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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

    Date

    1968-1972

    Cote

    EDEP056/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant...
  2. Résultat n°2

    Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

    Date

    1851-1862

    Cote

    EDEP056/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Association syndicale pour le curage des cours d'eau...
  3. Résultat n°3

    Sauvegarde d'un canon du XVème siècle retiré de la Loire : arrêté

    Date

    1898

    Cote

    EDEP056/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sauvegarde d'un canon du XVème siècle retiré de la...
  4. Résultat n°4

    Feuilles d'appel

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP056/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Feuilles d'appel
  5. Résultat n°5

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  6. Résultat n°6

    Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

    Date

    1914-1954

    Cote

    EDEP056/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants en bas âge : livret à souche,...
  7. Résultat n°7

    Assistance médicale gratuite : liste nominative

    Date

    1896-1936

    Cote

    EDEP056/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative
  8. Résultat n°8

    Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative

    Date

    1922-1944

    Cote

    EDEP056/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre...
  9. Résultat n°9

    Allocation aux familles des militaires : correspondance

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP056/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocation aux familles des militaires : correspondance
  10. Résultat n°10

    Enfants trouvés appartenant à l'hospice général de Tours : état nominatif

    Date

    1843

    Cote

    EDEP056/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants trouvés appartenant à l'hospice général de...
  11. Résultat n°11

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

    Date

    1925-1946

    Cote

    EDEP056/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  12. Résultat n°12

    Lettres du sous-préfet et du procureur impérial adressées au maire de la Chapelle-aux-Naux relatives à la surveillance des activités de protestants, à un projet de construction de temple et à la profanation de tombes

    Date

    1853-1857

    Cote

    EDEP056/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Lettres du sous-préfet et du procureur impérial adressées...
  13. Résultat n°13

    Comptes de fabrique

    Date

    1689-1906

    Cote

    EDEP056/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique
  14. Résultat n°14

    Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par les riverains : décision du Conseil d'Etat

    Date

    1894

    Cote

    EDEP056/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par...
  15. Résultat n°15

    Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procès-verbaux de récolement, adjudication des travaux, arrêtés

    Date

    1863-1938

    Cote

    EDEP056/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procès-verbaux...
  16. Résultat n°16

    Electrification de la commune : plans, devis estimatif, procès-verbaux de réception de travaux

    Date

    1925-1956

    Cote

    EDEP056/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification de la commune : plans, devis estimatif,...
  17. Résultat n°17

    Projet de chemin de fer des Sables-d'Olonne à Tours : rapport

    Date

    1861

    Cote

    EDEP056/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Projet de chemin de fer des Sables-d'Olonne à Tours...
  18. Résultat n°18

    Budgets vicinaux : tableaux

    Date

    1856-1969

    Cote

    EDEP056/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Budgets vicinaux : tableaux
  19. Résultat n°19

    Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

    Date

    1827-1967

    Cote

    EDEP056/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans,...
  20. Résultat n°20

    Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

    Date

    1908-1956

    Cote

    EDEP056/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance...
  21. Résultat n°21

    Acquisition de terrains : actes de cession gratuite

    Date

    1907

    Cote

    EDEP056/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Acquisition de terrains : actes de cession gratuite
  22. Résultat n°22

    Adduction d'eau : correspondance

    Date

    1953-1955

    Cote

    EDEP056/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adduction d'eau : correspondance
  23. Résultat n°23

    Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

    Date

    1821-1898

    Cote

    EDEP056/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
  24. Résultat n°24

    Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans (1848, 1864)

    Date

    1821-1864

    Cote

    EDEP056/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans...
  25. Résultat n°25

    Titres des communaux

    Date

    1691-1787

    Cote

    EDEP056/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres des communaux
  26. Résultat n°26

    Aménagement de l'ancien presbytère en salle de classe : factures des travaux (2 pièces)

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEP056/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Aménagement de l'ancien presbytère en salle de classe...
  27. Résultat n°27

    Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte de vente, plans

    Date

    1892

    Cote

    EDEP056/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte...
  28. Résultat n°28

    Maison d'école et mairie, construction : devis estimatif, plans

    Date

    1852

    Cote

    EDEP056/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Maison d'école et mairie, construction : devis estimatif,...
  29. Résultat n°29

    Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage, arrêté

    Date

    1910

    Cote

    EDEP056/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage,...
  30. Résultat n°30

    Cloches, projet de remplacement de la cloche félée de l'église : procès-verbaux, rapports (1791-1792) ; installation d'une cloche de 400 kgs au clocher de l'église et d'une cloche de 18 kgs à la maison d'école : devis (1855)

    Date

    1792-1855

    Cote

    EDEP056/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cloches, projet de remplacement de la cloche félée...
  31. Résultat n°31

    Eglise et presbytère, construction, entretien : devis, acte d'acquêt, plans

    Date

    1827-1898

    Cote

    EDEP056/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, construction, entretien : devis,...
  32. Résultat n°32

    Monument aux morts, construction : plans, correspondance

    Date

    1922

    Cote

    EDEP056/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts, construction : plans, correspondance
  33. Résultat n°33

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  34. Résultat n°34

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  35. Résultat n°35

    Comptes de gestion

    Date

    1889-1921

    Cote

    EDEP056/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  36. Résultat n°36

    Comptes administratifs

    Date

    1898-1937

    Cote

    EDEP056/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  37. Résultat n°37

    1861-1937

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP056/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs
    • 1861-1937
  38. Résultat n°38

    1825-1860

    Date

    1825-1860

    Cote

    EDEP056/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs
    • 1825-1860
  39. Résultat n°39

    Pièces de dépense

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP056/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Pièces de dépense
  40. Résultat n°40

    Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

    Date

    1940-1956

    Cote

    EDEP056/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Employés communaux : liste nominative (3 pièces)