Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise) - Recherche

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1

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau des chemins ruraux, tableau des chemins vicinaux, carte vicinale, tableau inventaire après le remembrement de 1970 (copie).

Date

1841-1970

Cote

2663W55 (Cote)

2

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

Date

-

Cote

2663W71 (Cote)

3

Voies communales. - Inventaire : tableau de classement unique des voies communales, carte des voies communales à caractère de chemins, voies communales à caractère de rues et de place publique.

Date

-

Cote

2663W83 (Cote)

4

Lavoir Paincourt, construction : plan.

Date

-

Cote

2663W214 (Cote)

5

Chemins vicinaux : plans généraux, profils en long, demandes d'alignement, plan parcellaire, dossier de projet d'aliénation, pv d'adjudication.

Date

1986-1949

Cote

2663W85 (Cote)

6

Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.

Date

-

Cote

2663W63 (Cote)

7

Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

Date

-

Cote

2663W31 (Cote)

8

CD n° 99 et 101 : plans.

Date

-

Cote

2663W23 (Cote)

9

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W58 (Cote)

10

Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

Date

-

Cote

2663W22 (Cote)

11

Chemins ruraux : tableaux des chemins ruraux de la Haye et de Balesmes.

Date

1841

Cote

2663W32 (Cote)

12

IGN. - Repère de nivellement : répertoire des emplacements et altitude des repères.

Date

-

Cote

2663W95 (Cote)

13

Chemins ruraux. - Inventaire : tableaux des Chemins ruraux, plans parcellaires, pv de reconnaissance.- Construction, aliénation, classement : projets de construction des chemins vicinaux n° 3, 6 9, 10, 12 et 14, projets de classement et déclassement des chemins vicinaux n° 5, 7, 11 14 et 15.

Date

1842-1903

Cote

2663W68 (Cote)

14

Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux.

Date

1842-1980

Cote

2663W84 (Cote)

15

Chemins ruraux. - Gestion et entretien : carte vicinale, tableaux généraux des Chemins ruraux, liste des chemins privés, dossier de projet d'aliénation du CR compris entre le chemin vicinal n° 2 et le CR n° 12, dossier de projet de reconnaissance entre le chemin n° 103 et le chemin n° 20, extraits du registre des délibérations, correspondance.

Date

1843-1974

Cote

2663W17 (Cote)

16

Chemins ruraux : tableau des Chemins ruraux, carte, projets de reconnaissance des CR n° 42, 49, 66, projet de classement des CR n° 7, 8 et 45.

Date

1843-1955

Cote

2663W46 (Cote)

17

Chemins ruraux. - Classement, construction, alignement :- plan géométral du chemin de moyenne communication n° 55- pv de reconnaissance des CR n° 22, 60, 62- plan pour la construction d'une bauchée sur le CV ordinaire n° 5- construction et modification des CV n° 20, 41- classement du CV n° 24- profils en long et en travers de la traverse d'Yzeures- dossier d'alignement du CV n° 17.

Date

1861-1948

Cote

2663W86 (Cote)

18

Voirie communale : soumission, extrait de délibérations, devis, marché de gré à gré, décompte, rapport du subdivisionnaire, plan, carte vicinale.

Date

1873-1969

Cote

2663W16 (Cote)

19

Chemins ruraux., Projets d'aliénation des CR n° 17, 20, 58, 113, 88, 98, 105, Projet de déplacement des CR n° 18, 75, Projets de déclassement, construction et aliénation des CR n° 4, 13 79, Projet d'agrandissement du chemin de l'Étang-Salé, Projets de reconnaissance des CR n° 76 et 22, n° 4, n° 4 bis et 2, Projet d'amélioration des CR n° 16, 29, du chemin de la Brissandière, du CR n° 91 (la Bauchetière), du CR n° 21.

Date

1873-1965

Cote

2663W69 (Cote)

20

Chemins ruraux. - Classement, reclassement, aliénation, construction : cartes vicinales, rapport du subdivisionnaire, inventaire des Chemins ruraux, plans, cartes, tableau général des Chemins ruraux, arrêtés.

