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113 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).
Cote
1874W6 (Cote)
 Date
1988
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion...
Résultat n°2

Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement économique et urbain : étude.
Cote
1874W5 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement...
Résultat n°3

Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté, plans, avis des personnes publiques, documents annexes, règlement d'urbanisme, rapport de présentation.
Cote
1874W4 (Cote)
 Date
1985
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté,...
Résultat n°4

Etude globale d'urbanisme (mars 1991).
Cote
1874W3 (Cote)
 Date
1991
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'occupation des sols

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune d'Esvres
  • Etudes urbaines et plan d'occupation des sols (POS)
  • Etude globale d'urbanisme (mars 1991).
Résultat n°5

La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).
Cote
1757W77 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Certificats d'urbanisme
  • La Genetelle, division et demande de constructibilité...
Résultat n°6

Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).
Cote
1757W76 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Permis de construire
  • Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus...
Résultat n°7

Lotissement « les Penloups ».
Cote
1757W75 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Penloups ».
Résultat n°8

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit « lotissement Près l'Arche - Extension ».
Cote
1757W74 (Cote)
 Date
1985-1990
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit...
Résultat n°9

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».
Cote
1757W73 (Cote)
 Date
1981-1984
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé...
Résultat n°10

Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).
Cote
1757W72 (Cote)
 Date
1966-1982
 Lieu
Villeperdue (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Villeperdue
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg...
Résultat n°11

Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de sanitaires, pour Cofiroute.
Cote
1757W71 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Permis de démolir
  • Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de...
Résultat n°12

« Les Courtils V », construction de 6 pavillons et 12 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.
Cote
1757W70 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Permis de construire
  • « Les Courtils V », construction de 6 pavillons et...
Résultat n°13

Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W69 (Cote)
 Date
1985-1991
 Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Veigné
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement...
Résultat n°14

« Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).
Cote
1757W68 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...
Résultat n°15

« La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).
Cote
1757W67 (Cote)
 Date
1993
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • « La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil...
Résultat n°16

« Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements individuels pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.
Cote
1757W66 (Cote)
 Date
1992
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Permis de construire
  • « Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements...
Résultat n°17

Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).
Cote
1757W65 (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu
Truyes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Truyes
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour...
Résultat n°18

Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.
Cote
1757W64 (Cote)
 Date
1994
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Permis de construire
  • Barrière de péage de l'autouroute A10, construction...
Résultat n°19

Lotissement « les Perraults » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire, phases 1 (1986-1988) et 2 (1990-1991).
Cote
1757W63 (Cote)
 Date
1986-1991
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement « les Perraults » pour l'Office public...
Résultat n°20

Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay » créé au lieu-dit Genevray-Crétinay.
Cote
1757W62 (Cote)
 Date
1982-1988
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

  • Urbanisme
  • Commune de Sorigny
  • Autorisations de lotissement
  • Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay...