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  1. Résultat n°1

    Document de présentation de la subdivision de Loches.

    Date

    2001

    Cote

    2663W1 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Administration générale
    • Document de présentation de la subdivision de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  2. Résultat n°2

    Crues. - Dégâts causés aux routes, routes inondées et coupées (1962-1984) ; précipitations exceptionnelles (1983).

    Date

    1962-1984

    Cote

    2663W2 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Crues. - Dégâts causés aux routes, routes inondées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  3. Résultat n°3

    Routes nationales du canton de Preuilly, statistiques : correspondance, instructions, tableaux de caractéristiques des routes.

    Date

    1964-1973

    Cote

    2663W3 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Routes nationales du canton de Preuilly, statistiques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Point géodésique, conservation des repères IGN de Dolus-le-Sec.

    Date

    1993

    Cote

    2663W4 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Point géodésique, conservation des repères IGN de Dolus-le-Sec.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  5. Résultat n°5

    Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et Ligueil, statistiques.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2663W5 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Voirie communale des cantons de Loches, Montrésor et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  6. Résultat n°6

    Chemins ruraux : modification de tracé du CR n° 14 au lieu-dit Bergeresse, aliénation d'une section du CR n° 81 du Petit Chemin des Roches au lieu-dit "Les Roches".

    Date

    1976-1977

    Cote

    2663W6 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Abilly
    • Chemins ruraux : modification de tracé du CR n° 14...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale : CR n° 105, voie d'accès au terrain de camping, parcelles BD 274, 279 et 285 (lotissement Les Sables), déclassement et aliénation d'une partie de la VC n° 13.

    Date

    1977-1981

    Cote

    2663W7 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Abilly
    • Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse : dossier de suivi, dossier de marché, plan.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2663W8 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Barrou
    • Confortement de la RD 750 en bordure de la Creuse :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Voirie communale et rurale : correspondance, extrait de délibérations. Chemin de Richardières n°48 CD n°50, cession de terrain : acte de cession gratuite.

    Date

    1959-1973

    Cote

    2663W9 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossay sur Claise
    • Voirie communale et rurale : correspondance, extrait...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Bossay-Sur-Claise, CD n° 14 rescindement de l'immeuble BESCHY (1980) : acte notarié, proposition de mandatement, dossier de rescindement.

    Date

    1980

    Cote

    2663W10 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossay sur Claise
    • Bossay-Sur-Claise, CD n° 14 rescindement de l'immeuble...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : avant-projet, étude préliminaire.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2663W11 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossée
    • Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 : plan de récolement, convention, rapport d'étude, rapport d'analyse des offres.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2663W12 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Bossée
    • Bossée, aménagement de la traversée de la RD 760 :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    CR n° 10, 23, 22, aliénation.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2663W13 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Boussay
    • CR n° 10, 23, 22, aliénation.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    Boussay, projet de classement de VC en CD (1985) : plan, correspondance, note; Voiries de Boussay : carte des voies communales, tableau de classement des chemins communaux et ruraux, carte des chemins départementaux, tableau des longueurs des CD.

    Date

    1978-1985

    Cote

    2663W14 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Boussay
    • Boussay, projet de classement de VC en CD (1985) :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  15. Résultat n°15

    La Celle-Guenand, CD n° 13 et CD n° 99, rescindements de virages (1980) : acte notarié, extrait de délibérations, extrait de carte, correspondance.

    Date

    1980

    Cote

    2663W15 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • La Celle-Guenand
    • La Celle-Guenand, CD n° 13 et CD n° 99, rescindements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Voirie communale : soumission, extrait de délibérations, devis, marché de gré à gré, décompte, rapport du subdivisionnaire, plan, carte vicinale.

    Date

    1873-1969

    Cote

    2663W16 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Chambon
    • Voirie communale : soumission, extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Chemins ruraux. - Gestion et entretien : carte vicinale, tableaux généraux des Chemins ruraux, liste des chemins privés, dossier de projet d'aliénation du CR compris entre le chemin vicinal n° 2 et le CR n° 12, dossier de projet de reconnaissance entre le chemin n° 103 et le chemin n° 20, extraits du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1843-1974

    Cote

    2663W17 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Chemins ruraux. - Gestion et entretien : carte vicinale,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Charnizay, voirie communale et rurale : extrait de délibérations, arrêté, rapport du subdivisionnaire, minute, dossier de rescindement, dossier de projet.

    Date

    1949-1959

    Cote

    2663W18 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Charnizay, voirie communale et rurale : extrait de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Charnizay, CD n° 41 étude de la déviation par la VC n° 2 (1960-1968) : carnet de nivellement, plan, rapport du subdivisionnaire, correspondance, bon de commande.

