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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP091/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.
  2. Résultat n°2

    Contributions directes : état.

    Date

    1875-1981

    Cote

    EDEP091/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : état.
  3. Résultat n°3

    Mobilier de l'église, entretien : devis, mémoire d'ouvrage, correspondance.

    Date

    1807-1969

    Cote

    EDEP091/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Mobilier de l'église, entretien : devis, mémoire d'ouvrage,...
  4. Résultat n°4

    Construction nouvelle, déclaration : registre.

    Date

    1891-1968

    Cote

    EDEP091/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Construction nouvelle, déclaration : registre.
  5. Résultat n°5

    Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1840-1960

    Cote

    EDEP091/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
  6. Résultat n°6

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  7. Résultat n°7

    Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.

    Date

    1822-1952

    Cote

    EDEP091/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.
  8. Résultat n°8

    Statistiques annuelles.

    Date

    1914-1952

    Cote

    EDEP091/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Statistiques annuelles.
  9. Résultat n°9

    Litige concernant une source appartenant à Mme Kopf et acquise par la commune, assignation en référé : délibération du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1950

    Cote

    EDEP091/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Litige concernant une source appartenant à Mme Kopf...
  10. Résultat n°10

    Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

    Date

    1807-1949

    Cote

    EDEP091/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Personnel municipal
    • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
  11. Résultat n°11

    Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement, plans, pétition d'habitants concernant les frais d'entretien de la rue de la Pingueumetiére.

    Date

    1820-1948

    Cote

    EDEP091/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, alignement, entretien : rapport d'alignement,...
  12. Résultat n°12

    Cher, aménagement et assainissement, financement : plans, contrat de prêt.

    Date

    1819-1948

    Cote

    EDEP091/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Cher, aménagement et assainissement, financement :...
  13. Résultat n°13

    Terrains, préemption par la commune : procès-verbaux d'estimation des terrains, plan.

    Date

    1846-1946

    Cote

    EDEP091/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Terres
    • Terrains, préemption par la commune : procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Mobilier de l'école, entretien : inventaire.

    Date

    1846-1945

    Cote

    EDEP091/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Mobilier de l'école, entretien : inventaire.
  15. Résultat n°15

    Chemins ruraux : tableau général.

    Date

    1842-1945

    Cote

    EDEP091/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux : tableau général.
  16. Résultat n°16

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  17. Résultat n°17

    Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

    Date

    an XII-1944

    Cote

    EDEP091/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
  18. Résultat n°18

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  19. Résultat n°19

    Assistance médicale gratuite : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1857-1940

    Cote

    EDEP091/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : délibérations du conseil...
  20. Résultat n°20

    Secours aux victimes de calamités naturelles : souscriptions, délibérations du conseil municipal, liste des victimes.

    Date

    1835-1939

    Cote

    EDEP091/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Secours aux victimes de calamités naturelles : souscriptions,...