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248 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2373W19 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2373W18 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2373W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    2006-2008.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2373W16 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2006-2008.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2373W15 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2159W26 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2159W25 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    2159W24 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux 2003/17 à 2003/38.

    Date

    2003

    Cote

    2159W23 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2003
    • Procès-verbaux 2003/17 à 2003/38.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

    Date

    2003

    Cote

    2159W22 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2003
    • Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    2159W21 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2159W20 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2142W65 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; Voyages Dodin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ; Transports Raisin (Villeperdue), 1992-1995 ; Transports Rossignol Pierre (Loches), 1992-1994 ; Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1995 ; Transports Vivier Jean (Montlouis-sur-Loire), 1992-1996 ; Transports Voyageurs Martin Guy (Sainte-Maure-de-Touraine), 1980-1993 ; Trusson Express (Tours), 1975-1994.

    Date

    1977-1996

    Cote

    2142W64 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; Transports Philibert Frères SA (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.

    Date

    1975-1994

    Cote

    2142W63 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.

    Date

    1979-1996

    Cote

    2142W62 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; Transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; Transports Gelez SA (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; Transports Gérard Lemaître SA (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; Transports Graveleau (Notre-Dame-d'Oé), 1981-1992 ; Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.

    Date

    1971-1995

    Cote

    2142W61 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; Transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; Transports frigorifiques de Touraine (TFT), 1994-1995 ; Transports frigorifiques européens (TFE) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2142W60 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; Transports Coutant SA (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W59 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    Réunions des délégués du personnel navigant : comptes rendus.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2142W58 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
    • Réunions des délégués du personnel navigant : comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)