Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : conventions, avenants, correspondance.	Cote 1560W4 (Cote)	Date 1902-1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public... Exploitation des lignes Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la...
Résultat n°2	Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.	Cote 1560W3 (Cote)	Date 1939-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public... Budget Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré...
Résultat n°3	Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.	Cote 1560W24 (Cote)	Date-	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Demandes de particuliers Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu...
Résultat n°4	Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.	Cote 1614W19 (Cote)	Date 1948-1962	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Ligne Ligré-Rivière à Richelieu Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.
Résultat n°5	Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.	Cote 1560W10 (Cote)	Date 1949-1966	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Construction Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare...
Résultat n°6	Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.	Cote 1614W26 (Cote)	Date 1949-1954	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Ligne Ligré-Rivière à Richelieu Exploitation de la ligne, correspondance : minutes,...
Résultat n°7	Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.	Cote 1614W24 (Cote)	Date 1949-1956	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Ligne Ligré-Rivière à Richelieu Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins...
Résultat n°8	Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition d'une boîte de vitesse "Minerva" à titre de secours pour l'équipement des autorails : extraits de procès-verbaux de la Commission départementale, rapports, correspondance, traité d'affermage de l'exploitation à la compagnie des chemins de fer départementaux.	Cote 1560W12 (Cote)	Date 1949-1952	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Travaux de réparation et d'entretien Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition...
Résultat n°9	Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.	Cote 1614W20 (Cote)	Date 1950-1960	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Ligne Ligré-Rivière à Richelieu Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers,...
Résultat n°10	Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.	Cote 1614W21 (Cote)	Date 1950-1959	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Ligne Ligré-Rivière à Richelieu Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports,...
Résultat n°11	Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions entre la SNCF et les Chemins de fer départementaux : traités.	Cote 1614W23 (Cote)	Date 1950	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Ligne Ligré-Rivière à Richelieu Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions...
Résultat n°12	Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.	Cote 1560W26 (Cote)	Date 1951	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Demandes de particuliers Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches...
Résultat n°13	Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites au bénéfice des agents chargés de l'entretien des lignes PTT sur le parcours : procès-verbal de la commission départementale, rapports.	Cote 1560W25 (Cote)	Date 1951	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Demandes de particuliers Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites...
Résultat n°14	Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.	Cote 1560W21 (Cote)	Date 1952	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Demandes de particuliers Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu...
Résultat n°15	Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.	Cote 1560W22 (Cote)	Date 1952-1953	Lieu Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Demandes de particuliers Demande de location de la halle aux marchandises attenant...
Résultat n°16	Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.	Cote 1560W15 (Cote)	Date 1954	Lieu Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Port-de-Piles (Vienne, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Suivi des passages à niveau Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de...
Résultat n°17	1972-1974	Cote 1614W8 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Contentieux administratif Procédures judiciaires à l'encontre du Département... 1988-1990 Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... 1972-1974
Résultat n°18	1955-1971	Cote 1614W7 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Contentieux administratif Procédures judiciaires à l'encontre du Département... 1988-1990 Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... 1955-1971
Résultat n°19	1975	Cote 1614W9 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Contentieux administratif Procédures judiciaires à l'encontre du Département... 1988-1990 Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... 1975
Résultat n°20	1976-1984	Cote 1614W10 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Contentieux administratif Procédures judiciaires à l'encontre du Département... 1988-1990 Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... 1976-1984
Résultat n°21	Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.	Cote 1614W22 (Cote)	Date 1956-1963	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Ligne Ligré-Rivière à Richelieu Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements...
Résultat n°22	Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.	Cote 1614W25 (Cote)	Date 1956-1965	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Ligne Ligré-Rivière à Richelieu Situation de l'exploitation, participation financière...
Résultat n°23	Demande d'emprise sur une parcelle de terrain située dans les dépendances de la gare de Richelieu formulée par M. Cottet, négociant à Richelieu, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 28 mars 1953 : correspondance, traitement pour l'occupation d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare de Richelieu, rapports, extraits du procès-verbaux de la Commission départementale.	Cote 1560W23 (Cote)	Date 1957	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Demandes de particuliers Demande d'emprise sur une parcelle de terrain située...
Résultat n°24	Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés no 12, 13 et 19 : rapport du subdivisionnaire.	Cote 1560W16 (Cote)	Date 1959	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Suivi des passages à niveau Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés...
Résultat n°25	Chemin de fer départemental (CFD). - Aliénation de biens immobiliers : courriers, rapport, document cadastral, actes de cession, schéma de circulation des documents.	Cote 1614W11 (Cote)	Date 1959-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Contentieux administratif Procédures judiciaires à l'encontre du Département... 1988-1990 Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... Chemin de fer départemental (CFD). - Aliénation de...
Résultat n°26	Suppression du service voyageur, paiement des indemnités de licenciement : certificat pour paiement, relevé des indemnités, rapport, correspondance.	Cote 1560W19 (Cote)	Date 1960	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Traitement du personnel Suppression du service voyageur, paiement des indemnités...
Résultat n°27	Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : correspondance, notes manuscrites, rapport, bilans, comptes rendus de réunion, article de presse, compte d'exploitation...	Cote 1560W5 (Cote)	Date 1960-1971	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Exploitation de la ligne Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie...
Résultat n°28	VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).	Cote 1614W15 (Cote)	Date 1961-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Contentieux administratif Procédures judiciaires à l'encontre du Département... 1988-1990 Chemin de fer départemental (CFD) et voies ferrées... VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en...
Résultat n°29	Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.	Cote 1614W27 (Cote)	Date 1962-1967	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Ligne Ligré-Rivière à Richelieu Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire...
Résultat n°30	Accident du 4 octobre 1962 au passage à niveau no 13, collision : rapport du subdivisionnaire, correspondance, croquis de l'état des lieux avec photos de l'accident, procès-verbal d'enquête préliminaire.	Cote 1560W27 (Cote)	Date 1962	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Fait divers Accident du 4 octobre 1962 au passage à niveau no 13,...
Résultat n°31	RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de tramways Tours-Vouvray; vente des rails : dossier de passage en commission départementale.	Cote 1614W28 (Cote)	Date 1963	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Routes nationales RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de...
Résultat n°32	Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).	Cote 1614W16 (Cote)	Date 1963-1975	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Société nationale des chemins de fer français (SNCF) Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).
Résultat n°33	Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).	Cote 1560W1 (Cote)	Date 1967-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transport public... Budget Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt...
Résultat n°34	Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des conduites téléphoniques souterraines aux passages à niveaux no 22 et 23 à Richelieu, rapport de l'inspecteur des transports, plan, demande de convention.	Cote 1560W13 (Cote)	Date 1970-1971	Lieu Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Travaux de réparation et d'entretien Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques...
Résultat n°35	Suppression du gardiennage du passage à niveau no 6, "Moulin de Beauvais" : arrêté, correspondance, rapport de l'inspecteur des transports.	Cote 1560W17 (Cote)	Date 1970-1971	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Suivi des passages à niveau Suppression du gardiennage du passage à niveau no 6,...
Résultat n°36	Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.	Cote 1560W6 (Cote)	Date 1971-1974	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Exploitation de la ligne Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne...
Résultat n°37	1971-1975	Cote 1614W1 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Contentieux administratif Procédures judiciaires à l'encontre du Département... 1971-1975
Résultat n°38	Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.	Cote 1560W20 (Cote)	Date 1971-1972	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Traitement du personnel Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles...
Résultat n°39	1976-1979	Cote 1614W2 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains... Contentieux administratif Procédures judiciaires à l'encontre du Département... 1976-1979
Résultat n°40	Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).	Cote 1560W14 (Cote)	Date 1972-1978	Lieu Ligré (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports... Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu Travaux de réparation et d'entretien Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir...

