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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

Date

1929-1969

Cote

EDEP124/Q4 (Cote)

Résultat n°2

Rapatriés d'Algérie : déclaration de reconnaissance de la nationalité française.

Date

1963-1968

Cote

EDEP124/H15 (Cote)

Résultat n°3

Réquisition de logements dans la commune, aux châteaux de Larçay et de Rochecave : listes nominatives, correspondance ; réquisition de fourrages et objets mobiliers : ordres de réquisition, correspondance.

Date

1939-1962

Cote

EDEP124/H11 (Cote)

Résultat n°4

Etats de sections

Date

sans date

Cote

EDEP124/G3 (Cote)

Résultat n°5

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP124/G4 (Cote)

Résultat n°6

Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

Date

-

Cote

EDEP124/G19 (Cote)

Résultat n°7

Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et affaires diverses 1834-1839. Ecole communale de Larçay : personnel enseignant ; listes des enfants admis gratuitement ; extraits des registres d'appels ; matériels, mobilier et bibliothèques scolaires ; commission municipale scolaire ; caisse des écoles ; affaires diverses 1833-1888

Date

-

Cote

EDEP124/R1 (Cote)

Résultat n°8

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1960

Cote

EDEP124/G11 (Cote)

Résultat n°9

Matrices générales des contributions directes.

Date

1931-1956

Cote

EDEP124/G16 (Cote)

Résultat n°10

Dommages de guerre : bordereaux de transmission des décisions.

Date

1950-1953

Cote

EDEP124/H14 (Cote)

Résultat n°11

Vaccinations : listes nominatives et états statistiques.

Date

1905-1950

Cote

EDEP/124/I6 (Cote)

Résultat n°12

Maison d'école : location d'une maison pour y installer provisoirement l'école ; construction d'une école ; construction d'une école double pour garçons et filles ; travaux et affaires diverses 1844-1891. Cantine scolaire : construction 1947. Terrain de sports : location à l'administration des Ponts et Chaussées d'un terrain situé en bordure du Cher pour y aménager un terrain de sports communal 1941-1947.

Date

1844-1947

Cote

EDEP124/M3 (Cote)

Résultat n°13

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1931-1946

Cote

EDEP/124/D14 (Cote)

Résultat n°14

Elections au Conseil général.

Date

1852-1946

Cote

EDEP124/K10 (Cote)

Résultat n°15

Assistance médicale gratuite : organisation et nomination des membres de la commission d'assistance médicale, puis de la commission administrative du bureau d'assistance ; listes des bénéficiaires de la médecine gratuite ; correspondance et affaires diverses 1860-1946. Pensions et secours aux anciens combattants ; service des enfants assistés ; application de la loi du 23 décembre 1874 sur la protection des enfants du premier âge ; sociétés de secours mutuels "la Concorde" et "la Fraternelle de Larçay" ; affaires diverses 1818-1940

Date

1818-1946

Cote

EDEP124/Q1 (Cote)

Résultat n°16

Elections cantonales.

Date

1945

Cote

EDEP124/K11 (Cote)

Résultat n°17

Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.

Date

1912-1945

Cote

EDEP/124/O5 (Cote)

Résultat n°18

Bureau d'assistance médicale, délibérations : registre.

Date

1912-1945

Cote

EDEP124/Q3 (Cote)

Résultat n°19

Fait de résistance de M. Raymond Cras : correspondance.

Date

1945

Cote

EDEP124/H13 (Cote)

Résultat n°20

Referendum.

Date

1945

Cote

EDEP124/K6 (Cote)

Résultat n°21

Elections législatives.

Date

1852-1945

Cote

EDEP124/K7 (Cote)

Résultat n°22

Elections municipales.

Date

1837-1945

Cote

EDEP124/K12 (Cote)

Résultat n°23

Evaluation et paiement des réquisitions : dossiers et listes récapitulatives.

Date

1940-1944

Cote

EDEP124/H12 (Cote)

Résultat n°24

Protection des enfants du premier âge : registre d'inscription des nourrices et des enfants placés en nourrice.

Date

1887-1944

Cote

EDEP124/Q2 (Cote)

Résultat n°25

Tableaux de recensement des classes.