    Date

    1960-1968

    Cote

    2663W19 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Charnizay, CD n° 41 étude de la déviation par la VC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

    Date

    2008

    Cote

    2663W20 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Charnizay, aliénation d'une partie du CR n° 111.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  21. Résultat n°21

    Charnizay, rescindement de l'immeuble Marechaux CD n° 41 : acte de vente, correspondance, convention, rapport du subdivisionnaire, plan.

    Date

    1952-1955

    Cote

    2663W21 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Charnizay
    • Charnizay, rescindement de l'immeuble Marechaux CD...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Cote

    2663W22 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Civray-sur-Esves
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    CD n° 99 et 101 : plans.

    Cote

    2663W23 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Civray-sur-Esves
    • CD n° 99 et 101 : plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Chemins ruraux. - Construction et classement dans la voirie communale du CR n° 6 dit "du Carroi des Tailles au pont d'Allet" : rapports du subdivisionnaire, dossier de projet de classement.

    Date

    1963-1981

    Cote

    2663W24 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Civray-sur-Esves
    • Chemins ruraux. - Construction et classement dans la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    Chemins ruraux. - Aliénation : CR n° 20, 30 et 41 pour une longueur totale de 1068 mètres (1969), CR n° 1, 5, 8 et 48 (1977), partie du CR n° 23 dit "de la Perruche" (1994), CR n° 24 au lieu-dit "Orbigny" (1993-1994).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2663W25 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Civray-sur-Esves
    • Chemins ruraux. - Aliénation : CR n° 20, 30 et 41 pour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Voirie communale : carte vicinale, cartes des voies communales (1888 et sans date).

    Date

    1888

    Cote

    2663W26 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Cussay
    • Voirie communale : carte vicinale, cartes des voies...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  27. Résultat n°27

    Chemins ruraux. - Aliénation : dossiers., modification de tracé le long du CR n° 34 et échange de parcelle de terrain avec Julienne Coulon, section du CR n° 21, partie du CR n° 101, section du CR n° 30- CR n°2, 17, 43, CR n° 45, CR n° 27 et 52, CR n° 70, CR n° 38 et 10, CR n° 55, CR n° 17, 18 et 19.

    Date

    1963-1985

    Cote

    2663W27 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Cussay
    • Chemins ruraux. - Aliénation : dossiers., modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

    Date

    1985

    Cote

    2663W28 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Cussay
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  29. Résultat n°29

    Voirie communale. - Classement : dossiers., section ZH 114 entre le CD n° 31, lotissement des Prés Carrés, chemin d'exploitation cadastre ZD 66.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2663W29 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Cussay
    • Voirie communale. - Classement : dossiers., section...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  30. Résultat n°30

    Voie communale n° 115. - Demande de classement : correspondance, plans.

    Date

    1989

    Cote

    2663W30 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Cussay
    • Voie communale n° 115. - Demande de classement : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  31. Résultat n°31

    Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

    Cote

    2663W31 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Prouray. - Alignement VC n° 16 : plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  32. Résultat n°32

    Chemins ruraux : tableaux des chemins ruraux de la Haye et de Balesmes.

    Date

    1841

    Cote

    2663W32 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Chemins ruraux : tableaux des chemins ruraux de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  33. Résultat n°33

    Déviation de Descartes, CD n° 31 (Indre-et-Loire) et CD n° 58 (Vienne) : dossier de plans.

    Date

    1967

    Cote

    2663W33 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Déviation de Descartes, CD n° 31 (Indre-et-Loire) et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  34. Résultat n°34

    Chemins ruraux. - Modification de tracé : CR n° 62 (commune de Balesmes), CR n° 61 et 97.

    Date

    1967-1977

    Cote

    2663W34 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Chemins ruraux. - Modification de tracé : CR n° 62...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  35. Résultat n°35

    Chemins ruraux. - Aliénations : CR n° 56 et 59, partie du CR n° 62 de l'Auvergnière à Rigny, partie du CR n° 97, CR n° 80, CR n° 23, CR n° 74 des Perriers à la Chevalerie, CR n° 8, projet de déclassement et d'aliénation d'une section de l'impasse Charles Vigreux.

    Date

    1968-1978

    Cote

    2663W35 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Chemins ruraux. - Aliénations : CR n° 56 et 59, partie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  36. Résultat n°36

    Déviation de Descartes CD n° 750. - Voie de liaison "Clos de Paulmy" (route verte) : avant-projet sommaire, avant-projet, plans, correspondance.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2663W36 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Déviation de Descartes CD n° 750. - Voie de liaison...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  37. Résultat n°37

    Voirie communale. - Projet de classement de la rue Charles Barbot.

