Filtrer les résultats
Multimédias
  • 98
  • 15
Période
  • 2
  • 25
  • 93
  • 45
Nom de l'inventaire
  • 113
Lieux
  • 113
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 26
  • 22
  • 19
  • 14
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 10
  • 6
  • 6
  • 6
  • 5
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 113
Titres
Aucune valeur disponible

113 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.

Date

sans date

Cote

EDEP091/R6 (Cote)

Résultat n°2

Contributions directes : état.

Date

1875-1981

Cote

EDEP091/G13 (Cote)

Résultat n°3

Mobilier de l'église, entretien : devis, mémoire d'ouvrage, correspondance.

Date

1807-1969

Cote

EDEP091/M2 (Cote)

Résultat n°4

Construction nouvelle, déclaration : registre.

Date

1891-1968

Cote

EDEP091/G8 (Cote)

Résultat n°5

Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1840-1960

Cote

EDEP091/R2 (Cote)

Résultat n°6

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

Date

1811-1955

Cote

EDEP091/I2 (Cote)

Résultat n°7

Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.

Date

1822-1952

Cote

EDEP091/R4 (Cote)

Résultat n°8

Statistiques annuelles.

Date

1914-1952

Cote

EDEP091/Q3 (Cote)

Résultat n°9

Litige concernant une source appartenant à Mme Kopf et acquise par la commune, assignation en référé : délibération du conseil municipal, correspondance.

Date

1950

Cote

EDEP091/N5 (Cote)

Résultat n°10

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

Date

1807-1949

Cote

EDEP091/K3 (Cote)

Résultat n°11

Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement, plans, pétition d'habitants concernant les frais d'entretien de la rue de la Pingueumetiére.

Date

1820-1948

Cote

EDEP091/O1 (Cote)

Résultat n°12

Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.

Date

1819-1948

Cote

EDEP091/O9 (Cote)

Résultat n°13

Terrains, préemption par la commune : procès-verbaux d'estimation des terrains, plan.

Date

1846-1946

Cote

EDEP091/N1 (Cote)

Résultat n°14

Mobilier de l'école, entretien : inventaire.

Date

1846-1945

Cote

EDEP091/R3 (Cote)

Résultat n°15

Chemins ruraux : tableau général.

Date

1842-1945

Cote

EDEP091/O5 (Cote)

Résultat n°16

Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

Date

1847-1944

Cote

EDEP091/O6 (Cote)

Résultat n°17

Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

Date

an XII-1944

Cote

EDEP091/O7 (Cote)

Résultat n°18

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

Date

1842-1941

Cote

EDEP091/M3 (Cote)

Résultat n°19

Assistance médicale gratuite : délibérations du conseil municipal.

Date

1857-1940

Cote

EDEP091/Q10 (Cote)

Résultat n°20

Secours aux victimes de calamités naturelles : souscriptions, délibérations du conseil municipal, liste des victimes.

Date

1835-1939

Cote

EDEP091/Q7 (Cote)