Résultats de la recherche

Affermage des voies ferrées d'intérêt local par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : conventions, avenants, correspondance.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions entre la SNCF et les Chemins de fer départementaux : traités.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites au bénéfice des agents chargés de l'entretien des lignes PTT sur le parcours : procès-verbal de la commission départementale, rapports.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

1972-1974

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

1955-1971

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

1975

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

1976-1984

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés no 12, 13 et 19 : rapport du subdivisionnaire.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Chemin de fer départemental (CFD). - Aliénation de biens immobiliers : courriers, rapport, document cadastral, actes de cession, schéma de circulation des documents.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Suppression du service voyageur, paiement des indemnités de licenciement : certificat pour paiement, relevé des indemnités, rapport, correspondance.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : correspondance, notes manuscrites, rapport, bilans, comptes rendus de réunion, article de presse, compte d'exploitation...

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Accident du 4 octobre 1962 au passage à niveau no 13, collision : rapport du subdivisionnaire, correspondance, croquis de l'état des lieux avec photos de l'accident, procès-verbal d'enquête préliminaire.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

RN 152; enlèvement des rails de l'ancienne ligne de tramways Tours-Vouvray; vente des rails : dossier de passage en commission départementale.

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Lignes déclassées : circulaires (1963); (1972-1975).

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Suppression du gardiennage du passage à niveau no 6, "Moulin de Beauvais" : arrêté, correspondance, rapport de l'inspecteur des transports.

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

1971-1975

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

1976-1979

Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...