Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

1
Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes H.L.M. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

Date

1956-1964

Cote

221W83 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices HLM
- Commission de coordination en matière de logements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
2
Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966), Villebourg (1964-1965), Villedomain (1964), Villedomer (1964), Villeloin-Coulangé (1964), Villeperdue (1964), Villiers-au-Bouin (1963), Vou (1964), Vouvray (1965-1966, 1968), Yzeures-sur-Creuse (1964-1965).

Date

1963-1968

Cote

2259W14 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Voirie
- Classement des voies communales
- Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
3
Véretz à Verneuil-sur-Indre.

Date

1940-1980

Cote

1020W173 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Véretz à Verneuil-sur-Indre
- Véretz à Verneuil-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
4
Joué-lès-Tours.

Date

1963-1967

Cote

227W8 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Assainissement
- Communes
- Joué-lès-Tours
- Joué-lès-Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
5
Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

Date

1968-1980

Cote

1083W10 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices HLM
- Programmes de constructions
- Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
6
Seconde Guerre mondiale. - Cantonnement, logement des troupes d'occupation, indemnisations : états nominatifs.

Date

1941-1945

Cote

77W482 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Chinon
- Seconde Guerre mondiale. - Cantonnement, logement des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
7
Dossiers des syndicats intercommunaux.

Date

1973

Cote

2259W41 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Voirie
- Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
- Propositions de fusion dans le département
- Dossiers des syndicats intercommunaux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
8
Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959), Saint-Branchs (1956-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1959-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1950-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1951-1961).

Date

1949-1967

Cote

72W18 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Voirie
- Construction de chemins ruraux
- Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
9
Amboise à Bléré.

Date

1921-1972

Cote

953W130 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...
- Enseignement professionnel
- Commissions locales professionnelles
- Amboise à Bléré.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales
10
Assurances : polices.

Date

1953-1960

Cote

77W1282 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Pont-de-Ruan
- Assurances : polices.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
11
Bléré à Chambray-lès-Tours.

Date

1957-1970

Cote

953W93 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...
- Enseignements primaire et secondaire
- Transports scolaires
- Bléré à Chambray-lès-Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales
12
1971-1973.

Date

1971-1973

Cote

928W37 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Voirie
- Ponts et Chaussées
- Marchés
- 1971-1973.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
13
Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1948

Cote

73W100 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Finances
- Budgets et comptes
- Communes
- 1948
- Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
14
Concessions. - Attributions : états individuels.

Date

1941-1964

Cote

77W1233 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Panzoult
- Concessions. - Attributions : états individuels.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
15
Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

Date

1953-1965

Cote

221W105 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Offices HLM
- Office départemental
- Constructions de logements
- Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
16
Syndicat des transports. - Fonctionnement, matériel, personnel : procès-verbaux de réunions, budgets.

Date

1960-1962

Cote

77W1813 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Tours
- Syndicat des transports. - Fonctionnement, matériel,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
17
Concessions. - Attributions : états individuels.

Date

1946-1963

Cote

77W131 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Azay-le-Rideau
- Concessions. - Attributions : états individuels.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
18
Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

Date

1946-1953

Cote

77W1410 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Saché
- Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
19
Voirie. - Entretien : marchés.

Date

1950-1961

Cote

77W673 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Druye
- Voirie. - Entretien : marchés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
20
Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : états des allocataires.

Date

1939-1960

Cote

77W1592 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Saint-Pierre-des-Corps
- Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : états des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

Résultats de la recherche

Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes H.L.M. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966), Villebourg (1964-1965), Villedomain (1964), Villedomer (1964), Villeloin-Coulangé (1964), Villeperdue (1964), Villiers-au-Bouin (1963), Vou (1964), Vouvray (1965-1966, 1968), Yzeures-sur-Creuse (1964-1965).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Véretz à Verneuil-sur-Indre.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Joué-lès-Tours.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Seconde Guerre mondiale. - Cantonnement, logement des troupes d'occupation, indemnisations : états nominatifs.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Dossiers des syndicats intercommunaux.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959), Saint-Branchs (1956-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1959-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1950-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1951-1961).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Amboise à Bléré.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

Producteur :

Assurances : polices.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Bléré à Chambray-lès-Tours.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

Producteur :

1971-1973.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Concessions. - Attributions : états individuels.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Syndicat des transports. - Fonctionnement, matériel, personnel : procès-verbaux de réunions, budgets.

Date

Cote

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...