Date

1850-1940

Cote

EDEP124/H3 (Cote)

Résultat n°26

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°27

Chambre d'agriculture : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1932-1939

Cote

EDEP124/K13 (Cote)

Résultat n°28

Accueil de 154 réfugiés parisiens : correspondance.

Date

1939

Cote

EDEP124/H10 (Cote)

Résultat n°29

Administration militaire : réquisition par l'armée de chevaux, voitures et fournitures diverses ; recensement des ressources de la commune pour le logement et le cantonnement des troupes ; affaires diverses 1813-1905. Manoeuvres : logement et cantonnement des troupes, indemnités aux propriétaires ayant subi des dégâts 1880-1885. Recensement et classement des voitures attelées : registres de déclaration, listes de recensement et tableaux de classement 1877-1916. Recensement des véhicules automobiles et remorques : bulletins, registres de déclaration et listes de recensement 1910-1938.

Date

1813-1938

Cote

EDEP124/H4 (Cote)

Résultat n°30

Comptes administratifs ; états de situation des recettes et dépenses ; pièces diverses concernant la comptabilité communale.

Date

Entre le 23 septembre 1804 et le 31 décembre 1938

Cote

EDEP124/L4 (Cote)

Résultat n°31

Elections au Conseil d'arrondissement.

Date

1852-1937

Cote

EDEP124/K9 (Cote)

Résultat n°32

Recensement et classement des chevaux, jugements, mulets et mules : registres de déclaration, listes de recensement et tableaux de classement.

Date

1874-1937

Cote

EDEP124/H5 (Cote)

Résultat n°33

Recensements généraux de la population : instructions, tableaux statistiques, listes nominatives des habitants.

Date

1836-1936

Cote

EDEP124/F2 (Cote)

Résultat n°34

Elections sénatoriales.

Date

1876-1934

Cote

EDEP124/K8 (Cote)

Résultat n°35

Police générale : événements politiques et surveillance des étrangers ; registre des déclarations de domicile ; passeports ; surveillance légale des condamnés libérés ; délivrance de poudre à des particuliers et permis de port d'armes.

Date

1822-1934

Cote

EDEP124/I2 (Cote)

Résultat n°36

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1919-1931

Cote

EDEP/124/D13 (Cote)

Résultat n°37

Matrices générales des contributions directes.

Date

1886-1930

Cote

EDEP124/G15 (Cote)

Résultat n°38

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

Date

1821-1929

Cote

EDEP124/M1 (Cote)

Résultat n°39

Budgets, comptes et pièces justificatives.

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1925

Cote

EDEP124/L1 (Cote)

Résultat n°40

Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

Date

1824-1920

Cote

EDEP124/L3 (Cote)

Résultat n°41

Réfugiés, état des allocations de secours : listes de bénéficiaires.

Date

1918-1920

Cote

EDEP/124/H8 (Cote)

Résultat n°42

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1908-1919

Cote

EDEP/124/D12 (Cote)

Résultat n°43

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°44

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1906-1918

Cote

EDEP124/G20 (Cote)

Résultat n°45

Soldats blessés, décédés ou disparus : avis du Ministère de la guerre.

Date

1914-1918

Cote

EDEP124/H9 (Cote)

Résultat n°46

Actes notariés et extraits de jugements.

Date

1749-1914

Cote

EDEP124/S1 (Cote)

Résultat n°47

Matrice des propriétés foncières, fol. 659 à 1058.

Date

-

Cote

EDEP124/G9 (Cote)

Résultat n°48

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, (1826-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, (1822) ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 658 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

-

Cote

EDEP124/G8 (Cote)

Résultat n°49

Reconnaissance d'un homme mort noyé dans le Cher : correspondance.

Date

1912-1913

Cote

EDEP/124/I5 (Cote)

Résultat n°50

Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

Date

1809-1912

Cote

EDEP124/O2 (Cote)

Résultat n°51

Matrice cadastrale des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, (1883-1891) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

EDEP124/G10 (Cote)

Résultat n°52

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1890-1908

Cote

EDEP124/D8 (Cote)

Résultat n°53

Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.

Date

An V-1908

Cote

EDEP124/G17 (Cote)

Résultat n°54

Recrutement : instructions et correspondance ; registre de notification de lettres de mise en activité 1813-1908. Garde nationale mobile : liste des hommes des classes 1855 à 1869 1855-1869. Application de la loi du 10 août 1870 : listes des hommes des classes 1855 à 1864. Armée territoriale (loi du 27 juillet 1872) : listes des hommes des classes 1855 à 1866 ; affaires diverses 1874-1877. Avis de décès de militaires originaires de Larçay 1876-1891.

