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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2664W2 (Cote)
Date
1957-1977
Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • La Celle-Saint-Avant
  • Autorisations de lotissement : n° 57-L-154 : 2 lots,...
Résultat n°2
Cote
1143W38 (Cote)
Date
1938-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de la section domaniale
  • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
  • Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...
Résultat n°3
Cote
2151W103 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1962.
Résultat n°4
Cote
2151W112 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1974.
Résultat n°5
Cote
2151W62 (Cote)
Date
1961-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
  • (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
  • (rubrique 347) Surveillance générale
  • Application de la circulaire n°4 du 17 avril 1961 relative...
Résultat n°6
Cote
2151W21 (Cote)
Date
1947-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
  • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
  • Réseau des transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°7
Cote
2151W116 (Cote)
Date
1959-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Prolongement de la ligne de trolleybus C (nord-sud)...
Résultat n°8
Cote
2151W18 (Cote)
Date
1947-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
  • Réseau urbain et suburbain de Tours
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°9
Cote
2151W123 (Cote)
Date
1942-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubriques 356 et 357) Textes législatifs et réglementaires...
  • V.F.I.L. - Réglementation : textes officiels (1942-1959) ;...
Résultat n°10
Cote
2860W11 (Cote)
Date
1947-1978
Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Achat de terrains (1947-1948), (1949-1957), (1974-1977),...
Résultat n°11
Cote
2151W107 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1966.
Résultat n°12
Cote
1143W23 (Cote)
Date
1949-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose...
Résultat n°13
Cote
2151W139 (Cote)
Date
1947-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • [(chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses]
  • [(rubrique 35) Statistiques]
  • Réseau de transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°14
Cote
2151W115 (Cote)
Date
1953-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Prolongement de la ligne de trolleybus B (est-ouest)...
Résultat n°15
Cote
2151W76 (Cote)
Date
1946-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Autorail « la Richelaise ». - Contrôle d'exploitation,...
Résultat n°16
Cote
2151W56 (Cote)
Date
1957-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • (rubrique 35) Statistiques
  • V.F.I.L. - Statistiques nationales établies par le...
Résultat n°17
Cote
2151W30 (Cote)
Date
1953-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
  • Fonctionnement du Syndicat des Transports en commun...
  • Procès-verbaux des réunions du comité syndical
  • Août 1953-1956.
Résultat n°18
Cote
2151W134 (Cote)
Date
1948-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • [(rubrique 371) Comptes et budgets]
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°19
Cote
2151W74 (Cote)
Date
1941-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 366) Composition et circulation des convois
  • Nouveaux horaires de trains des différentes lignes :...
Résultat n°20
Cote
2151W75 (Cote)
Date
1943-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 367) Accidents
  • Accidents d'exploitation : textes officiels (1943-1963),...
Résultat n°21
Cote
2860W7 (Cote)
Date
1991-2009
Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Finances
  • Audit financier (1991) ; inspection de la Cour des...
Résultat n°22
Cote
2151W87 (Cote)
Date
1940-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • V.F.I.L. - Affaires diverses : textes officiels, correspondance.
Résultat n°23
Cote
1143W51 (Cote)
Date
1962-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de la section domaniale
  • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
  • Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.
Résultat n°24
Cote
2151W143 (Cote)
Date
1948-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 358) Programmes généraux, planification
  • Travaux de modernisation et d'équipement des transports...
Résultat n°25
Cote
2151W147 (Cote)
Date
1942-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
  • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....
Résultat n°26
Cote
2151W61 (Cote)
Date
1956-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Service routier de voyageurs de Port-Boulet à Bourgueil....
Résultat n°27
Cote
1143W31 (Cote)
Date
1948-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
  • Licenciement du personnel du réseau, rémunération du...
Résultat n°28
Cote
2151W72 (Cote)
Date
1941-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 365) Matériel roulant
  • Cession des matériels provenant de la dépose des voies :...
