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Résultat n°1

Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots, terrain RN 10; n° 58-L-105 : 11 lots, "La Hardrais"; n° 69-L-89 : 19 lots, "Les Muriers"; n° 72-L-19 : 4 lots, "Longueville"; n° 74-L-106 : 5 lots, "La Joubardière"; n° 77-L-45 : 11 lots, "Pièces des Mûriers"; n° 77-L-98 : 8 lots, "La Fosselette".

Date

1957-1977

Cote

2664W2 (Cote)

Résultat n°2

Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

Date

1938-1984

Cote

1143W38 (Cote)

Résultat n°3

Année 1962.

Date

1962

Cote

2151W103 (Cote)

Résultat n°4

Année 1974.

Date

1974

Cote

2151W112 (Cote)

Résultat n°5

Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative à la limitation du trafic dans certaines gares ou la transformation en « gare sans gérance » : rapports de l'inspecteur des transports concernant les diverses lignes.

Date

1961-1967

Cote

2151W62 (Cote)

Résultat n°6

Réseau des transports en commun de la région tourangelle. - Construction d'une ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-Beaujardin : rapports, correspondance, dossier de soumission (1947-1949) ; reconstruction (dommages de guerre, équipements nationaux) : rapports, correspondance (1948-1956) ; construction de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont : correspondance, dossier d'approbation (1950-1954).

Date

1947-1954

Cote

2151W21 (Cote)

Résultat n°7

Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud) jusqu'à la R.N. 751.

Date

1959-1961

Cote

2151W116 (Cote)

Résultat n°8

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Réorganisation des transports en commun de la région tourangelle, demande d'autorisation de mise à l'enquête des lignes de trolleybus en vue de la déclaration d'utilité publique : correspondance, décrets, plans, avis (1947-1953). Création de la ligne de trolleybus D (nord-sud) carrefour des Charentais-parc de Grand-Mont, demande d'autorisation de mise à l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1953-1954). Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps, demande d'autorisation de mise à l'enquête et enquête en vue de la déclaration d'utilité publique : rapports, mémoires, plans (1954-1955).

Date

1947-1955

Cote

2151W18 (Cote)

Résultat n°9

V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ; organisation du contrôle et frais de contrôle : note, documents de travail (1950-1953).

Date

1942-1959

Cote

2151W123 (Cote)

Résultat n°10

Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977), plans (s.d., 1978).

Date

1947-1978

Cote

2860W11 (Cote)

Résultat n°11

Année 1966.

Date

1966

Cote

2151W107 (Cote)

Résultat n°12

Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

Date

1949-1970

Cote

1143W23 (Cote)

Résultat n°13

Réseau de transports en commun de la région tourangelle. - Statistiques annuelles : tableaux, correspondance.

Date

1947-1959

Cote

2151W139 (Cote)

Résultat n°14

Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Abattoirs-rue du Dr Fournier jusqu'à Saint-Pierre-des-Corps.

Date

1953-1956

Cote

2151W115 (Cote)

Résultat n°15

Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation, acquisition, entretien : correspondance, factures, notes, rapports.

Date

1946-1952

Cote

2151W76 (Cote)

Résultat n°16

V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le Ministère et adressées aux ingénieurs en chef : fascicules imprimés (pour 1961 : un fascicule relatif aux accidents de la circulation routière).

Date

1957-1961

Cote

2151W56 (Cote)

Résultat n°17

Août 1953-1956.

Date

1953-1956

Cote

2151W30 (Cote)

Résultat n°18

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Fonctionnement du comité syndical : procès-verbaux de réunions.

Date

1948-1959

Cote

2151W134 (Cote)

Résultat n°19

Nouveaux horaires de trains des différentes lignes : correspondance, tableaux.

Date

1941-1957

Cote

2151W74 (Cote)

Résultat n°20

Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963), rapports de l'inspecteur des transports (1964-1967), statistiques (1946-1950).

Date

1943-1967

Cote

2151W75 (Cote)

Résultat n°21

Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des comptes en vue du passage au compte de commerce (1996) ; situation difficile de 2005 à 2009 : notes, correspondance.

