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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Date

-

Cote

EDEP135/R7 (Cote)

Résultat n°2

Secrétariat général de la jeunesse, désignation de correspondants locaux de la commune : correspondance, questionnaire.

Date

1942-1943

Cote

EDEP135/R6 (Cote)

Résultat n°3

Améliorations scolaires, achat de mobilier ; projet d'agrandissement de la salle de classe ; reconstruction du préau ; création d'un emploi d'adjointe : correspondance, arrêté préfectoral.

Date

1881-1931

Cote

EDEP135/R5 (Cote)

Résultat n°4

Caisse des écoles, attribution de fournitures scolaires gratuites et de soupes chaudes : liste des bénéficiaires.

Date

1905

Cote

EDEP135/R4 (Cote)

Résultat n°5

Commission scolaire : délibérations.

Date

1882-1883

Cote

EDEP135/R3 (Cote)

Résultat n°6

Instruction primaire : listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

Date

1865-1879

Cote

EDEP135/R2 (Cote)

Résultat n°7

Direction de l'école, nomination : lettre d'obédience de l'Institut des Soeurs du Tiers-Ordre du Carmel.

Date

1864

Cote

EDEP135/R1 (Cote)

Résultat n°8

Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

Date

1928-1998

Cote

EDEP135/Q5 (Cote)

Résultat n°9

Encouragement national aux familles nombreuses, état des allocations dues, listes nominatives : tableaux.

Date

1939-1944

Cote

EDEP135/Q4 (Cote)

Résultat n°10

Assistance aux femmes en couches, allocations d'allaitement : tableau.

Date

1940

Cote

EDEP135/Q3 (Cote)

Résultat n°11

Assistance publique, accidents du travail : correspondance.

Date

1908-1925

Cote

EDEP135/Q2 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes : tableaux.

Date

1903-1938

Cote

EDEP135/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

Date

1955-1959

Cote

EDEP135/O8 (Cote)

Résultat n°14

Voie ferrée, service de garde : listes nominatives.

Date

1944

Cote

EDEP135/O7 (Cote)

Résultat n°15

Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

Date

1899-1901

Cote

EDEP135/O6 (Cote)

Résultat n°16

Ponts et chaussées : bail d'entretien.

Date

1839

Cote

EDEP135/O5 (Cote)

Résultat n°17

Service vicinal, budgets et création de ressources : tableaux.

Date

1849-1895

Cote

EDEP135/O4 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.

Date

1850-1880

Cote

EDEP135/O3 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux, classement : état des contingents, tableaux généraux, correspondance entre des particuliers et la commune.

Date

1824-1887

Cote

EDEP135/O2 (Cote)

Résultat n°20

Voirie urbaine, projet d'une rue entre Louestault et Neuvy-le-Roi : plan.

Date

1883

Cote

EDEP135/O1 (Cote)

Résultat n°21

Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

Date

1948-1950

Cote

EDEP135/N1 (Cote)

Résultat n°22

Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

Date

1850-1931

Cote

EDEP135/M2 (Cote)

Résultat n°23

Construction de la mairie : procès-verbaux de réception, certificat d'avancement, devis et plans, procès verbal d'adjudication.

Date

1861-1863

Cote

EDEP135/M1 (Cote)

Résultat n°24

Dons et legs : correspondance.

Date

1909

Cote

EDEP135/L3 (Cote)

Résultat n°25

Comptes administratifs.

Date

1922-1952

Cote

EDEP135/L2 (Cote)

Résultat n°26

Budgets et comptes.

Date

1913-1954

Cote

EDEP135/L1 (Cote)

Résultat n°27

Nomination de cantonier : arrêtés.

Date

1871-1874

Cote

EDEP135/K4 (Cote)

Résultat n°28

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

Date

1941-1969

Cote

EDEP135/K3 (Cote)

Résultat n°29

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°30

Listes électorales.

Date

1944-1953

Cote

EDEP135/K1 (Cote)

Résultat n°31

Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

Date

1958-1986

Cote

EDEP135/I8 (Cote)

Résultat n°32

Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs, affiches.

Date

1838-1959

Cote

EDEP135/I7 (Cote)

Résultat n°33

Défense nationale et sécurité publique, déclaration d'état d'indignité nationale : arrêté préfectoral, avis.

Date

1945

Cote

EDEP135/I6 (Cote)

Résultat n°34

Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

Date

1943-1946

Cote

EDEP135/I5 (Cote)

Résultat n°35

Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.

Date

1901

Cote

EDEP135/I4 (Cote)

Résultat n°36

Surveillance du bétail : état récapitulatif des animaux domestiques (1872) ; état des animaux morts de maladies contagieuses ou non contagieuses (1872-1873).

Date

1872-1873

Cote

EDEP135/I3 (Cote)

Résultat n°37

Formation du jury : liste des jurés.

Date

1871-1872

Cote

EDEP135/I2 (Cote)

Résultat n°38

Notifications de jugement.

