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109 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Copie de la matrice générale des contributions directes.

Date

1931-1976

Cote

EDEP126/G12 (Cote)

Résultat n°2

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

[sans date]

Cote

EDEP126/K9 (Cote)

Résultat n°3

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

Date

-

Cote

EDEP126/M8 (Cote)

Résultat n°4

Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre : listes des bénéficiaires.

Date

sans date

Cote

EDEP126/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.

Date

1845-1972

Cote

EDEP126/D5 (Cote)

Résultat n°6

Listes électorales.

Date

1965-1970

Cote

EDEP126/K1 (Cote)

Résultat n°7

Tableaux de recensement des classes.

Date

1851-1969

Cote

EDEP126/H1 (Cote)

Résultat n°8

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.

Date

1858-1968

Cote

EDEP126/O8 (Cote)

Résultat n°9

Eglise de Lerné, travaux de réparations : états, correspondance, plans, devis, factures.

Date

1943-1967

Cote

EDEP126/M6 (Cote)

Résultat n°10

Election du Président de la République : procès-verbal des opérations de vote, feuille d'inscription et d'appel des votants.

Date

1965

Cote

EDEP126/K3 (Cote)

Résultat n°11

Emprunts : correspondance, états.

Date

1952-1964

Cote

EDEP126/L7 (Cote)

Résultat n°12

Elections des membres à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1920-1964

Cote

EDEP126/K11 (Cote)

Résultat n°13

Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement : procès-verbal des opérations, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

Date

1883-1964

Cote

EDEP126/K6 (Cote)

Résultat n°14

Déclarations de récolte ou de stock : registres.

Date

1937-1962

Cote

EDEP126/F6 (Cote)

Résultat n°15

Référendums : procès-verbal des opérations de référendum, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

Date

1945-1962

Cote

EDEP126/K2 (Cote)

Résultat n°16

Elections à la Chambre des députés : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, feuille d'inscription et d'appel des votants.

Date

1885-1962

Cote

EDEP126/K4 (Cote)

Résultat n°17

Cimetière, réfection des murs : correspondance, états, procès-verbal.

Date

1962

Cote

EDEP126/M7 (Cote)

Résultat n°18

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable, récapitulation, table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

-

Cote

EDEP126/G7 (Cote)

Résultat n°19

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088

Date

-

Cote

EDEP126/G8 (Cote)

Résultat n°20

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1496

Date

-

Cote

EDEP126/G9 (Cote)

Résultat n°21

Budgets primitifs.

Date

1917-1961

Cote

EDEP126/L1 (Cote)

Résultat n°22

Matrice des propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1961

Cote

EDEP126/G10 (Cote)

Résultat n°23

Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.

Date

1887-1960

Cote

EDEP126/M3 (Cote)

Résultat n°24

Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.

Date

1959

Cote

EDEP126/I1 (Cote)

Résultat n°25

Dommages de guerre : listes nominatives, notifications, correspondance.

Date

1949-1958

Cote

EDEP126/H7 (Cote)

Résultat n°26

Comptabilité budgétaire : registres.

Date

1956-1958

Cote

EDEP126/L5 (Cote)

Résultat n°27

Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.

Date

1945-1957

Cote

EDEP126/K14 (Cote)

Résultat n°28

Salle de réunion et cuisine, projet, construction et aménagement : correspondance, états, plans, mémoires des travaux.

Date

1954-1957

Cote

EDEP126/M2 (Cote)

Résultat n°29

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

Date

1880-1955

Cote

EDEP126/N3 (Cote)

Résultat n°30

Elections pour le renouvellement partiel de la Chambre de Commerce de Tours : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'inscription des votants, listes des électeurs consulaires.

Date

1933-1955

Cote

EDEP126/K10 (Cote)

Résultat n°31

Comptes administratifs.

Date

1898-1955

Cote

EDEP126/L4 (Cote)

Résultat n°32

Elections des membres à la Chambre de Métiers : listes des électeurs.

Date

1932-1955

Cote

EDEP126/K12 (Cote)

Résultat n°33

Echange de cave entre la commune et M. et Mme Delaunay : acte notarié, arrêtés, plans, correspondance, états, extraits du registre des délibérations.

Date

1955

Cote

EDEP126/M5 (Cote)

Résultat n°34

Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.

Date

1944-1954

Cote

EDEP126/G16 (Cote)

Résultat n°35

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1951-1954

Cote

EDEP126/K13 (Cote)

Résultat n°36

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

Date

1821-1953

Cote

EDEP126/M4 (Cote)

Résultat n°37

Contribution foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres, des patentes : tableaux du produit des rôles.

Date

1879-1953

Cote

EDEP126/G15 (Cote)

Résultat n°38

Statistique agricole : tableaux, états nominatifs.

Date

1856-1952

Cote

EDEP126/F3 (Cote)

Résultat n°39

Inspection des archives communales : rapport.

Date

1950

Cote

EDEP126/D6 (Cote)

Résultat n°40

Budgets et comptes.

Date

1825-1949

Cote

EDEP126/L2 (Cote)

Résultat n°41

Elections sénatoriales : procès-verbal de l'élection des délégués et des suppléants.

Date

1894-1948

Cote

EDEP126/K5 (Cote)

Résultat n°42

Bâtiments communaux, travaux de réparations et d'aménagement : procès-verbal de réception définitive, certificats de paiement, décomptes définitifs.

Date

1948

Cote

EDEP126/M1 (Cote)

Résultat n°43

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K7 (Cote)

Résultat n°44

Installation du conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux, procès-verbal d'installation et élection du maire et de son adjoint.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K8 (Cote)

Résultat n°45

Déclarations de stock ou de récolte de vin : états nominatifs.

Date

1943-1946

Cote

EDEP126/F5 (Cote)

Résultat n°46

Hygiène publique, vaccination : déclarations de situation pour les éléves, listes nominatives.

Date

1918-1946

Cote

EDEP126/I2 (Cote)

Résultat n°47

Ravitaillement civil, imposition individuelle des exploitants agricoles : états, tableaux nominatifs.

Date

1942-1943

Cote

EDEP126/F4 (Cote)

Résultat n°48

Listes de recensement.

Date

1880-1940

Cote

EDEP126/H3 (Cote)

Résultat n°49

Réquisition de logement par le gouvernement en temps de guerre, paiement des réquisitions effectives par les autorités d'occupation : ordres de réquisition, états nominatifs.

Date

1940

Cote

EDEP126/H8 (Cote)

Résultat n°50

Service vicinal : comptes administratifs.

Date

1898-1940

Cote

EDEP126/O2 (Cote)

Résultat n°51

Mesures d'exception, dépôt des armes par les particuliers : états, listes nominatives.

Date

1940

Cote

EDEP126/H6 (Cote)

Résultat n°52

Société de tir, formation de l'Amicale, société scolaire et post-scolaire de tir de Lerné : carnet de renseignements, carnet des entrées de munition.

Date

1909-1937

Cote

EDEP126/R2 (Cote)

Résultat n°53

Délibérations du conseil municipal : registres.

Date

1916-1937

Cote

EDEP126/D4 (Cote)

Résultat n°54

Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Chinon sud, électrification et distribution d'énergie : correspondance, plans, titres d'obligation au porteur, cahier des charges, états.

Date

1915-1937

Cote

EDEP126/O9 (Cote)

Résultat n°55

Recensement de la population : tableaux, états nominatifs.

Date

1836-1936

Cote

EDEP126/F2 (Cote)

Résultat n°56

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

Date

1934

Cote

EDEP126/M9 (Cote)

Résultat n°57

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

Date

1913-1932

Cote

EDEP126/G17 (Cote)

Résultat n°58

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1850-1931

Cote

EDEP126/G11 (Cote)

Résultat n°59

Instruction publique : listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans.

Date

1927

Cote

EDEP126/R1 (Cote)

Résultat n°60

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1848-1926

Cote

EDEP126/O4 (Cote)

Résultat n°61

Tableau indicatif des propriétés à acquérir sur le territoire de la commune pour l'élargissement et la construction du chemin n° 10 aux moulins de Lambray.

Date

1882-1925

Cote

EDEP126/O6 (Cote)

Résultat n°62

Plans parcellaires.

Date

1882-1925

Cote

EDEP126/O7 (Cote)

Résultat n°63

Comptes de gestion.

Date

1842-1924

Cote

EDEP126/L3 (Cote)

Résultat n°64

Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables : bulletins de renseignements.

Date

1907-1923

Cote

EDEP126/Q3 (Cote)

Résultat n°65

Monument aux morts, projet de construction : dessins, correspondance ; inauguration : correspondance.

Date

1921-1922

Cote

EDEP126/M11 (Cote)

Résultat n°66

Recensement des voitures attelées, des voitures automobiles : registres de déclaration, listes de recensement.

Date

1892-1921

Cote

EDEP126/H5 (Cote)

Résultat n°67

Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des nourrices, déclarations des parents ou ayants droits.

Date

1897-1918

Cote

EDEP126/Q4 (Cote)

Résultat n°68

Presbytère, reconstruction : devis, baux, procès-verbal de l'état des lieux, délibération du conseil de fabrique.

Date

1875-1917

Cote

EDEP126/M12 (Cote)

Résultat n°69

Délibérations du conseil municipal : registres.

Date

1892-1915

Cote

EDEP126/D3 (Cote)

Résultat n°70

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.

Date

1913-1914

Cote

EDEP126/Q5 (Cote)

Résultat n°71

Matrice des propriétés foncières, fol.501 à 1000

Date

1838-1914

Cote

EDEP126/G4 (Cote)

Résultat n°72

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1840-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, (1838) ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500

Date

1838-1914

Cote

EDEP126/G3 (Cote)

Résultat n°73

Nomination des répartiteurs : arrêtés de sous-préfecture.

Date

1889-1914

Cote

EDEP126/G13 (Cote)

Résultat n°74

Matrice des propriétés foncières, fol.1001 à 1480 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, (1838) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1838-1914

Cote

EDEP126/G5 (Cote)

Résultat n°75

Régime des eaux, fosse de la Rouillère : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté, correspondance.

Date

1911-1912

Cote

EDEP126/O10 (Cote)

Résultat n°76

Registres de déclaration.

Date

1880-1912

Cote

EDEP126/H2 (Cote)

Résultat n°77

Retraite : demande d'allocation.

Date

1910-1911

Cote

EDEP126/Q1 (Cote)

Résultat n°78

Matrice cadastrale des propriétés bâties ; augmentation et diminution (1833-1911) ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

EDEP126/G6 (Cote)

Résultat n°79

Matrices primitives supplémentaires des patentes : extraits destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires 1903;1908.

Date

1903-1908

Cote

EDEP126/G14 (Cote)

Résultat n°80

Service vicinal : comptes de gestion.

Date

1875-1901

Cote

EDEP126/O1 (Cote)