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  1. Résultat n°1

    Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes H.L.M. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1956-1964

    Cote

    221W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Commission de coordination en matière de logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  2. Résultat n°2

    Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966), Villebourg (1964-1965), Villedomain (1964), Villedomer (1964), Villeloin-Coulangé (1964), Villeperdue (1964), Villiers-au-Bouin (1963), Vou (1964), Vouvray (1965-1966, 1968), Yzeures-sur-Creuse (1964-1965).

    Date

    1963-1968

    Cote

    2259W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Classement des voies communales
    • Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  3. Résultat n°3

    1974.

    Date

    1974

    Cote

    928W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Chemins départementaux
    • CD 751
    • 1974.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  4. Résultat n°4

    Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W173 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  5. Résultat n°5

    Joué-lès-Tours.

    Date

    1963-1967

    Cote

    227W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Communes
    • Joué-lès-Tours
    • Joué-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  6. Résultat n°6

    Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Programmes de constructions
    • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  7. Résultat n°7

    Dossiers des syndicats intercommunaux.

    Date

    1973

    Cote

    2259W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Propositions de fusion dans le département
    • Dossiers des syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  8. Résultat n°8

    Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959), Saint-Branchs (1956-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1959-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1950-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1951-1961).

    Date

    1949-1967

    Cote

    72W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Construction de chemins ruraux
    • Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  9. Résultat n°9

    Amboise à Bléré.

    Date

    1921-1972

    Cote

    953W130 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement professionnel
    • Commissions locales professionnelles
    • Amboise à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Bléré à Chambray-lès-Tours.

    Date

    1957-1970

    Cote

    953W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignements primaire et secondaire
    • Transports scolaires
    • Bléré à Chambray-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  11. Résultat n°11

    1971-1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    928W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Ponts et Chaussées
    • Marchés
    • 1971-1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  12. Résultat n°12

    Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1948

    Cote

    73W100 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1948
    • Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    221W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14

    Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.

    Date

    1962

    Cote

    73W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1962
    • Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15

    Fichier du personnel de l'enseignement privé : lettres A à G.

    Date

    1960-1968

    Cote

    979W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement privé
    • Personnel
    • Fichier du personnel de l'enseignement privé : lettres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

    Date

    1960-1972

    Cote

    1020W152 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Langeais, Cinq-Mars-la-Pile.

    Date

    1946-1962

    Cote

    221W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Langeais, Cinq-Mars-la-Pile.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Montbazon-Veigné.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
    • Montbazon-Veigné.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Abilly à Azay-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Subventions
    • Dossiers classés par commune
    • Abilly à Azay-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  21. Résultat n°21

    Parking des bords de La Loire. - Construction. Pont Bailey. - Remplacement du platelage.

    Date

    1984

    Cote

    1236W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Parking des bords de La Loire. - Construction. Pont...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  22. Résultat n°22

    Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation d'un lotissement communal, aménagement de la voie communale 2, Vernou-sur-Brenne. - Constitution d'une réserve foncière pour l'aménagement d'une zone artisanale au lieu-dit la Plaine de Launay.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W139 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  23. Résultat n°23

    Opérations foncières.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1102W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Château-Renault
    • Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  24. Résultat n°24

    Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision de Langeais.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1236W170 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25

    Tours-sud, Tours-nord, Vouvray.

    Date

    1953

    Cote

    73W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1953
    • Tours-sud, Tours-nord, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  26. Résultat n°26

    Montbazon-Veigné, Saint-Avertin-Chambray-lès-Tours, vallée du Lys.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1060W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • Montbazon-Veigné, Saint-Avertin-Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  27. Résultat n°27

    Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).

    Date

    1936-1964

    Cote

    226W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28

    Voirie.

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Avertin
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  29. Résultat n°29

    1967-1976.

    Date

    1967-1976

    Cote

    1102W196 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Vernou-sur-Brenne
    • 1967-1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  30. Résultat n°30

    Bléré

    Date

    1978

    Cote

    1060W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • Bléré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  31. Résultat n°31

    Chemillé-sur-Dême à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1952-1973

    Cote

    953W123 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement privé
    • Statuts des établissements
    • Chemillé-sur-Dême à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  32. Résultat n°32

    Voirie.

    Date

    1959-1973

    Cote

    1102W98 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Monnaie
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les grands clos ».

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les grands...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34

    Langeais, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1951

    Cote

    73W125 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1951
    • Langeais, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  35. Résultat n°35

    Ruisseau du Filet à Saint-Avertin (1942-1964), ruisseaux de la prairie de la Varenne à Villandry (1941-1966).

    Date

    1941-1966

    Cote

    221W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Syndicats et associations syndicales de curage, d'entretien,...
    • Ruisseau du Filet à Saint-Avertin (1942-1964), ruisseaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  36. Résultat n°36

    1102W171

    Date

    1946-1975

    Cote

    1102W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Acquisitions et aliénations
    • 1102W171

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  37. Résultat n°37

    District urbain d'Amboise.

    Date

    1955-1975

    Cote

    1020W230 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Entretien des chemins ruraux
    • District urbain d'Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  38. Résultat n°38

    1951-1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    82W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1951-1952.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  39. Résultat n°39

    Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • La Riche
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  40. Résultat n°40

    1102W30

    Date

    1971-1973

    Cote

    1102W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Amboise
    • District urbain d'Amboise
    • 1102W30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités