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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

    Date

    1858-1898

    Cote

    EDEP138/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  2. Résultat n°2

    Cortège des jardinières à Amboise : invitation de la société d'horticulture

    Date

    1948

    Cote

    EDEP138/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cortège des jardinières à Amboise : invitation de la...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  3. Résultat n°3

    Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  4. Résultat n°4

    Ecole primaire publique mixte : listes des enfants admis gratuitement

    Date

    1874-1879

    Cote

    EDEP138/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire publique mixte : listes des enfants...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  5. Résultat n°5

    Registres des délibérations du conseil municipal

    Date

    1855-1890

    Cote

    EDEP138/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  6. Résultat n°6

    Elections législatives : liste électorale, correspondance

    Date

    1848

    Cote

    EDEP138/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : liste électorale, correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  7. Résultat n°7

    Sinistre, déclaration des blés gelés : tableau

    Date

    1947

    Cote

    EDEP138/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistre, déclaration des blés gelés : tableau

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  8. Résultat n°8

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1792-1813

    Cote

    EDEP138/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  9. Résultat n°9

    Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Date

    1790-1801

    Cote

    EDEP138/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  10. Résultat n°10

    Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté

    Date

    1834-1859

    Cote

    EDEP138/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs, contribuables les plus...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  11. Résultat n°11

    Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

    Date

    1814

    Cote

    EDEP138/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  12. Résultat n°12

    Secours d'urgence : rapport, correspondance

    Date

    1840

    Cote

    EDEP138/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence : rapport, correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  13. Résultat n°13

    Remises sur les contributions en raison des pertes éprouvées par la gelée : état

    Date

    1892

    Cote

    EDEP138/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Remises sur les contributions en raison des pertes...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  14. Résultat n°14

    Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP138/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  15. Résultat n°15

    Registre des déclarations de construction nouvelles

    Date

    1893-1940

    Cote

    EDEP138/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de construction nouvelles

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  16. Résultat n°16

    Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Date

    1835-1860

    Cote

    EDEP138/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. Pour les matrices cadastrales manquantes, se référer à la sous-série 3P3

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP138/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  18. Résultat n°18

    Mariages des militaires : correspondance

    Date

    1843-1858

    Cote

    EDEP138/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mariages des militaires : correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  19. Résultat n°19

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  20. Résultat n°20

    Registres des délibérations du conseil municipal

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP138/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire