Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).	Cote 2373W19 (Cote)	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).
Résultat n°2	Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).	Cote 2373W18 (Cote)	Date 2006-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...
Résultat n°3	Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).	Cote 2373W17 (Cote)	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...
Résultat n°4	2006-2008.	Cote 2373W16 (Cote)	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Direction régionale de Tours 2006-2008.
Résultat n°5	2002.	Cote 2373W15 (Cote)	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Direction régionale de Tours 2002.
Résultat n°6	2006.	Cote 2159W26 (Cote)	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique... 2006.
Résultat n°7	2005.	Cote 2159W25 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique... 2005.
Résultat n°8	2004.	Cote 2159W24 (Cote)	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique... 2004.
Résultat n°9	P.V. 2003/17 à 2003/38.	Cote 2159W23 (Cote)	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique... 2003 P.V. 2003/17 à 2003/38.
Résultat n°10	P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.	Cote 2159W22 (Cote)	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique... 2003 P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.
Résultat n°11	2002.	Cote 2159W21 (Cote)	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique... 2002.
Résultat n°12	2001.	Cote 2159W20 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique... 2001.
Résultat n°13	- Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; - Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.	Cote 2142W65 (Cote)	Date 1980-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages...
Résultat n°14	- Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ; - Transports Raisin (Villeperdue), 1992-1995 ; - Transports Rossignol Pierre (Loches), 1992-1994 ; - Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1995 ; - Transports Vivier Jean (Montlouis-sur-Loire), 1992-1996 ; - Transports Voyageurs Martin Guy (Sainte-Maure-de-Touraine), 1980-1993 ; - Trusson Express (Tours), 1975-1994.	Cote 2142W64 (Cote)	Date 1977-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994*...
Résultat n°15	- Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; - Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; - Transports Philibert Frères S.A. (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.	Cote 2142W63 (Cote)	Date 1975-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994*...
Résultat n°16	- Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; - Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; - Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; - Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; - Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.	Cote 2142W62 (Cote)	Date 1979-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports...
Résultat n°17	- Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; - Transports Gelez S.A. (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; - Transports Gérard Lemaître S.A. (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; - Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; - Transports Graveleau (Notre-Dame d'Oé), 1981-1992 ; - Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.	Cote 2142W61 (Cote)	Date 1971-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; -...
Résultat n°18	- Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; - Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; - Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transports frigorifiques de Touraine (T.F.T.), 1994-1995 ; - Transports frigorofiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; - Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.	Cote 2142W60 (Cote)	Date 1980-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher...
Résultat n°19	- Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; - Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; - Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; - Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; - Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; - Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; - Transports Coutant S.A. (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; - Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.	Cote 2142W59 (Cote)	Date 1976-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994...
Résultat n°20	Réunions des délégués du personnel navigant : comptes rendus.	Cote 2142W58 (Cote)	Date 1992-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours) Réunions des délégués du personnel navigant : comptes...
Résultat n°21	Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.	Cote 2142W57 (Cote)	Date 1990-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours) Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.
Résultat n°22	Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués du personnel : procès-verbaux, correspondance (1992-1994). Renouvellement du comité d'entreprise : protocoles d'accord, décisions de l'inspecteur du travail, correspondance (1994).	Cote 2142W56 (Cote)	Date 1986-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours) Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués...
Résultat n°23	TAT Express (Tours).	Cote 2142W55 (Cote)	Date 1981-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire TAT Express (Tours).
Résultat n°24	- Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; - Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; - SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; - Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.	Cote 2142W54 (Cote)	Date 1982-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.)...
Résultat n°25	- Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société autonome de transports et de magasinage (S.A.T.M.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; - Société de transports automobiles rapides (S.T.A.R.) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Société de transports et manutention (S.T.M.) (Bléré), 1985-1990 ; - Société des transports automobiles de l'Ouest (S.T.A.O.) (Tours), 1977-1994 ; - Société des transports et travaux publics de Touraine (S.T.T.P.T.) (Tours), 1981-1995 ; - Société nouvelle d'autocars parisiens (S.N.A.P.) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.	Cote 2142W53 (Cote)	Date 1977-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société...
Résultat n°26	- SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine), 1992-1995 ; - SARL Transports Croix (Montrésor), 1993-1996 ; - S.T.F. Mélédo (groupe U.T.F.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994* ; - Sécuribanque (Tours), 1990-1995 ; - Sécuribanque Ouest et Centre (Tours), 1991-1994.	Cote 2142W52 (Cote)	Date 1986-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine),...
Résultat n°27	- S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; - SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; - SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; - SARL Europe Voyages (Joué-lèsTours), 1997-1998 ; - SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.	Cote 2142W51 (Cote)	Date 1973-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine),...
Résultat n°28	- S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; - S.A. Destruel Transports (Ligueil), 1976-1994 ; - S.A. Jean Moreau (L'Île-Bouchard), 1992-1995.	Cote 2142W50 (Cote)	Date 1976-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; -...
Résultat n°29	- Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; - René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; - Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; - Routair (Tours), 1990-1994 ; - Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.	Cote 2142W49 (Cote)	Date 1969-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest...
Résultat n°30	- Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; - Pivoin-Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1996 ; - Polyservice 37 (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.	Cote 2142W48 (Cote)	Date 1982-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; - Pivoin-Hérin...
Résultat n°31	- Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996 ; - Messageries routières du Berry (M.R.B.) (Tours), 1982-1999 ; - Mory T.N.T.E. (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1994 ; - NETRAM S.A. (Tours), 1992-1996.	Cote 2142W47 (Cote)	Date 1982-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996...
Résultat n°32	Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.	Cote 2142W46 (Cote)	Date 1976-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le...
Résultat n°33	- Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; - Juhel SARL (Loches), 1980-1995 ; - Lamoureux Frères SARL (Joué-lès-Tours), 1982-1994 ; - Lesage Transports et Cie (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995* ; - Liger Express (Tours), 1982-1995 ; - Locamion (Chambray-lès-Tours), 1982-1995.	Cote 2142W45 (Cote)	Date 1982-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; -...
Résultat n°34	- Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; - Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; - Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.	Cote 2142W44 (Cote)	Date 1977-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours),...
Résultat n°35	- G.T. Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998 ; - G.T. Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1982-1996 ; - G.T. Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1990-1998.	Cote 2142W43 (Cote)	Date 1982-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - G.T. Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998...
Résultat n°36	- Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996 ; - Ets Beaudet (Civray-de-Touraine), 1977-1993 ; - Ets Hervier (Yzeures-sur-Creuse), 1983-1997* ; - European Logistic Intermodal Technologies (ELITE) (Amboise), 1993-1994 ; - Exel Logistics France (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995 ; - La Flèche tourangelle (Saint-Cyr-sur-Loire), 1985-1994.	Cote 2142W42 (Cote)	Date 1977-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996...
Résultat n°37	- Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements Bernard (Bléré), 1992-1993* ; - Ducros (Chambray-lès-Tours), 1992-1995 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995.	Cote 2142W41 (Cote)	Date 1981-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements...
Résultat n°38	- Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars Coudert S.A. (Loches), 1984-1995 ; - Cars Millet S.A. (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; - Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1974-1996 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; - Compagnie nouvelle des transports et déménagements (C.N.T.D.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.	Cote 2142W40 (Cote)	Date 1976-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars...
Résultat n°39	- B.D.G. Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993* ; - Brédif (Luynes), 1986-1989 ; - Brédifrais (Chambray-lès-Tours), 1994-1998.	Cote 2142W39 (Cote)	Date 1986-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - B.D.G. Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps),...
Résultat n°40	- André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; - Arcatime (Tours), 1992-1996 ; - Archambault Frères (Saint-Germain-sur-Vienne/Chinon), 1989-1998 ; - Aux Professionnels réunis (Tours), 1991-1994 ; - Avenir Voyages (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.	Cote 2142W38 (Cote)	Date 1980-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire - André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; - Arcatime...