Date

1991-2009

Cote

2860W7 (Cote)

Résultat n°22

V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.

Date

1940-1972

Cote

2151W87 (Cote)

Résultat n°23

Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

Date

1962-1979

Cote

1143W51 (Cote)

Résultat n°24

Travaux de modernisation et d'équipement des transports de l'agglomération de Tours. - Statistiques concernant les Ier, IIe et IIIe plans (1948-1962), préparation des tranches annuelles des IVe, Ve et VIe plans (1962-1973) : rapports des ingénieurs, textes officiels, notes, tableaux, plans, programmes de travaux, documents de travail.

Date

1948-1973

Cote

2151W143 (Cote)

Résultat n°25

Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Contrôle de l'exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires puis par le transporteur Martin : conventions, avenant, correspondance, délibération.

Date

1942-1968

Cote

2151W147 (Cote)

Résultat n°26

Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil. - Modification d'horaires : rapports du subdivisionnaire, correspondance.

Date

1956-1975

Cote

2151W61 (Cote)

Résultat n°27

Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.

Date

1948-1953

Cote

1143W31 (Cote)

Résultat n°28

Cession des matériels provenant de la dépose des voies : textes officiels (1941-1951) ; location de l'autorail Billard entreposé à Richelieu : rapports de l'inspecteur des transports (1964-1965).

Date

1941-1965

Cote

2151W72 (Cote)

Résultat n°29

Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans, correspondance (1947-1976). Recensement des parcs et centres de stockage (La Riche, Le Portillon, Le Croison) (1946-1960).

Date

1946-1976

Cote

2860W12 (Cote)

Résultat n°30

Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation des transports départementaux : correspondance, rapports, plans, procès-verbaux, extraits de délibérations du conseil général (1949).

Date

1942-1960

Cote

2151W67 (Cote)

Résultat n°31

Exercices 1955 à 1958.

Date

1955-1958

Cote

2151W136 (Cote)

Résultat n°32

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et Compagnie des Transports de Tours : correspondance (1 pièce).

Date

1961

Cote

2151W27 (Cote)

Résultat n°33

Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1938-1984

Cote

1143W34 (Cote)

Résultat n°34

Contrôle de l'exploitation : correspondance diverse, convention relative au cinquième avenant au traité d'affermage à la Compagnie des Chemins de fer départementaux.

Date

1963-1974

Cote

2151W78 (Cote)

Résultat n°35

Commune de Continvoir.

Date

1938-1984

Cote

1143W37 (Cote)

Résultat n°36

Transports en commun de la région tourangelle, horaires (1947-1959), Compagnie des Tramways de Tours, arrêts (1908-1950) : rapports du subdivisionnaire, notes, correspondance, indicateur d'horaires, documents de travail.

Date

1908-1959

Cote

2151W129 (Cote)

Résultat n°37

Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement « les Plaudières II ». Année 1993 : permis de construire n° 16 (OPAC, construction de 8 pavillons, "Les Plaudères 2"). Année 2000 : permis de construire n° 7 (OPAC, construction de 2 logements, "Les Plaudières 3"). Année 2001 : permis de construire n° 2 et 3 (OPAC, construction de 2 garages, 2 et 12 rue de la Mairie).

Date

1984-2001

Cote

2664W14 (Cote)

Résultat n°38

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après appel d'offre de deux autorails Billard n°51 et 9022 : rapports de l'inspecteur des transports, notes, correspondance (1966-1967). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle, situation du parc, livraison et acquisition d'autobus, démolition et mise à la réforme d'autobus : inventaires, correspondance (1961-1968) ; marchés divers de fourniture de matériel et prestations (trolleybus, autobus, oblitérateurs...) : procès-verbaux de réception définitive, dix brochures publicitaires Vanhool Magazine (conservées à titre d'échantillon) (1961-1974).

Date

1961-1974

Cote

2151W152 (Cote)

Résultat n°39

Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3. Année 2004 : permis de construire n° 1-2.