Date

1879-1972

Cote

2663W87 (Cote)

21

Chemins ruraux. - Projet de construction pour :- CV ordinaire n° 11 de Sepmes à Bossée- CV ordinaire n° 6 de Sepmes à Noyant- CR n° 24 des Berthelots aux Gachaux- CR n° 18 de Sepmes à Sainte-Maure.

Date

1882-1958

Cote

2663W72 (Cote)

22

Voirie communale : carte vicinale, cartes des voies communales (1888 et sans date).

Date

1888

Cote

2663W26 (Cote)

23

Compagnie de chemins de fer départementaux, ligne du Grand-Pressigny à Esvres : plan de bornage, tableau indiquant les contenances des emprises.

Date

1895

Cote

2663W155 (Cote)

24

VC n°7 de La Haye à Preuilly, élargissement et construction du chemin entre l'origine de la parcelle n°538 section B et la limite de la commune de Chambon : plan parcellaire.

Date

1899-1900

Cote

2663W61 (Cote)

25

Elargissement ouvrage d'art VC n° 10 : dossier de consultation, facture, extrait de délibérations, devis, dessin d'ouvrages d'art.

Date

1900-1981

Cote

2663W107 (Cote)

26

Preuilly-Sur-Claise, voirie communale et rurale : documentation, plan, correspondance.

Date

1911-1974

Cote

2663W62 (Cote)

27

Ponts dans la vallée de l'Esves sur le chemin vicinal ordinaire n° 2. - Projet de reconstruction de 4 ponts : plan général, plan parcellaire, profil en long.

Date

1928

Cote

2663W133 (Cote)

28

Pont sur la Claise sur la VC n° 4. - Reconstruction de deux arches : dessins des ouvrages d'art.

Date

1931-1931

Cote

2663W99 (Cote)

29

Alimentation eau potable. -Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1932-1972

Cote

2663W196 (Cote)

30

Alimentation eau potable. - Installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1941-1960

Cote

2663W183 (Cote)

31

Chemins ruraux. - Projet d'aliénation pour :- CR n° 14 d'exploitation de la Thomassière- CR n° 26 des Poiriers à la Maison Brûlée- CR n° 81 dit chemin d'exploitation du Carroi- ex CV n° 7, 8, 10 et des CR n° 7, 9, 13, 15, 39, 44, 46, 47, 61, 66, 74, 75, 76, 88, 89.

Date

1947-1967

Cote

2663W73 (Cote)

32

Construction et aménagement. - Centre médico-soclaire.

Date

1948-1949

Cote

2663W215 (Cote)

33

Charnizay, voirie communale et rurale : extrait de délibérations, arrêté, rapport du subdivisionnaire, minute, dossier de rescindement, dossier de projet.

Date

1949-1959

Cote

2663W18 (Cote)

34

Chemins ruraux. - Classement en voies départementales :- Commune de Boussay CR n° 1, 2, 3 et 6- Commune de Chambon CR n° 3- Commune de Saint-Flovier CR n° 1 et 9.

Date

1949-1952

Cote

2663W96 (Cote)

35

Chemins ruraux. - Dossiers de : - projet d'aliénation du chemin rural de Marigny- projet d'aliénation du CR n° 44 dit de Thais- projet de construction du CR n° 10 de Bussay au Cormier- échange d'une partie du CR n° 19 au lieu dit les Terrives- projets d'aliénation des CR n° 63 et 78.- élargissement du CR n° 74 : enquête publique- construction du chemin de la Baignade : enquête publique- classement des CR n° 150 et 151.

Date

1949-1991

Cote

2663W88 (Cote)

36

Aménagement d'un terrain de camping (1961-1976); Aménagement d'une baignade (1962-1964) : plan, correspondance, avis du subdivisionnaire, devis.

Date

1951-1976

Cote

2663W199 (Cote)

37

Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, pose de canalisation : arrêté, plan.

Date

1951-1961

Cote

2663W225 (Cote)

38

Équipement sportif, terrain de sport communal : plan, devis.

Date

1951-1959

Cote

2663W217 (Cote)

39

Charnizay, rescindement de l'immeuble Marechaux CD n° 41 : acte de vente, correspondance, convention, rapport du subdivisionnaire, plan.

Date

1952-1955

Cote

2663W21 (Cote)

40

Chemins ruraux. - Demandes d'alignement et de réparation : rapport de l'ingénieur, correspondance.

Date

1952-1985

Cote

2663W74 (Cote)

41

Projet d'aménagement du vieux cimetière en jardin public : plan.

Date

1953-1954

Cote

2663W219 (Cote)

42

Aménagement du centre de secours : dossier de marché, plan.

Date

1953-1953

Cote

2663W218 (Cote)

43

Aménagement de la cour de l'École : dossier de marché, suivi financier.

Date

1954-1954

Cote

2663W184 (Cote)

44

Pont du Gué aux Moines. - Construction : dossier de marché.

Date

1954-1960

Cote

2663W116 (Cote)

45

Alimentation eau potable. - SIAEP de la région de Ligueil : arrêté, plan, correspondance.

Date

1955-1983

Cote

2663W265 (Cote)

46

Chemins ruraux.- Projet de modification du CR n° 2 du Puy à Beauregard entre la VC n° 6 et le CR n° 17, - Projet de modification pour une section du CR n° 93 au lieu-dit "Les Trotellières", - Projet de reconnaissance des CR n° 18 et 24- Échange pour déplacement du CR n° 8 dit de Fresnai à la VC n° 106- Suppression du CR n° 68 dit Chemin d'exploitation de la Joumeraie.

Date

1955-1992

Cote

2663W75 (Cote)

47

Chemins ruraux. - Projet de construction CR n° 24, 18, et 12 : dossier d'enquête pour fixation assiette, dossier d'exécution des travaux et de demande de subvention, dossier d'acquisition de terrains.

Date

1956

Cote

2663W76 (Cote)

48

Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1957-1979

Cote

2663W235 (Cote)

49

Alimentation eau potable. - SIAEP du Plateau de Sainte Maure, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

Date

1957-1958

Cote

2663W264 (Cote)

50

Voirie communales. - Classement, élargissement et réfection :- classement des rues de la Cité des Papeteries- élargissement du CR n° 17- réfection du CV n° 6.

Date

1958-1969

Cote

2663W94 (Cote)

51

Construction d'une école sur projet-type. - Marché : plans, correspondance.

Date

1958-1962

Cote

2663W207 (Cote)

52

Voirie communale et rurale : correspondance, extrait de délibérations. Chemin de Richardières n°48 CD n°50, cession de terrain : acte de cession gratuite.

Date

1959-1973

Cote

2663W9 (Cote)

53

Refection du pont de Pontreau VC n°6 : plan, note.

Date

1960-1960

Cote

2663W108 (Cote)

54

Alimentation eau potable. - Syndicat intercommunal de la Source de la Crosse : arrêté, plan, récépissé, photo.

Date

1960-1986

Cote

2663W289 (Cote)

55

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, 3ème et 4ème tranches : plan, arrêté.

Date

1960-1974

Cote

2663W240 (Cote)

56

Charnizay, CD n° 41 étude de la déviation par la VC n° 2 (1960-1968) : carnet de nivellement, plan, rapport du subdivisionnaire, correspondance, bon de commande.

Date

1960-1968

Cote

2663W19 (Cote)

57

Constructions. - Immeuble menaçant ruine (propriété de DER AZARIAN), centre agricole, centre post-scolaire, aménagement de l'école de garçons, école des filles, groupe scolaire.

Date

1961-1974

Cote

2663W216 (Cote)

58

Réfection de la couverture de l'Église : projet.

Date

1961-1962

Cote

2663W188 (Cote)

59

Construction d'une maison d'habitation pour le compte de la commune pour l'ingénieur des TPE : dossier d'éxecution, plan, bail.

Date

1961-1962

Cote

2663W220 (Cote)

60

Alimentation eau potable. - SIAEP Betz-le-Château, Ferrière-Larçon, CD n°50, 93, 96, 100 : arrêté, demande d'autorisation; programme 1985 : plan.

