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113 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan de développement communal : étude (1988) ; réflexion préalable à la mise en valeur du centre bourg : étude (s.d.).

Date

1988

Cote

1874W6 (Cote)

Résultat n°2

Plan de référence. - Elaboration d'un projet de développement économique et urbain : étude.

Date

1991

Cote

1874W5 (Cote)

Résultat n°3

Plan d'occupation des sols (POS). - Publication : arrêté, plans, avis des personnes publiques, documents annexes, règlement d'urbanisme, rapport de présentation.

Date

1985

Cote

1874W4 (Cote)

Résultat n°4

Etude globale d'urbanisme (mars 1991).

Date

1991

Cote

1874W3 (Cote)

Résultat n°5

La Genetelle, division et demande de constructibilité (certificat négatif).

Date

1993

Cote

1757W77 (Cote)

Résultat n°6

Les Bergeons, extension d'une salle de danse (refus de permis).

Date

1992

Cote

1757W76 (Cote)

Résultat n°7

Lotissement « les Penloups ».

Date

1985-1986

Cote

1757W75 (Cote)

Résultat n°8

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 439 » dit « lotissement Près l'Arche - Extension ».

Date

1985-1990

Cote

1757W74 (Cote)

Résultat n°9

Lotissement communal « Près l'Arche sous C 68 » créé au lieu-dit « la Varenne ».

Date

1981-1984

Cote

1757W73 (Cote)

Résultat n°10

Lotissements « les Barons » (1966-1988) ; « le Bourg » (1973-1979) ; « les Margalières » (1977-1978) ; « les Grands Prés » (1977-1978) ; « la Fenaillère » créé aux lieu-dits « la Fenaillère » et « la Bodinière » (avec photographies, 1978-1982).

Date

1966-1982

Cote

1757W72 (Cote)

Résultat n°11

Barrière de péage de l'autouroute A10, démolition de sanitaires, pour Cofiroute.

Date

1993

Cote

1757W71 (Cote)

Résultat n°12

« Les Courtils V », construction de 6 pavillons et 12 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.

Date

1993

Cote

1757W70 (Cote)

Résultat n°13

Lotissement « les Courtils » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

Date

1985-1991

Cote

1757W69 (Cote)

Résultat n°14

« Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements locatifs pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).

Date

1994

Cote

1757W68 (Cote)

Résultat n°15

« La Croix Gateau », construction d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire (permis et permis modificatif).

Date

1993

Cote

1757W67 (Cote)

Résultat n°16

« Le Champ-Chilloux », construction de 13 logements individuels pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire.

Date

1992

Cote

1757W66 (Cote)

Résultat n°17

Lotissement « le Champ Chilloux sous ZE 165 » pour la société anonyme (S.A.) France-lots (1983-1994) ; lotissement « les Perchées » (1984).

Date

1983-1994

Cote

1757W65 (Cote)

Résultat n°18

Barrière de péage de l'autouroute A10, construction de sanitaires, pour Cofiroute.

Date

1994

Cote

1757W64 (Cote)

Résultat n°19

Lotissement « les Perraults » pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire, phases 1 (1986-1988) et 2 (1990-1991).

Date

1986-1991

Cote

1757W63 (Cote)

Résultat n°20

Lotissement à usage commercial et artisanal « Crétinay » créé au lieu-dit Genevray-Crétinay.

Date

1982-1988

Cote

1757W62 (Cote)