Date

1813-1908

Cote

EDEP124/H1 (Cote)

Résultat n°55

Rôles des prestations pour les chemins vicinaux.

Date

1885-1905

Cote

EDEP124/G18 (Cote)

Résultat n°56

Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.

Date

1806-1905

Cote

EDEP124/N1 (Cote)

Résultat n°57

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

Date

1844-1905

Cote

EDEP124/K2 (Cote)

Résultat n°58
Le Cher : bac ; usine ; avis de crue ; travaux et affaires diverses (an XII-1904). Le Filet (ruisseau) : curage et affaires diverses (1824-1942). Fossés d'assainissement des prairies du bourg et cours d'eau divers : curage et affaires diverses (1865-1933). Syndicat de Larçay : arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur (1888-1891).

1 media

Le Cher : bac ; usine ; avis de crue ; travaux et affaires diverses (an XII-1904). Le Filet (ruisseau) : curage et affaires diverses (1824-1942). Fossés d'assainissement des prairies du bourg et cours d'eau divers : curage et affaires diverses (1865-1933). Syndicat de Larçay : arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur (1888-1891).

Date

An XII-1904

Cote

EDEP124/O4 (Cote)

Résultat n°59

Eglise : travaux et affaires diverses 1828-1879. Presbytère : travaux et affaires diverses ; projet d'agrandissement 1840-1903.

Date

1828-1903

Cote

EDEP124/M2 (Cote)

Résultat n°60

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°61

Budgets.

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/L2 (Cote)

Résultat n°62

Mouvement de la population : instruction et correspondance, tableaux annuels.

Date

An XI-1902

Cote

EDEP124/F1 (Cote)

Résultat n°63

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°64

Naissances, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

EDEP124/E16 (Cote)

Résultat n°65

Chemins de fer et tramways : projets divers.

Date

1864-1900

Cote

EDEP124/O3 (Cote)

Résultat n°66

Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).

Date

1822-1900

Cote

EDEP124/D11 (Cote)

Résultat n°67

Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.

Date

1827-1899

Cote

EDEP124/I3 (Cote)

Résultat n°68

Hygiène publique et salubrité : police sanitaire, établissements dangereux ou insalubres, personnel médical et paramédical.

Date

1824-1899

Cote

EDEP124/I4 (Cote)

Résultat n°69

Registre pour inscrire les réclamations des électeurs et les arrêtés y relatifs.

Date

1850-1899

Cote

EDEP124/K4 (Cote)

Résultat n°70

Agriculture : comices agricoles ; création du laboratoire départemental d'analyses ; destruction de sangliers et autres animaux nuisibles ; affaires diverses.

Date

1868-1896

Cote

EDEP124/F3 (Cote)

Résultat n°71

Naissances, mariages, décès.

Date

1883-1892

Cote

EDEP124/E15 (Cote)

Résultat n°72

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1874-1889

Cote

EDEP124/D7 (Cote)

Résultat n°73

Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

Date

1815-1887

Cote

EDEP124/D10 (Cote)

Résultat n°74

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1861-1886

Cote

EDEP/124/P4 (Cote)

Résultat n°75

Matrices générales des contributions directes.

Date

1850-1885

Cote

EDEP124/G14 (Cote)

Résultat n°76

Travail : circulaires préfectorales relatives à la condition ouvrière et au chômage.

Date

1883-1885

Cote

EDEP124/F7 (Cote)

Résultat n°77

Distinctions honorifiques, visites officielles.

Date

1846-1884

Cote

EDEP124/K3 (Cote)

Résultat n°78

Naissances, mariages, décès.

Date

1873-1882

Cote

EDEP124/E14 (Cote)

Résultat n°79

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction, avec date des constructions et de l'imposition.

Date

1832-1881

Cote

EDEP124/G7 (Cote)

Résultat n°80

Foires, assemblées et marchés : consultation du conseil municipal de Larçay au sujet de la création de foires, assemblées et marchés dans diverses communes.

Date

1868-1880

Cote

EDEP124/F4 (Cote)