Date

1863-1883

Cote

EDEP135/I1 (Cote)

Résultat n°39

Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

Date

1962

Cote

EDEP135/H8 (Cote)

Résultat n°40

Dommages causés par l'armée allemande : correspondance, inventaire estimatif.

Date

1940-1945

Cote

EDEP135/H7 (Cote)

Résultat n°41

Château de Fontenailles, réquisition de logement et emploi de personnel : correspondance, fiches de salaire, état des dommages causés par les troupes d'occupation.

Date

1940-1946

Cote

EDEP135/H6 (Cote)

Résultat n°42

Réquisition de chevaux et bicylettes : correspondance ; recensement d'animaux domestiques : listes.

Date

1940-1945

Cote

EDEP135/H5 (Cote)

Résultat n°43

Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

Date

1939-1942

Cote

EDEP135/H4 (Cote)

Résultat n°44

Ravitaillement de l'armée, exercices de livraison de denrées : correspondance ; recensement des animaux : listes.

Date

1901-1941

Cote

EDEP135/H3 (Cote)

Résultat n°45

Recensement des classes : tableaux.

Date

1832-1971

Cote

EDEP135/H2 (Cote)

Résultat n°46

Pertes militaires : extrait mortuaire, acte de décès, correspondance.

Date

1870-1871

Cote

EDEP135/H1 (Cote)

Résultat n°47

Contributions directes : tableaux.

Date

1944-1945

Cote

EDEP135/G6 (Cote)

Résultat n°48

Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

Date

1921-1943

Cote

EDEP135/G5 (Cote)

Résultat n°49

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1898

Cote

EDEP135/G4 (Cote)

Résultat n°50

Taxes des prestations : rôles.

Date

1882-1896

Cote

EDEP135/G3 (Cote)

Résultat n°51

Taxe sur les billards publics : déclaration.

Date

1873

Cote

EDEP135/G2 (Cote)

Résultat n°52

Taxes et prestations des chemins vicinaux : rôles.

Date

1899-1911

Cote

EDEP135/G1 (Cote)

Résultat n°53

Exploitants agricoles employant de la main d'oeuvre : listes nominatives.

Date

1949

Cote

EDEP135/F9 (Cote)

Résultat n°54

Etat des pertes occasionnées par la grêle : liste nominative.

Date

1895

Cote

EDEP135/F8 (Cote)

Résultat n°55

Ravitaillement civil : tableaux des ressources de la commune.

Date

1890-1899

Cote

EDEP135/F7 (Cote)

Résultat n°56

Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ; registres de culture (1904-1953).

Date

1866-1953

Cote

EDEP135/F6 (Cote)

Résultat n°57

Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et pommes de terres (1918-1919) ; déclarations de récolte ou de stock de vin : registres (1953-1963) ; contributions indirectes : relevé des déclarations de récoltes de vin (1952-1953).

Date

1918-1963

Cote

EDEP135/F5 (Cote)

Résultat n°58

Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.

Date

1853-1954

Cote

EDEP135/F4 (Cote)

Résultat n°59

Feuilles de ménages.

Date

1881-1886

Cote

EDEP135/F3 (Cote)

Résultat n°60

Dénombrement de la population : listes nominatives, renseignements statistiques.

Date

1836-1866

Cote

EDEP135/F2 (Cote)

Résultat n°61

Mouvements de la population : tableaux statistiques.

Date

1864-1906

Cote

EDEP135/F1 (Cote)

Résultat n°62

Naissances, mariages, décès.

Date

1889-1892

Cote

EDEP135/E8 (Cote)

Résultat n°63

Naissances, mariages, décès.

Date

1883-1888

Cote

EDEP135/E7 (Cote)

Résultat n°64

Naissances, mariages, décès.

Date

1872-1882

Cote

EDEP135/E6 (Cote)

Résultat n°65

Naissances, mariages, décès.

Date

1857-1871

Cote

EDEP135/E5 (Cote)

Résultat n°66

Naissances, mariages, décès.

Date

1837-1856

Cote

EDEP135/E4 (Cote)

Résultat n°67

Naissances, mariages, décès.

Date

1804-1836

Cote

EDEP135/E3 (Cote)

Résultat n°68

Naissances, mariages, décès.

Date

1793-1803

Cote

EDEP135/E2 (Cote)

Résultat n°69

Baptêmes avril 1540-mai 1544. Baptêmes, mariages, sépultures 1756-1792.

Date

1540-1792

Cote

EDEP135/E1 (Cote)

Résultat n°70

Contentieux relatifs à des droits de passage : convention, plans, correspondance ; élections municipales du 6 mai 1900, protestation d'un électeur : procès verbal d'audience.

Date

1878-1900

Cote

EDEP135/D3 (Cote)

Résultat n°71

Délibérations du conseil municipal : registres.

Date

1909-1948

Cote

EDEP135/D2 (Cote)

Résultat n°72

Délibérations du conseil municipal : registres.

Date

1878-1908

Cote

EDEP135/D1 (Cote)