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113 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2.7.1868-29.3.1898

Date

1868-1898

Cote

EDEP091/D3 (Cote)

Résultat n°2

Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

Date

an X-1915

Cote

EDEP091/O3 (Cote)

Résultat n°3

Classes, recensement : tableau.

Date

an XI-1856

Cote

EDEP091/H2 (Cote)

Résultat n°4

Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales : registre.

Date

1882-1885

Cote

EDEP091/R5 (Cote)

Résultat n°5

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

Date

1842-1941

Cote

EDEP091/M3 (Cote)

Résultat n°6

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

Date

1811-1955

Cote

EDEP091/I2 (Cote)

Résultat n°7

Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

Date

1847-1944

Cote

EDEP091/O6 (Cote)

Résultat n°8

Soupes économiques : délibération du conseil municipal, liste des bénéficiaires.

Date

1812

Cote

EDEP091/Q8 (Cote)

Résultat n°9
"Carte du petit Village de Villefraux. Renvois des maisons, cours et jardins [du) Village de Villefraux".

1 media

"Carte du petit Village de Villefraux. Renvois des maisons, cours et jardins [du) Village de Villefraux".

Date

Vers 1779

Cote

EDEP091/Z6 (Cote)

Résultat n°10

Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.

Date

1823-1829

Cote

EDEP091/G17 (Cote)

Résultat n°11

Propriétés bâties et non bâties : états de sections.

Date

1826

Cote

EDEP091/G1 (Cote)

Résultat n°12

Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.

Date

1822-1952

Cote

EDEP091/R4 (Cote)

Résultat n°13

Bâtiments communaux, entretien : correspondance.

Date

1856-1894

Cote

EDEP091/M4 (Cote)

Résultat n°14

Personnes autorisées à glaner : liste nominative.

Date

1812

Cote

EDEP091/N4 (Cote)

Résultat n°15

5.6.1898-14.1.1912

Date

1898-1912

Cote

EDEP091/D4 (Cote)

Résultat n°16
Carte des terres comprises entre le bourg de La Croix et le Cher, avec le plan du bourg.

1 media

Carte des terres comprises entre le bourg de La Croix et le Cher, avec le plan du bourg.

Date

Vers 1779

Cote

EDEP091/Z14 (Cote)

Résultat n°17

Mobilier de l'école, entretien : inventaire.

Date

1846-1945

Cote

EDEP091/R3 (Cote)

Résultat n°18

Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

Date

1807-1873

Cote

EDEP091/K4 (Cote)

Résultat n°19

Garde nationale mobile : état nominatif, correspondance relative à une patrouille, bordereau de versement pour l'habillement de la garde.

Date

an VI-1866

Cote

EDEP091/H9 (Cote)

Résultat n°20
"Carte de la Noüefraux, du Champ Laboureau et du Bois Galochau".

1 media

"Carte de la Noüefraux, du Champ Laboureau et du Bois Galochau".

Date

Vers 1779

Cote

EDEP091/Z7 (Cote)

Résultat n°21

Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1840-1960

Cote

EDEP091/R2 (Cote)

Résultat n°22

Chasse : autorisation, infraction : correspondance.

Date

1845-1934

Cote

EDEP091/I3 (Cote)

Résultat n°23

Budget.

Date

an VII-1900

Cote

EDEP091/L1 (Cote)

Résultat n°24

Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

Date

1846-1938

Cote

EDEP091/O10 (Cote)

Résultat n°25

Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.

Date

1871-1880

Cote

EDEP091/N3 (Cote)

Résultat n°26

Mandements.

Date

an VII-1925

Cote

EDEP091/G16 (Cote)

Résultat n°27

Commission des délégués de la commune, établissement de la liste électorale : procès-verbal.

Date

1850

Cote

EDEP091/K2 (Cote)

Résultat n°28

Hommes exemptés ou réformés : état, correspondance.

Date

1823-1843

Cote

EDEP091/H4 (Cote)

Résultat n°29
"Carte d'une partie de la seigneurie de Bray"

1 media

"Carte d'une partie de la seigneurie de Bray"

Date

Vers 1779

Cote

EDEP091/Z3 (Cote)

Résultat n°30

Propriétaires et propriétés : tableau indicatif.

Date

1826

Cote

EDEP091/G2 (Cote)

Résultat n°31

Patentes : relevé et retrait.

Date

1807-1844

Cote

EDEP091/G10 (Cote)

Résultat n°32
"Carte du Domaine et Fief de Bray".

1 media

"Carte du Domaine et Fief de Bray".

Date

Vers 1779

Cote

EDEP091/Z10 (Cote)

Résultat n°33

Conseil d'arrondissement, élection : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1875

Cote

EDEP091/K1 (Cote)

Résultat n°34

Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription.

Date

sans date

Cote

EDEP091/R6 (Cote)

Résultat n°35

Budgets et comptes.

Date

1840-1909

Cote

EDEP091/Q4 (Cote)

Résultat n°36

Indigents, fourniture de pain : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1879-1916

Cote

EDEP091/Q6 (Cote)

Résultat n°37

Chevaux, mulets, boeufs, ânes et troupeaux de moutons existant dans la commune : état.

Date

1811

Cote

EDEP091/F6 (Cote)

Résultat n°38

Guerre de 1870, réquisitions allemandes de logements, de voitures et chevaux : listes, comptes de dépenses, déclarations individuelles.

Date

1870-1872

Cote

EDEP091/H11 (Cote)

Résultat n°39

Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux d'élection des officiers.

Date

1870

Cote

EDEP091/H8 (Cote)

Résultat n°40

Farine, réquisition : correspondance ; céréales, ensemencement : tableau.

Date

an II-an III

Cote

EDEP091/F7 (Cote)