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  1. Résultat n°1

    Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2373W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2373W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2373W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    2006-2008.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2373W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2006-2008.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2373W15 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2159W26 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2159W25 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2005.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    2159W24 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux 2003/17 à 2003/38.

    Date

    2003

    Cote

    2159W23 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2003
    • Procès-verbaux 2003/17 à 2003/38.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

    Date

    2003

    Cote

    2159W22 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2003
    • Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    2159W21 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2159W20 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre...
    • 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2142W65 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; Voyages Dodin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ; Transports Raisin (Villeperdue), 1992-1995 ; Transports Rossignol Pierre (Loches), 1992-1994 ; Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1995 ; Transports Vivier Jean (Montlouis-sur-Loire), 1992-1996 ; Transports Voyageurs Martin Guy (Sainte-Maure-de-Touraine), 1980-1993 ; Trusson Express (Tours), 1975-1994.

    Date

    1977-1996

    Cote

    2142W64 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; Transports Philibert Frères SA (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.

    Date

    1975-1994

    Cote

    2142W63 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.

    Date

    1979-1996

    Cote

    2142W62 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; Transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; Transports Gelez SA (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; Transports Gérard Lemaître SA (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; Transports Graveleau (Notre-Dame-d'Oé), 1981-1992 ; Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.

    Date

    1971-1995

    Cote

    2142W61 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; Transports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; Transports frigorifiques de Touraine (TFT), 1994-1995 ; Transports frigorifiques européens (TFE) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.

    Date

    1980-1995

    Cote

    2142W60 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; Transports Coutant SA (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W59 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    Réunions des délégués du personnel navigant : comptes rendus.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2142W58 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
    • Réunions des délégués du personnel navigant : comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  21. Résultat n°21

    Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.

    Date

    1990-1996

    Cote

    2142W57 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
    • Suivi de la négociation collective : accords d'entreprise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  22. Résultat n°22

    Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués du personnel : procès-verbaux, correspondance (1992-1994). Renouvellement du comité d'entreprise : protocoles d'accord, décisions de l'inspecteur du travail, correspondance (1994).

    Date

    1986-1996

    Cote

    2142W56 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours)
    • Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  23. Résultat n°23

    TAT Express (Tours).

    Date

    1981-1996

    Cote

    2142W55 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • TAT Express (Tours).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  24. Résultat n°24

    Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.

    Date

    1982-1994

    Cote

    2142W54 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine), 1992-1995 ; SARL Transports Croix (Montrésor), 1993-1996 ; STF Mélédo (groupe UTF) (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994* ; Sécuribanque (Tours), 1990-1995 ; Sécuribanque Ouest et Centre (Tours), 1991-1994.

    Date

    1986-1996

    Cote

    2142W52 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • SARL Transports J.F. Claisse (La Croix-en-Touraine),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  27. Résultat n°27

    SA Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; SARL Europe Voyages (Joué-lès-Tours), 1997-1998 ; SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.

    Date

    1973-1998

    Cote

    2142W51 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • SA Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  28. Résultat n°28

    SA Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; SA Destruel Transports (Ligueil), 1976-1994 ; SA Jean Moreau (L'Île-Bouchard), 1992-1995.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W50 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • SA Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; SA Destruel...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  29. Résultat n°29

    Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; Routair (Tours), 1990-1994 ; Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.

    Date

    1969-1996

    Cote

    2142W49 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; Rapid'Ouest...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  30. Résultat n°30

    Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; Pivoin-Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1996 ; Polyservice 37 (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.

    Date

    1982-1996

    Cote

    2142W48 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Pivoin (Château-la-Vallière), 1982-1996 ; Pivoin-Hérin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  31. Résultat n°31

    Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996 ; Messageries routières du Berry (MRB) (Tours), 1982-1999 ; Mory TNTE (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1994 ; NETRAM S.A. (Tours), 1992-1996.

    Date

    1982-1999

    Cote

    2142W47 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  32. Résultat n°32

    Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.

    Date

    1976-1993

    Cote

    2142W46 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  33. Résultat n°33

    Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; Juhel SARL (Loches), 1980-1995 ; Lamoureux Frères SARL (Joué-lès-Tours), 1982-1994 ; Lesage Transports et Cie (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995* ; Liger Express (Tours), 1982-1995 ; Locamion (Chambray-lès-Tours), 1982-1995.

    Date

    1982-1995

    Cote

    2142W45 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Jitrans (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1997* ; Juhel...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  34. Résultat n°34

    Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

    Date

    1977-1997

    Cote

    2142W44 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  35. Résultat n°35

    GT Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998 ; GT Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1982-1996 ; GT Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1990-1998.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2142W43 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • GT Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1998...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  36. Résultat n°36

    Estivin Logistique Services (ELS) (Tours), 1992-1996 ; Ets Beaudet (Civray-de-Touraine), 1977-1993 ; Ets Hervier (Yzeures-sur-Creuse), 1983-1997* ; European Logistic Intermodal Technologies (ELITE) (Amboise), 1993-1994 ; Exel Logistics France (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995 ; La Flèche tourangelle (Saint-Cyr-sur-Loire), 1985-1994.

    Date

    1977-1997

    Cote

    2142W42 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Estivin Logistique Services (ELS) (Tours), 1992-1996...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  37. Résultat n°37

    Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; Déménagements Bernard (Bléré), 1992-1993* ; Ducros (Chambray-lès-Tours), 1992-1995 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995.

    Date

    1981-1995

    Cote

    2142W41 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; Déménagements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  38. Résultat n°38

    Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert SA (Loches), 1984-1995 ; Cars Millet SA (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1974-1996 ; Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; Compagnie nouvelle des transports et déménagements (CNTD) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.

    Date

    1976-1996

    Cote

    2142W40 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  39. Résultat n°39

    BDG Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993* ; Brédif (Luynes), 1986-1989 ; Brédifrais (Chambray-lès-Tours), 1994-1998.

    Date

    1986-1998

    Cote

    2142W39 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • BDG Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993*...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  40. Résultat n°40

    André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; Arcatime (Tours), 1992-1996 ; Archambault Frères (Saint-Germain-sur-Vienne/Chinon), 1989-1998 ; Aux Professionnels réunis (Tours), 1991-1994 ; Avenir Voyages (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.

    Date

    1980-1998

    Cote

    2142W38 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; Arcatime...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)