    Date

    1978-1980

    Cote

    2663W37 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Voirie communale. - Projet de classement de la rue...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  38. Résultat n°38

    Allée des Sports. - Établissement : promesse de cession à l'amiable, plan d'alignement.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2663W38 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Allée des Sports. - Établissement : promesse de cession...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  39. Résultat n°39

    Rue de la Croix Verte. - Élargissement : vue en plan de l'alignement.

    Date

    1986

    Cote

    2663W39 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Descartes
    • Rue de la Croix Verte. - Élargissement : vue en plan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  40. Résultat n°40

    Voirie communale : cartes.

    Date

    1965-1972

    Cote

    2663W40 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Draché
    • Voirie communale : cartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  41. Résultat n°41

    Chemins ruraux. - Modification de tracé et élargissement des CR n° 9 et 10, et des CR n° 58 et 75 : avis du subdivisionnaire.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2663W41 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Draché
    • Chemins ruraux. - Modification de tracé et élargissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  42. Résultat n°42

    Chemins ruraux. - Aliénation et élargissement : aliénation du CR n° 33 de la Maison Neuve aux Gachaux, mitoyenne avec la commune de Sepmes, aliénation d'une section du CR n° 52 des Arabes au pavillon au lieu-dit "Les Arabes", aliénation et élargissement du CR n° 85E sur une longueur de 68 m, élargissement du R n°10 (ex 58) de la Calonnerie à Parigné entre le C9 et le C2.

    Date

    1974-1983

    Cote

    2663W42 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Draché
    • Chemins ruraux. - Aliénation et élargissement : aliénation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  43. Résultat n°43

    Voirie communale. - Projet de d'aliénation des CR n° 60 et des sections des CR n° 52 et 58 aux lieux-dits "Bois de la Boumellière" et "Picadaire" : plan, extrait du registre des délibération, arrêté.

    Date

    1992

    Cote

    2663W43 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Draché
    • Voirie communale. - Projet de d'aliénation des CR n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  44. Résultat n°44

    Voirie communale. - Modification d'emprise du CR n° 46 : dossier d'enquête publique.

    Date

    1997

    Cote

    2663W44 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Draché
    • Voirie communale. - Modification d'emprise du CR n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  45. Résultat n°45

    Voirie communale. - Classement de la parcelle ZO n° 121 : dossier d'enquête publique.

    Date

    1999

    Cote

    2663W45 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Draché
    • Voirie communale. - Classement de la parcelle ZO n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  46. Résultat n°46

    Chemins ruraux : tableau des Chemins ruraux, carte, projets de reconnaissance des CR n° 42, 49, 66, projet de classement des CR n° 7, 8 et 45.

    Date

    1843-1955

    Cote

    2663W46 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • La Celle-Guenand
    • Chemins ruraux : tableau des Chemins ruraux, carte,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  47. Résultat n°47

    Chemins ruraux. - Projet de classement dans la voirie communale pour les CR n° 5, 34, 41, 56.

    Date

    1965-1967

    Cote

    2663W47 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • La Celle Saint-Avant
    • Chemins ruraux. - Projet de classement dans la voirie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  48. Résultat n°48

    Chemins ruraux. - Projet d'aliénation et modification de tracé pour les CR n° 25, 33, 34 40, 42, 50, 78.

    Date

    1966-1990

    Cote

    2663W48 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • La Celle Saint-Avant
    • Chemins ruraux. - Projet d'aliénation et modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  49. Résultat n°49

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau inventaire des chemins ruraux (copie).

    Date

    1977

    Cote

    2663W49 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • La Celle Saint-Avant
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau inventaire des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  50. Résultat n°50

    Classement CR en VC.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2663W50 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Ferrière-Larçon
    • Classement CR en VC.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  51. Résultat n°51

    Rescindement d'immeuble ou démolition de l'escalier RD n°23 (M. et Mme SISK) (1975) : correspondance, plan ; rescindement immeuble de Mme Veuve BERNARD CD n° 100 (1980) : acte notarié, dossier de rescindement, correspondance.

    Date

    1974-1980

    Cote

    2663W51 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Ferrière-Larçon
    • Rescindement d'immeuble ou démolition de l'escalier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  52. Résultat n°52

    Voie communale n° 309 la Boisgardière, rectification de virages : dossier de marché (1978-1980). Reconstruction de deux murs de soutènement CR n°18 et CR n°64 (rue de l'Enfer et place du Champ de Foire) : dossier technique (2003).