Date

2002-2004

Cote

2664W16 (Cote)

Résultat n°40

Année 2005 : permis de construire n° 1-3.

Date

2005

Cote

2664W6 (Cote)

Résultat n°41

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Acquisition d'autobus : dossiers de consultation des fournisseurs (notices de matériel, correspondance, rapports).

Date

1957-1960

Cote

2151W73 (Cote)

Résultat n°42

Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur (1988) : devis et lettres de commandes.

Date

1988

Cote

2860W16 (Cote)

Résultat n°43

Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

Date

1938-1984

Cote

1143W40 (Cote)

Résultat n°44

Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux de transports urbains et de V.F.I.L. (IIe, IIIe, IVe et Ve plans). - Préparation : correspondance, notes, circulaires, rapports.

Date

1949-1970

Cote

2151W66 (Cote)

Résultat n°45

Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat d'urbanisme n° 5. Année 2001 : permis de construire n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

Date

2000-2004

Cote

2664W20 (Cote)

Résultat n°46

Année 1952.

Date

1952

Cote

2151W93 (Cote)

Résultat n°47

Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseau Nord. - Contrôle de l'exploitation : comptes d'exploitation, rapports du subdivisionnaire, relevés des recettes par gares expéditrices (1909-1959).

Date

1885-1959

Cote

2151W59 (Cote)

Résultat n°48

Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots, "Le Bel Air"; n° 76-L-42 : 7 lots, "Le Pavillon"; n° 76-L-43 : "Les Ormeaux" (laissé en suspens); n° 77-L-16 : 11 lots, "Les Maisons".

Date

1970-1977

Cote

2664W12 (Cote)

Résultat n°49

Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation des réseaux Nord et Sud).

Date

1964-1974

Cote

2151W45 (Cote)

Résultat n°50

Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat d'urbanisme n° 2-3. Année 2000 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1, 5-7. Année 2001 : permis de construire n° 1 ; certificat d'urbanisme n° 1.

Date

1999-2001

Cote

2664W5 (Cote)

Résultat n°51

Année 1965.

Date

1965

Cote

2151W106 (Cote)

Résultat n°52

Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc et reliant le réseau SNCF à la société Ligérienne-granulat : convention d'utilisation, plans.

Date

1987-1999

Cote

2860W20 (Cote)

Résultat n°53

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Contrôle financier : budgets des exercices 1948 à 1953, rapport d'inspection du subdivisionnaire, notes, correspondance.

Date

1948-1958

Cote

2151W133 (Cote)

Résultat n°54

V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses réparations (1942-1946) ; contrôle de l'exploitation, travaux d'entretien, alignements et récolements, surveillance générale, personnel, horaires, plaintes et réclamations, accidents, comptes d'exploitation, tarifs, traités particuliers, affaires générales et diverses (1938-1947).

Date

1938-1947

Cote

1143W26 (Cote)

Résultat n°55

Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle. - Accidents : circulaires (1952-1966), déclarations d'accidents et rapports du subdivisionnaire (1952-1973).

Date

1952-1973

Cote

2151W38 (Cote)

Résultat n°56

Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes entre Tours-Blois-Orléans : correspondance.

Date

1969-1973

Cote

2151W3 (Cote)

Résultat n°57

Correspondance.

Date

1951-1962

Cote

2151W1 (Cote)

Résultat n°58

Extension, permis de construire (1991-1992), marché (1992), plans des bâtiments administratifs et d'exploitation (s.d.), plan de masse (1989, 1992), plans chauffage et electricité (1992), permis de démolir (1991), devis (1992), actes d'engagement (1992), procès-verbaux de la commission des marchés (1992).

Date

1989-1992

Cote

2860W17 (Cote)

Résultat n°59

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation par la commune de Richelieu : convention, rapports de l'inspecteur des transports, correspondance.

Date

1964-1973

Cote

2151W13 (Cote)

Résultat n°60

Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet : marché, devis descriptifs et estimatifs des travaux, plans.

