Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports - Recherche

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1

N° 06043 à 06085

Date

2006

Cote

1781W19 (Cote)

2

Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

Date

1952

Cote

1560W21 (Cote)

3

Lignes déclassées, incorporation dans le domaine public départemental : courriers, rapport.

Date

1976-1983

Cote

1614W17 (Cote)

4

Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

Date

1971-1974

Cote

1560W6 (Cote)

5

Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

Date

1949-1966

Cote

1560W10 (Cote)

6

VFIL. - Budgets primitifs : dossiers de passage en commission départementale (1961-1963); (1977-1979).

Date

1961-1979

Cote

1614W15 (Cote)

7

Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

Date

-

Cote

1560W24 (Cote)

8

N° 00161 à 00185

Date

2000

Cote

1523W13 (Cote)

9

N° 05041 à 05080

Date

2005

Cote

1781W16 (Cote)

10

N° 95051 à 95086

Date

-

Cote

1433W3 (Cote)

11

Liquidation commerciale et contentieuse du réseau ferré d'intérêt local d'Indre-et-Loire, vérification de la Cour des comptes : correspondance, décrets, arrêté.

Date

1939-1960

Cote

1560W3 (Cote)

12

Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

Date

1949-1954

Cote

1614W26 (Cote)

13

Vote du budget accordé aux voies ferrées d'intérêt local et aux transports publics d'intérêt local, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire : extraits du registre de délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports (1967-1968 et 1979-1987).

Date

1967-1987

Cote

1560W1 (Cote)

14

1971-1975

Date

-

Cote

1614W1 (Cote)

15

Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.

Date

1971-1972

Cote

1560W20 (Cote)

16

Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

Date

1956-1963

Cote

1614W22 (Cote)

17

Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.

Date

1975

Cote

1560W18 (Cote)

18

Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

Date

1951

Cote

1560W26 (Cote)

19

N° 99081 à 99129

Date

1999

Cote

1523W7 (Cote)

20

N° 98042 à 98082

Date

1998

Cote

1523W2 (Cote)

21

Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1962-1967

Cote

1614W27 (Cote)

22

1982-1985

Date

-

Cote

1614W3 (Cote)

23

Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

Date

1949-1956

Cote

1614W24 (Cote)

24

Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

Date

1954

Cote

1560W15 (Cote)

25

N° 05001 à 05040

Date

2005

Cote

1781W15 (Cote)

26

N° 03046 à 03084

Date

2003

Cote

1781W8 (Cote)

27

1972-1974

Date

-

Cote

1614W8 (Cote)

28

VFIL. - Affaires en instance : courriers, notes, convention.

Date

1975-1976

Cote

1614W14 (Cote)

29

N° 98001 à 98041

Date

1998

Cote

1523W1 (Cote)

30

1986-1987

Date

-

Cote

1614W4 (Cote)

31

N° 04123 à 04162

Date

2004

Cote

1781W14 (Cote)

32

N° 00001 à 00043

Date

2000

Cote

1523W10 (Cote)

33

1955-1971

Date

-

Cote

1614W7 (Cote)

34

N° 06141 à 06192

Date

2006

Cote

1781W22 (Cote)

35

N° 99001 à 00040

Date

1999

Cote

1523W5 (Cote)

36

Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1956-1965

Cote

1614W25 (Cote)

37

N° 04001 à 04041

Date

2004

Cote

1781W11 (Cote)

38

N° 02094 à 02140

Date

2002

Cote

1781W5 (Cote)

39

VFIL. - Cessions, acquisitions et aliénations de terrains : minutes, courriers, plans.

Date

1975-1982

Cote

1614W13 (Cote)

40

N° 98126 à 98154

Date

1998

Cote

1523W4 (Cote)

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