1555W1-27 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Présentation du contenu
Le versement 1555W provient de l'ancien bureau de l'environnement de la direction du plan et de l'aménagement du territoire du Conseil général, qui était chargé de la concertation financière dans le domaine des équipements publics. Ce versement concerne notamment le schéma départemental de ramassage des ordures ménagères et le fonctionnement de l'Etablissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents (EPALA) en charge des travaux de défense contre les eaux, en particulier pour la Loire et le Cher.
Mots clés producteurs
Présentation du contenu
Procès-verbaux de réunions, rapports, études.
Cote/Cotes extrêmes
Notes
Questionnaire adressé aux communes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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