Date

1973-1974

Cote

2151W150 (Cote)

Résultat n°61

Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional, lycée professionnel La Chartrie, aménagement et extension). Année 1998 : certificat d'urbanisme n° 6 (OPAC, division en 12 lots, "Les Vignes de Peublanc"), n° 12 (OPAC, division en 17 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 1999 : certificat d'urbanisme n° 6, 12. Année 2000 : certificat d'urbanisme n° 41 (OPAC, division en 5 lots, "Les Vignes de Peublanc"). Année 2002 : permis de construire n° 15 (Conseil Général, construction d'un gymnase, 16 rue du Collège).

Date

1997-2002

Cote

2664W11 (Cote)

Résultat n°62

Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres place de l'Église, modifications extérieures).

Date

1986

Cote

2664W1 (Cote)

Résultat n°63

Année 1954.

Date

1954

Cote

2151W95 (Cote)

Résultat n°64

Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique (1935-1969).

Date

1936-1969

Cote

2151W4 (Cote)

Résultat n°65

Coordination des transports. - Réglementation : textes officiels.

Date

1939-1966

Cote

2151W122 (Cote)

Résultat n°66

Dépose des voies et ventes de matériel.

Date

1945-1954

Cote

1143W30 (Cote)

Résultat n°67

Concours et choix de l'architecte : dossier de concours du cabinet Coutier, rapports de l'inspecteur des transports, étude des soumissions, correspondance.

Date

1973

Cote

2151W149 (Cote)

Résultat n°68

Construction de la ligne de trolleybus B (est-ouest) Beaujardin-Abattoirs et de l'embranchement place Louis Desmoulins-église de La Riche.

Date

1948-1950

Cote

2151W114 (Cote)

Résultat n°69

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : correspondance (1949-1973). Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville : correspondance (1951-1952). Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle : correspondance (1948-1971, dont correspondance relative à la construction d'un dépôt d'autobus à Rochepinard, 1971).

Date

1948-1971

Cote

2151W28 (Cote)

Résultat n°70

Ligne de Tours à Vouvray exploitée par la Société des Tramways à vapeur et réseau des transports en commun de la région tourangelle exploité par la Compagnie des Tramways de Tours. - Projets de relèvement des tarifs : notes, correspondance, rapports des ingénieurs, plans de lignes, indicateurs d'horaires.

Date

1924-1950

Cote

2151W138 (Cote)

Résultat n°71

Recouvrement et répartition des frais de contrôle : états provisoires et définitifs (1946-1956), correspondance avec le Ministère (1919-1956), certificats de paiement (1950-1955), rapports de l'ingénieur en chef et correspondance (1908-1938).

Date

1908-1956

Cote

2151W5 (Cote)

Résultat n°72

Installation de l'éclairage électrique dans diverses gares du réseau Sud et travaux complémentaires au dépôt de Ligueil : note, rapports du subdivisionnaire.

Date

1943

Cote

2151W68 (Cote)

Résultat n°73

Exercices 1963 à 1966.

Date

1963-1966

Cote

2151W160 (Cote)

Résultat n°74

1986, 1990 (manque le rapport final)

Date

1986-1990

Cote

2860W3 (Cote)

Résultat n°75

Transports de marchandises. - Réglementation : textes officiels.

Date

1942-1974

Cote

2151W121 (Cote)

Résultat n°76

V.F.I.L. - Statistiques annuelles pour le département adressées au Ministère : correspondance, rapports, tableaux statistiques.

Date

1951-1973

Cote

2151W119 (Cote)

Résultat n°77

Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, remise en état des voies : correspondance.

Date

1963-1965

Cote

2151W151 (Cote)

Résultat n°78

1994

Date

1991-1994

Cote

2860W4 (Cote)

Résultat n°79

Année 1953.

Date

1953

Cote

2151W94 (Cote)

Résultat n°80

Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon, Paumy, Ferrière-Larçon, Ligueil (concerne aussi la ligne de Ligueil à Montrésor) et Esvres.

Date

1964-1977

Cote

1143W47 (Cote)