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27 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société Protex. - Accident : fiche de présentation de l'entreprise, livre blanc édité par la ville de Tours, revue de presse.

Date

1988-1992

Cote

1555W27 (Cote)

Résultat n°2

Enquête de défense contre les eaux.

Date

1975-1978

Cote

1555W26 (Cote)

Résultat n°3

Enquête publique.

Date

1975-1978

Cote

1555W25 (Cote)

Résultat n°4

Levées de la Loire, berges du Cher. - Renforcement, entretien, financement : délibération du Conseil général, enquête publique, plan, état financier.

Date

1971-1980

Cote

1555W24 (Cote)

Résultat n°5

Protection du val d'Authion. - Financement du Conseil général : délibération, tableau du financement.

Date

1976-1981

Cote

1555W23 (Cote)

Résultat n°6

Financement d'un programme de protection : délibérations du Conseil général, étude du Bureau des recherches géologiques et minières (B.R.G.M.), convention financière.

Date

1977-1987

Cote

1555W22 (Cote)

Résultat n°7

1989-1991.

Date

1989-1991

Cote

1555W21 (Cote)

Résultat n°8

1987-1988.

Date

1987-1988

Cote

1555W20 (Cote)

Résultat n°9

1982-1986.

Date

1982-1986

Cote

1555W19 (Cote)

Résultat n°10

Carte départementale des objectifs de qualité des cours d'eau. - Description des objectifs : textes officiels, rapport de la mission de bassin Loire-Bretagne et de la direction départementale de l'agriculture.

Date

1979-1990

Cote

1555W18 (Cote)

Résultat n°11

Sous-groupes de travail sur les différents déchets. Usines d'incinération : procès-verbaux de réunions, dossier de visite, rapport de synthèse.

Date

1992-1993

Cote

1555W17 (Cote)

Résultat n°12

Plan départemental pour l'élimination des déchets. - Syndicats intercommunaux de collecte, installation d'une commission : procès-verbaux de réunions, rapports.

Date

1993-1994

Cote

1555W16 (Cote)

Résultat n°13

SDROM - Actualisation, mission d'assistance de la Société centrale pour l'équipement du territoire (SCET), financement : procès-verbaux de réunions, conventions, subventions du Conseil général, rapport d'orientation, comptes-rendus d'activités.

Date

1989-1993

Cote

1555W15 (Cote)

Résultat n°14

Opération "Touraine propre". - Programmation : rapport de présentation, revue de presse.

Date

1980-1982

Cote

1555W14 (Cote)

Résultat n°15

Décharges. - Réhabilitation, destruction, financement : dossiers individuels.

Date

1981-1984

Cote

1555W13 (Cote)

Résultat n°16

1981-1982.

Date

1981-1982

Cote

1555W12 (Cote)

Résultat n°17

1977-1980.

Date

1977-1980

Cote

1555W11 (Cote)

Résultat n°18

"Les ordures ménagères et leur valorisation, étude de cas particuliers dans le département d'Indre-et-Loire" : rapport d'Isabelle Roy, département de biologie appliquée, I.U.T. de Tours.

Date

1980

Cote

1555W10 (Cote)

Résultat n°19

Actions cantonales : procès-verbaux de réunions.

Date

1979-1982

Cote

1555W9 (Cote)

Résultat n°20

SDROM - Mise en place et financement d'un groupe de travail, inspection du ministère de l'Environnement (1984) : procès-verbaux de réunion, rapports, bilan.

Date

1979-1989

Cote

1555W8 (Cote)

Résultat n°21

Mise en place d'une cellule opérationnelle : textes officiels, rapports, études sur la situation en Indre-et-Loire.

Date

1979-1982

Cote

1555W7 (Cote)

Résultat n°22

Communes de Saint-Paterne-Racan à Yzeures-sur-Creuse.

Date

1979-1981

Cote

1555W6 (Cote)

Résultat n°23

Communes de Pont-de-Ruan à Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1979-1981

Cote

1555W5 (Cote)

Résultat n°24

Communes de Maillé à Pocé-sur-Cisse.

Date

1979-1981

Cote

1555W4 (Cote)

Résultat n°25

Communes de Dame-Marie-les-Bois à Luzillé.

Date

1979-1981

Cote

1555W3 (Cote)

Résultat n°26

Communes de Cangey à Cussay.

Date

1979-1981

Cote

1555W2 (Cote)

Résultat n°27

Communes d'Abilly à Bueil.

Date

1979-1981

Cote

1555W1 (Cote)