    Date

    1978-2003

    Cote

    2663W52 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Ferrière-Larçon
    • Voie communale n° 309 la Boisgardière, rectification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  53. Résultat n°53

    Le Grand-Pressigny, aménagement du carrefour des Robins RD n°42 et RD n°60 : dossier de consultation restreinte.

    Date

    1988

    Cote

    2663W53 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Le Grand-Pressigny
    • Le Grand-Pressigny, aménagement du carrefour des Robins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  54. Résultat n°54

    Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise du mur le long de la RD n° 103, marché avec l'association ORCHIS.

    Date

    2008

    Cote

    2663W54 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Le Grand-Pressigny
    • Le Grand-Pressigny, lotissement « Le Pontreau », reprise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  55. Résultat n°55

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau des chemins ruraux, tableau des chemins vicinaux, carte vicinale, tableau inventaire après le remembrement de 1970 (copie).

    Date

    1841-1970

    Cote

    2663W55 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Marcé-sur-Esves
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau des chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  56. Résultat n°56

    Chemins ruraux. - Aliénation : CR n° 25 et CR n° 27 mitoyens avec Sepmes, CR n° 9.

    Date

    1966-1986

    Cote

    2663W56 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Marcé-sur-Esves
    • Chemins ruraux. - Aliénation : CR n° 25 et CR n° 27...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  57. Résultat n°57

    Voirie communale. - Création d'une voie communale reliant la RN n° 750 : dossier de marché de gré à gré (ampliation).

    Date

    1972

    Cote

    2663W57 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Marcé-sur-Esves
    • Voirie communale. - Création d'une voie communale reliant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  58. Résultat n°58

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Cote

    2663W58 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Neuilly-le-Brignon
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général (copie).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  59. Résultat n°59

    Chemins ruraux : dossier de modification de tracé d'une partie du CR n° 42, de la Michaudière à Larcy.

    Date

    1976

    Cote

    2663W59 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Neuilly-le-Brignon
    • Chemins ruraux : dossier de modification de tracé d'une...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  60. Résultat n°60

    Le Petit-Pressigny, classement de chemins ruraux en voies communales : enquête publique.

    Date

    1990

    Cote

    2663W60 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Le Petit-Pressigny
    • Le Petit-Pressigny, classement de chemins ruraux en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  61. Résultat n°61

    VC n°7 de La Haye à Preuilly, élargissement et construction du chemin entre l'origine de la parcelle n°538 section B et la limite de la commune de Chambon : plan parcellaire.

    Date

    1899-1900

    Cote

    2663W61 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Preuilly-Sur-Claise
    • VC n°7 de La Haye à Preuilly, élargissement et construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  62. Résultat n°62

    Preuilly-Sur-Claise, voirie communale et rurale : documentation, plan, correspondance.

    Date

    1911-1974

    Cote

    2663W62 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Preuilly-Sur-Claise
    • Preuilly-Sur-Claise, voirie communale et rurale : documentation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  63. Résultat n°63

    Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement des chemins communaux, carte des voies communales, carte des chemins départementaux, carte des chemins ruraux.

    Cote

    2663W63 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Preuilly-Sur-Claise
    • Preuilly-Sur-Claise, voirie : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  64. Résultat n°64

    Preuilly-Sur-Claise, carrefour CD n° 106 le Bourg Neuf, rescindement d'une propriété communale située dans la traversée de l'agglomération (1981) : dossier de rescindement.

    Date

    1981-1982

    Cote

    2663W64 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Preuilly-Sur-Claise
    • Preuilly-Sur-Claise, carrefour CD n° 106 le Bourg Neuf,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  65. Résultat n°65

    Construction d'une voie nouvelle entre CD n°41 et VC n°4 (1975) : projet, dossier de marché.

    Date

    1971-1975

    Cote

    2663W65 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Saint-Flovier
    • Construction d'une voie nouvelle entre CD n°41 et VC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  66. Résultat n°66

    Saint-Flovier, RD n° 41, aménagement et embellissement de l'entrée d'agglomération : DGE.

    Date

    2004

    Cote

    2663W66 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Saint-Flovier
    • Saint-Flovier, RD n° 41, aménagement et embellissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  67. Résultat n°67

    Saint-Flovier, aménagement, embellissement et mise en sécurité de la traversé d'agglomération RD n°41, entreprise APPIA : DOE.