Résultats de la recherche

Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

2006-2008.

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

2002.

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

2006.

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

2005.

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

2004.

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

P.V. 2003/17 à 2003/38.

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

P.V. 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

2002.

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

2001.

Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

- Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; - Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.

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- Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; - Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; - Transports Philibert Frères S.A. (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.

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- Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; - Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; - Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; - Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; - Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.

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Réunions des délégués du personnel navigant : comptes rendus.

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Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.

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Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués du personnel : procès-verbaux, correspondance (1992-1994). Renouvellement du comité d'entreprise : protocoles d'accord, décisions de l'inspecteur du travail, correspondance (1994).

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TAT Express (Tours).

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- SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine), 1992-1995 ; - SARL Transports Croix (Montrésor), 1993-1996 ; - S.T.F. Mélédo (groupe U.T.F.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994* ; - Sécuribanque (Tours), 1990-1995 ; - Sécuribanque Ouest et Centre (Tours), 1991-1994.

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- S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; - SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; - SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; - SARL Europe Voyages (Joué-lèsTours), 1997-1998 ; - SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.

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- S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; - S.A. Destruel Transports (Ligueil), 1976-1994 ; - S.A. Jean Moreau (L'Île-Bouchard), 1992-1995.

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- Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; - René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; - Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; - Routair (Tours), 1990-1994 ; - Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.

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- Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; - Pivoin-Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1996 ; - Polyservice 37 (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.

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- Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996 ; - Messageries routières du Berry (M.R.B.) (Tours), 1982-1999 ; - Mory T.N.T.E. (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1994 ; - NETRAM S.A. (Tours), 1992-1996.

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Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.

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- Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; - Juhel SARL (Loches), 1980-1995 ; - Lamoureux Frères SARL (Joué-lès-Tours), 1982-1994 ; - Lesage Transports et Cie (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995* ; - Liger Express (Tours), 1982-1995 ; - Locamion (Chambray-lès-Tours), 1982-1995.

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- Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; - Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; - Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

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- G.T. Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998 ; - G.T. Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1982-1996 ; - G.T. Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1990-1998.

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- Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements Bernard (Bléré), 1992-1993* ; - Ducros (Chambray-lès-Tours), 1992-1995 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995.

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- B.D.G. Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993* ; - Brédif (Luynes), 1986-1989 ; - Brédifrais (Chambray-lès-Tours), 1994-1998.

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- André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; - Arcatime (Tours), 1992-1996 ; - Archambault Frères (Saint-Germain-sur-Vienne/Chinon), 1989-1998 ; - Aux Professionnels réunis (Tours), 1991-1994 ; - Avenir Voyages (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.

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