Résultat n°29
Cote
2860W12 (Cote)
Date
1946-1976
Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Avant-projet, travaux, propositions budgétaires, plans,...
Résultat n°30
Cote
2151W67 (Cote)
Date
1942-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
  • Textes officiels, correspondance (1942-1960) ; réorganisation...
Résultat n°31
Cote
2151W136 (Cote)
Date
1955-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • [(rubrique 371) Comptes et budgets]
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Exercices 1955 à 1958.
Résultat n°32
Cote
2151W27 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
  • (rubrique 362) Police de conservation
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle...
Résultat n°33
Cote
1143W34 (Cote)
Date
1938-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de la section domaniale
  • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
  • Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Résultat n°34
Cote
2151W78 (Cote)
Date
1963-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
  • Contrôle de l'exploitation : correspondance diverse,...
Résultat n°35
Cote
1143W37 (Cote)
Date
1938-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de la section domaniale
  • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
  • Commune de Continvoir.
Résultat n°36
Cote
2151W129 (Cote)
Date
1908-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 366) Composition et circulation des convois
  • Transports en commun de la région tourangelle, horaires...
Résultat n°37
Cote
2664W14 (Cote)
Date
1984-2001
Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Draché
  • Années 1984-1989 : dossier d'autorisation de lotissement...
Résultat n°38
Cote
2151W152 (Cote)
Date
1961-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 365) Matériel roulant
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, aliénation après...
Résultat n°39
Cote
2664W16 (Cote)
Date
2002-2004
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Marcé-sur-Esves
  • Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003...
Résultat n°40
Cote
2664W6 (Cote)
Date
2005
Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Civray-sur-Esves
  • Année 2005 : permis de construire n° 1-3.
Résultat n°41
Cote
2151W73 (Cote)
Date
1957-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 365) Matériel roulant
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°42
Cote
2860W16 (Cote)
Date
1988
Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Maison du gardien : plans (s.d.). - Achat d'un incinérateur...
Résultat n°43
Cote
1143W40 (Cote)
Date
1938-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de la section domaniale
  • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
  • Commune de Neuillé-Pont-Pierre.
Résultat n°44
Cote
2151W66 (Cote)
Date
1949-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 358) Programmes généraux, planification
  • Travaux de modernisation et d'équipement des réseaux...
Résultat n°45
Cote
2664W20 (Cote)
Date
2000-2004
Lieu
Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme
  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Neuilly-le-Brignon
  • Année 2000 : permis de construire n° 3-5 ; certificat...
Résultat n°46
Cote
2151W93 (Cote)
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1952.
Résultat n°47
Cote
2151W59 (Cote)
Date
1885-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseau...
Résultat n°48
Cote
2664W12 (Cote)
Date
1970-1977
Lieu
Draché (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Draché
  • Autorisations de lotissement : n° 70-L-80 : 12 lots,...
Résultat n°49
Cote
2151W45 (Cote)
Date
1964-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Budget des V.F.I.L.
  • Correspondance (contient un dossier relatif à la liquidation...
Résultat n°50
Cote
2664W5 (Cote)
Date
1999-2001
Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme
  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Civray-sur-Esves
  • Année 1999 : permis de construire n° 1-3 ; certificat...
Résultat n°51
Cote
2151W106 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1965.
Résultat n°52
Cote
2860W20 (Cote)
Date
1987-1999
Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Voie ferrée traversant le terrain occupé par le Parc...
Résultat n°53
Cote
2151W133 (Cote)
Date
1948-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • [(rubrique 371) Comptes et budgets]
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°54
Cote
1143W26 (Cote)
Date
1938-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses...
Résultat n°55
Cote
2151W38 (Cote)
Date
1952-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 367) Accidents
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle....
Résultat n°56
Cote
2151W3 (Cote)
Date
1969-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
  • (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
  • (rubrique 354) Traités particuliers
  • Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes...
Résultat n°57
Cote
2151W1 (Cote)
Date
1951-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
  • (chapitre II) Contrôle des travaux
  • (rubrique 346) Occupations de domaine public du chemin...