    Date

    2006

    Cote

    2663W67 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Saint-Flovier
    • Saint-Flovier, aménagement, embellissement et mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  68. Résultat n°68

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableaux des Chemins ruraux, plans parcellaires, pv de reconnaissance.- Construction, aliénation, classement : projets de construction des chemins vicinaux n° 3, 6 9, 10, 12 et 14, projets de classement et déclassement des chemins vicinaux n° 5, 7, 11 14 et 15.

    Date

    1842-1903

    Cote

    2663W68 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Saint-Flovier
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableaux des Chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  69. Résultat n°69

    Chemins ruraux., Projets d'aliénation des CR n° 17, 20, 58, 113, 88, 98, 105, Projet de déplacement des CR n° 18, 75, Projets de déclassement, construction et aliénation des CR n° 4, 13 79, Projet d'agrandissement du chemin de l'Étang-Salé, Projets de reconnaissance des CR n° 76 et 22, n° 4, n° 4 bis et 2, Projet d'amélioration des CR n° 16, 29, du chemin de la Brissandière, du CR n° 91 (la Bauchetière), du CR n° 21.

    Date

    1873-1965

    Cote

    2663W69 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Saint-Flovier
    • Chemins ruraux., Projets d'aliénation des CR n° 17,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  70. Résultat n°70

    Saint-Flovier, classement dans la voirie communale de la voie du lotissement « Les Plantes » (1982) : dossier d'enquête publique.

    Date

    1982

    Cote

    2663W70 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Saint-Flovier
    • Saint-Flovier, classement dans la voirie communale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  71. Résultat n°71

    Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

    Cote

    2663W71 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • Chemins ruraux. - Inventaire : tableau général.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  72. Résultat n°72

    Chemins ruraux. - Projet de construction pour :- CV ordinaire n° 11 de Sepmes à Bossée- CV ordinaire n° 6 de Sepmes à Noyant- CR n° 24 des Berthelots aux Gachaux- CR n° 18 de Sepmes à Sainte-Maure.

    Date

    1882-1958

    Cote

    2663W72 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • Chemins ruraux. - Projet de construction pour :- CV...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  73. Résultat n°73

    Chemins ruraux. - Projet d'aliénation pour :- CR n° 14 d'exploitation de la Thomassière- CR n° 26 des Poiriers à la Maison Brûlée- CR n° 81 dit chemin d'exploitation du Carroi- ex CV n° 7, 8, 10 et des CR n° 7, 9, 13, 15, 39, 44, 46, 47, 61, 66, 74, 75, 76, 88, 89.

    Date

    1947-1967

    Cote

    2663W73 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • Chemins ruraux. - Projet d'aliénation pour :- CR n°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  74. Résultat n°74

    Chemins ruraux. - Demandes d'alignement et de réparation : rapport de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1952-1985

    Cote

    2663W74 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • Chemins ruraux. - Demandes d'alignement et de réparation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  75. Résultat n°75

    Chemins ruraux.- Projet de modification du CR n° 2 du Puy à Beauregard entre la VC n° 6 et le CR n° 17, - Projet de modification pour une section du CR n° 93 au lieu-dit "Les Trotellières", - Projet de reconnaissance des CR n° 18 et 24- Échange pour déplacement du CR n° 8 dit de Fresnai à la VC n° 106- Suppression du CR n° 68 dit Chemin d'exploitation de la Joumeraie.

    Date

    1955-1992

    Cote

    2663W75 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • Chemins ruraux.- Projet de modification du CR n° 2...

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    Chemins ruraux. - Projet de construction CR n° 24, 18, et 12 : dossier d'enquête pour fixation assiette, dossier d'exécution des travaux et de demande de subvention, dossier d'acquisition de terrains.

    Date

    1956

    Cote

    2663W76 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
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    • Chemins ruraux. - Projet de construction CR n° 24,...

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  77. Résultat n°77

    CD n° 91. - Élargissement : promesse de cession, schéma de bornage.

    Date

    1986

    Cote

    2663W77 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
    • Sepmes
    • CD n° 91. - Élargissement : promesse de cession, schéma...

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  78. Résultat n°78

    Chemins ruraux. - Classement dans la voirie communale :- CR n° 53- accès au terrain de sports.

    Date

    1990

    Cote

    2663W78 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
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  79. Résultat n°79

    Chemins ruraux. - Création et aménagement de la VC n° 5 : dossier.

    Date

    1990

    Cote

    2663W79 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie
    • Gestion de la voirie communale
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  80. Résultat n°80

    Chemins ruraux. - Projet de classement : arrêté prescrivant une enquête publique, plan, notice explicative, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1992

    Cote

    2663W80 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

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    • Chemins ruraux. - Projet de classement : arrêté prescrivant...

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