Chemins ruraux. - Gestion et entretien : carte vicinale, tableaux généraux des Chemins ruraux, liste des chemins privés, dossier de projet d'aliénation du CR compris entre le chemin vicinal n° 2 et le CR n° 12, dossier de projet de reconnaissance entre le chemin n° 103 et le chemin n° 20, extraits du registre des délibérations, correspondance.

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2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1841-2008)

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Cote/Cotes extrêmes

2663W (Cote)

Date

1841-2008

Importance matérielle

11,00 ml

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2018)

Présentation du contenu

Voirie communale, ouvrages d'arts et hydrauliques, cours d'eau ; construction d'équipements publics ; habitat ; documents d'urbanisme.

Mots clés producteurs

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2663W17 (Cote)

Date

1843-1974