Date

1961-1986

Cote

2663W252 (Cote)

61

Crues. - Dégâts causés aux routes, routes inondées et coupées (1962-1984) ; précipitations exceptionnelles (1983).

Date

1962-1984

Cote

2663W2 (Cote)

62

Alimentation eau potable. - Commune de Preuilly-sur-Claise, adduction d'eau : dossier de récolement, correspondance, plan, avant-projet, dossier de marché.

Date

1962-1975

Cote

2663W226 (Cote)

63

Construction de l'Usine de la société des Ateliers : plan.

Date

1963

Cote

2663W221 (Cote)

64

Chemins ruraux. - Aliénation : dossiers., modification de tracé le long du CR n° 34 et échange de parcelle de terrain avec Julienne Coulon, section du CR n° 21, partie du CR n° 101, section du CR n° 30- CR n°2, 17, 43, CR n° 45, CR n° 27 et 52, CR n° 70, CR n° 38 et 10, CR n° 55, CR n° 17, 18 et 19.

Date

1963-1985

Cote

2663W27 (Cote)

65

Chemins ruraux. - Construction et classement dans la voirie communale du CR n° 6 dit "du Carroi des Tailles au pont d'Allet" : rapports du subdivisionnaire, dossier de projet de classement.

Date

1963-1981

Cote

2663W24 (Cote)

66

Chemins ruraux. - Classement en voies communales : dossiers d'enquête publique, tableau de classement, cartes.

Date

1964-1991

Cote

2663W89 (Cote)

67

Syndicat. - Fonctionnement : ampliations des arrêtés de création du syndicat et d'extension de ses attributions, programmes, attributions de subvention, projet de création de lotissement.

Date

1964-1968

Cote

2663W250 (Cote)

68

Construction d'une classe (1964) : dossier de marché.

Date

1964

Cote

2663W189 (Cote)

69

Réfection de la toiture de l'Église : dossier de marché.

Date

1964-1970

Cote

2663W230 (Cote)

70

Routes nationales du canton de Preuilly, statistiques : correspondance, instructions, tableaux de caractéristiques des routes.

Date

1964-1973

Cote

2663W3 (Cote)

71

Hospice, reconstruction d'un mur : dessin d'ouvrage, rapport de l'ingenieur.

Date

1964-1978

Cote

2663W222 (Cote)

72

Ruisseau du Potereau. - Curage et aménagement hydraulique : dossier de marché de gré à gré, rapports du subdivisionnaire, devis, plans.

Date

1964

Cote

2663W168 (Cote)

73

Projet de construction de logements. - Acquisition de terrains par la commune : arrêté préfectoral (copie), rapport de l'ingénieur, plans, enquête d'utilité publique.

Date

1965-1966

Cote

2663W238 (Cote)

74

Chemins ruraux. - Projet de classement dans la voirie communale pour les CR n° 5, 34, 41, 56.

Date

1965-1967

Cote

2663W47 (Cote)

75

Voirie communale : cartes.

Date

1965-1972

Cote

2663W40 (Cote)

76

Chemins ruraux. - Projet d'aliénation et modification de tracé pour les CR n° 25, 33, 34 40, 42, 50, 78.

Date

1966-1990

Cote

2663W48 (Cote)

77

Alimentation eau potable. - Syndicat des Eaux de Fontgombault, CD n°14 à Tournon-Saint-Pierre : plan, arrêté.

Date

1966-1971

Cote

2663W247 (Cote)

78

Chemins ruraux. - Aliénation : CR n° 25 et CR n° 27 mitoyens avec Sepmes, CR n° 9.

Date

1966-1986

Cote

2663W56 (Cote)

79

Parking, aménagement : dossier de marché; travaux d'assainissement : projet.

Date

1967-1970

Cote

2663W185 (Cote)

80

Chemins ruraux. - Modification de tracé : CR n° 62 (commune de Balesmes), CR n° 61 et 97.

Date

1967-1977

Cote

2663W34 (Cote)

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