEP138/G1 (Cote)

Résultat n°10

Registre des déclarations de construction nouvelles

Date

1893-1940

Cote

EDEP138/G2 (Cote)

Résultat n°11

Contributions directes : copie de la matrice générale, extraits du rôle général des anciennes contributions et des taxes assimilées

Date

1947-1951

Cote

EDEP138/G3 (Cote)

Résultat n°12

Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté

Date

1834-1859

Cote

EDEP138/G4 (Cote)

Résultat n°13

Remises sur les contributions en raison des pertes éprouvées par la gelée : état

Date

1892

Cote

EDEP138/G5 (Cote)

Résultat n°14

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1902

Cote

EDEP138/G6 (Cote)

Résultat n°15

Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

Date

1814

Cote

EDEP138/H1 (Cote)

Résultat n°16

Permissions, congés pour convalescence, soutien de famille, réforme : correspondance, certificats

Date

1848-1860

Cote

EDEP138/H2 (Cote)

Résultat n°17

Mariages des militaires : correspondance

Date

1843-1858

Cote

EDEP138/H3 (Cote)

Résultat n°18

Anciens militaires : certificats de bonne conduite

Date

1835-1860

Cote

EDEP138/H4 (Cote)

Résultat n°19

Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles chargés de la manoeuvre de la pompe à incendie : correspondance

Date

1953

Cote

EDEP138/H5 (Cote)

Résultat n°20

Ravitaillement de l'armée : tableaux relatifs à la production agricole, aux ressources de la commune en bétail

Date

1892

Cote

EDEP138/H6 (Cote)