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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

Date

1790-1801

Cote

EDEP138/A1 (Cote)

Résultat n°2

Registres des délibérations du conseil municipal

Date

1855-1890

Cote

EDEP138/D1 (Cote)

Résultat n°3

Registres des délibérations du conseil municipal

Date

1890-1904

Cote

EDEP138/D2 (Cote)

Résultat n°4

Registre des arrêtés du maire

Date

1792-1813

Cote

EDEP138/D3 (Cote)

Résultat n°5

Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une famille de la commune

Date

1841

Cote

EDEP138/D4 (Cote)

Résultat n°6

Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

Date

1841

Cote

EDEP138/F1 (Cote)

Résultat n°7

Association intercommunale des pépinières de vignes américaines : correspondance, états

Date

1891-1901

Cote

EDEP138/F2 (Cote)

Résultat n°8

Composition des exploitations de terres labourables : tableau

Date

1943

Cote

EDEP138/F3 (Cote)

Résultat n°9

Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. Pour les matrices cadastrales manquantes, se référer à la sous-série 3P3

Date

1823-1914

Cote

EDEP138/G1 (Cote)

Résultat n°10

Registre des déclarations de construction nouvelles

Date

1893-1940

Cote

EDEP138/G2 (Cote)

Résultat n°11

Contributions directes : copie de la matrice générale, extraits du rôle général des anciennes contributions et des taxes assimilées

Date

1947-1951

Cote

EDEP138/G3 (Cote)

Résultat n°12

Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté

Date

1834-1859

Cote

EDEP138/G4 (Cote)

Résultat n°13

Remises sur les contributions en raison des pertes éprouvées par la gelée : état

Date

1892

Cote

EDEP138/G5 (Cote)

Résultat n°14

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1902

Cote

EDEP138/G6 (Cote)

Résultat n°15

Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

Date

1814

Cote

EDEP138/H1 (Cote)

Résultat n°16

Permissions, congés pour convalescence, soutien de famille, réforme : correspondance, certificats

Date

1848-1860

Cote

EDEP138/H2 (Cote)

Résultat n°17

Mariages des militaires : correspondance

Date

1843-1858

Cote

EDEP138/H3 (Cote)

Résultat n°18

Anciens militaires : certificats de bonne conduite

Date

1835-1860

Cote

EDEP138/H4 (Cote)

Résultat n°19

Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles chargés de la manoeuvre de la pompe à incendie : correspondance

Date

1953

Cote

EDEP138/H5 (Cote)

Résultat n°20

Ravitaillement de l'armée : tableaux relatifs à la production agricole, aux ressources de la commune en bétail

Date

1892

Cote

EDEP138/H6 (Cote)

Résultat n°21

Cortège des jardinières à Amboise : invitation de la société d'horticulture

Date

1948

Cote

EDEP138/I1 (Cote)

Résultat n°22

Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance

Date

1918-1943

Cote

EDEP138/I2 (Cote)

Résultat n°23

Sinistre, déclaration des blés gelés : tableau

Date

1947

Cote

EDEP138/I3 (Cote)

Résultat n°24

Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation : correspondance, arrêté

Date

1832-1835

Cote

EDEP138/I4 (Cote)

Résultat n°25

Naufrages, inondations, noyades sur la loire : correspondance

Date

1832-1850

Cote

EDEP138/I5 (Cote)

Résultat n°26

Elections législatives : liste électorale, correspondance

Date

1848

Cote

EDEP138/K1 (Cote)

Résultat n°27

Maire et adjoint, nomination, prestation de serment : correspondance

Date

1834-1843

Cote

EDEP138/K2 (Cote)

Résultat n°28

Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.

Date

1875-1952

Cote

EDEP138/K3 (Cote)

Résultat n°29

Attribution de la médaille de Sainte-Hélène aux anciens militaires : correspondance

Date

1858

Cote

EDEP138/K4 (Cote)

Résultat n°30

Budgets et comptes, subventions : correspondance, états

Date

1862-1950

Cote

EDEP138/L1 (Cote)

Résultat n°31

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

Date

1863-1948

Cote

EDEP138/L2 (Cote)

Résultat n°32

Projet de construction d'une école de filles et d'une mairie : correspondance

Date

1881-1882

Cote

EDEP138/M1 (Cote)

Résultat n°33

Construction, reconstruction, entretien des écoles : correspondance, états, factures, devis, extraits de délibérations

Date

1846-1952

Cote

EDEP138/M2 (Cote)

Résultat n°34

Titres des biens communaux

Date

1617-1781

Cote

EDEP138/N1 (Cote)

Résultat n°35

Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal, correspondance

Date

1947

Cote

EDEP138/N2 (Cote)

Résultat n°36

Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

Date

1858-1898

Cote

EDEP138/O1 (Cote)

Résultat n°37

Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification

Date

1847-1950

Cote

EDEP138/O2 (Cote)

Résultat n°38

Grande voirie, classement : note

Date

sans date

Cote

EDEP138/O3 (Cote)

Résultat n°39

Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

Date

1940

Cote

EDEP138/O4 (Cote)

Résultat n°40

Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction du pont d'Amboise : correspondance, arrêté

Date

1846

Cote

EDEP138/O5 (Cote)

Résultat n°41

Navigation sur la Loire : correspondance, états, rapports

Date

1832-1879

Cote

EDEP138/O6 (Cote)

Résultat n°42

Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

Date

1661-1786

Cote

EDEP138/P1 (Cote)

Résultat n°43

Commission de statistique des mendiants et indigents : arrêté préfectoral

Date

1840

Cote

EDEP138/Q1 (Cote)

Résultat n°44

Secours d'urgence : rapport, correspondance

Date

1840

Cote

EDEP138/Q2 (Cote)

Résultat n°45

Assistance aux anciens militaires : correspondance, état

Date

1852-1860

Cote

EDEP138/Q3 (Cote)

Résultat n°46

Ecole primaire publique mixte : listes des enfants admis gratuitement

Date

1874-1879

Cote

EDEP138/R1 (Cote)

Résultat n°47

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

Date

1837-1843

Cote

EDEP138/R2 (Cote)

Résultat n°48

Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

Date

1813-1829

Cote

EDEP138/S1 (Cote)