W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Environnement (1971-1994)

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Date

1971-1994

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Bureau de l'environnement

Présentation du contenu

Le versement 1555W provient de l'ancien bureau de l'environnement de la direction du plan et de l'aménagement du territoire du Conseil général, qui était chargé de la concertation financière dans le domaine des équipements publics. Ce versement concerne notamment le schéma départemental de ramassage des ordures ménagères et le fonctionnement de l'Etablissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents (EPALA) en charge des travaux de défense contre les eaux, en particulier pour la Loire et le Cher.

Présentation du contenu

Rapport Chapon (1982), textes officiels, statuts, délibération du Conseil général d'Indre-et-Loire, budget, procès-verbaux de réunions.

1989-1991.

Cote/Cotes extrêmes

1555W21 (Cote)

Date

1989-1991