Registres des délibérations du conseil municipal

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E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1790-1953)

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Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP138 (Cote)

Date

1790-1953

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Lussault-sur-Loire

Modalités d'entrées

Dépôts du 14 septembre 1995 et du 24 mars 2016

Mots clés lieux

Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1855-1904

Présentation du contenu

Contient aussi des actes du maire

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

Registres des délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EDEP138/D2 (Cote)

Date

1890-1904

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