  • Correspondance.
Résultat n°58
Cote
2860W17 (Cote)
Date
1989-1992
Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Patrimoine mobilier et immobilier
  • Acquisition, construction, cession et aménagement des...
  • Extension, permis de construire (1991-1992), marché...
Résultat n°59
Cote
2151W13 (Cote)
Date
1964-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu. - Exploitation...
Résultat n°60
Cote
2151W150 (Cote)
Date
1973-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
  • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Etudes préliminaires, marché de construction, avant-projet :...
Résultat n°61
Cote
2664W11 (Cote)
Date
1997-2002
Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme
  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Descartes
  • Année 1997 : permis de construire n° 8 (Conseil régional,...
Résultat n°62
Cote
2664W1 (Cote)
Date
1986
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Bossay-sur-Claise
  • Année 1986 : permis de construire n° 3 (salle de rencontres...
Résultat n°63
Cote
2151W95 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1954.
Résultat n°64
Cote
2151W4 (Cote)
Date
1936-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 356) Textes législatifs et réglementaires
  • Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique...
Résultat n°65
Cote
2151W122 (Cote)
Date
1939-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (21e section, chapitres I à III, rubriques 400 à 404)...
  • Coordination des transports. - Réglementation : textes...
Résultat n°66
Cote
1143W30 (Cote)
Date
1945-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
  • Dépose des voies et ventes de matériel.
Résultat n°67
Cote
2151W149 (Cote)
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
  • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Concours et choix de l'architecte : dossier de concours...
Résultat n°68
Cote
2151W114 (Cote)
Date
1948-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle,...
  • Construction de la ligne de trolleybus B (est-ouest)...
Résultat n°69
Cote
2151W28 (Cote)
Date
1948-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 363) Travaux d'entretien et de grosses réparations
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu : correspondance...
Résultat n°70
Cote
2151W138 (Cote)
Date
1924-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • [(rubrique 372) Tarifs]
  • Ligne de Tours à Vouvray exploitée par la Société des...
Résultat n°71
Cote
2151W5 (Cote)
Date
1908-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre I) Régime administratif
  • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
  • Recouvrement et répartition des frais de contrôle :...
Résultat n°72
Cote
2151W68 (Cote)
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
  • (rubrique 360) Travaux neufs, travaux complémentaires,...
  • Installation de l'éclairage électrique dans diverses...
Résultat n°73
Cote
2151W160 (Cote)
Date
1963-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre IV) Contrôle financier
  • (rubrique 371) Comptes et budgets
  • Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle
  • Comptes de gestion
  • Exercices 1963 à 1966.
Résultat n°74
Cote
2860W3 (Cote)
Date
1986-1990
Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Inspections : rapports, documents préparatoires.
  • 1986, 1990 (manque le rapport final)
Résultat n°75
Cote
2151W121 (Cote)
Date
1942-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (20e section) Transports routiers
  • (chapitre III, rubriques 393 à 399) Transports de marchandises
  • Transports de marchandises. - Réglementation : textes...
Résultat n°76
Cote
2151W119 (Cote)
Date
1951-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • (rubrique 35) Statistiques
  • V.F.I.L. - Statistiques annuelles pour le département...
Résultat n°77
Cote
2151W151 (Cote)
Date
1963-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre III) Entretien et exploitation
  • (rubrique 363) Travaux d'entretien et de grosses réparations
  • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu, remise en état...
Résultat n°78
Cote
2860W4 (Cote)
Date
1991-1994
Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

  • Fonctionnement
  • Inspections : rapports, documents préparatoires.
  • 1994
Résultat n°79
Cote
2151W94 (Cote)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
  • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
  • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
  • Transports urbains et suburbains de la région tourangelle
  • Contrôle du Syndicat des Transports en commun de la...
  • Année 1953.
Résultat n°80
Cote
1143W47 (Cote)
Date
1964-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

  • Fonds de la section domaniale
  • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
  • Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon,...