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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1819-1822
Cote
4U5/26 (Cote)
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1819-1822
Résultat n°2

1927-1933
Cote
4U5/19 (Cote)
 Date
1927-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1927-1933
Résultat n°3

1934
Cote
4U5/63 (Cote)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1934
Résultat n°4

1937-1939
Cote
4U5/21 (Cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1937-1939
Résultat n°5

Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.
Cote
4U5/1 (Cote)
 Date
1803-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...
Résultat n°6

1807-1810
Cote
4U5/23 (Cote)
 Date
1807-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1807-1810
Résultat n°7

1856-1860
Cote
4U5/34 (Cote)
 Date
1856-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1856-1860
Résultat n°8

1837-1840
Cote
4U5/30 (Cote)
 Date
1837-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1837-1840
Résultat n°9

an XIII-1806
Cote
4U5/22 (Cote)
 Date
an XIII-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • an XIII-1806
Résultat n°10

1865-1870
Cote
4U5/36 (Cote)
 Date
1865-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1865-1870
Résultat n°11

1929-1931
Cote
4U5/61 (Cote)
 Date
1929-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1929-1931
Résultat n°12

1841-1844
Cote
4U5/31 (Cote)
 Date
1841-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1841-1844
Résultat n°13

1909-1913
Cote
4U5/45 (Cote)
 Date
1909-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1909-1913
Résultat n°14

1907-1909
Cote
4U5/16 (Cote)
 Date
1907-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1907-1909
Résultat n°15

1815-1822
Cote
4U5/5 (Cote)
 Date
1815-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1815-1822
Résultat n°16

1945-1949
Cote
1084W5 (Cote)
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1945-1949
Résultat n°17

1884-1891
Cote
4U5/56 (Cote)
 Date
1884-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1884-1891
Résultat n°18

30 janvier 1810-15 novembre 1814
Cote
4U5/4 (Cote)
 Date
30 janvier 1810-15 novembre 1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 30 janvier 1810-15 novembre 1814
Résultat n°19

Association d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux de la commune des Hermites, assureur (Les Hermites, 1911) ; Caisse locale de Crédit Agricole du canton de Château-Renault, banquier (Château-Renault, 1911-1913) ; Bienvenu aîné et Cie, tanneur (Château-Renault, 1912) ; Société mutuelle locale agricole d'assurance contre les accidents des Hermites et communes circonvoisines, assureur (Les Hermites, 1913) ; Usines Rousselot, fabricant de colle (Château-Renault, 1916-1931) ; Delmare Charles fils et Page, corroyeur (Château-Renault, 1917-1932) ; Société générale des tanneries françaises, tanneur (Paris, 1918) ; Manufactures françaises réunies de cuirs, peausseries, courroies et caoutchouc, tanneur (Paris, 1918-1919) ; Etablissements réunis de tannerie de Château-Renault, tanneur (Paris, 1919) ; Le cuir lissé français, tanneur (Paris, 1919-1935) ; Jarde et Joubert, tanneur (Château-Renault, 1920) ; L'Emancipation, corroyeur et organisme coopératif de production (Château-Renault, 1920) ; Lehmann et fils, tanneur (Paris, 1920) ; Baron et Bazile, marchand d'eaux gazeuses, spiritueux, bois et charbons (Château-Renault, 1920-1932) ; Daviou et Delgeon, forgeron et charron (Autrèche, 1920-1927) ; Société des habitations à bon marché de Château-Renault, constructeur de logements locatifs (Château-Renault, 1921) ; Charlier, Bordat et Berny puis Charlier et Bordat, réparateur de machines agricoles (Monthodon, 1921-1929) ; Veuve Rocher et fils, fabricant de chaussures (Château-Renault, 1921-1932).

Cote
4U5/69 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
  • Association d'assurances mutuelles contre la mortalité...
Résultat n°20

an XII-1844
Cote
4U5/52 (Cote)
 Date
an XII-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • an XII-1844
Résultat n°21

1871-1873
Cote
4U5/37 (Cote)
 Date
1871-1873
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1871-1873
Résultat n°22

Lemaitre père et fils, entrepreneur de travaux publics (Le Mans, 1890) ; Foucray et Hervé, épicier (Château-Renault, 1891-1893) ; Veuve Brossillon-Bouvet et Delamotte, tanneur (Château-Renault, 1891-1904) ; Veuve Proust et Brédif, marchand de vins (Château-Renault, 1892) ; Bodet et Duchesne, marchand de vins (Château-Renault, 1892-1901) ; Bruère et Marie, tanneur (Château-Renault, 1895) ; Veuve Diard-Allard et Viot H., banquier (Amboise, 1895-1923) ; Boulangerie des tanneurs et de tous autres corps d'état de Château-Renault, boulanger (Château-Renault, 1896-1913) ; Peltier, Josse et Papoin, entrepreneur de travaux publics (Château-Renault, 1897) ; Lasneau père et fils, charron (Autrèche, 1897) ; Nioré-Testu et Cie, tanneur (Château-Renault, 1898-1908) ; Usines Froger-Bourdon, fabricant de colle (Château-Renault, 1900) ; La Solidaire, organisme coopératif de vente (Château-Renault, 1900) ; Manufacture de chaussures de Château-Renault, fabricant de chaussures (Château-Renault, 1901) ; Dorron et Guignier puis Dorron, Guignier et Cie puis Tanneries Dorron, tanneur (Château-Renault, 1910-1934).
Cote
4U5/68 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
  • Lemaitre père et fils, entrepreneur de travaux publics...
Résultat n°23

1845-1850
Cote
4U5/32 (Cote)
 Date
1845-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1845-1850
Résultat n°24

1916-1922
Cote
4U5/59 (Cote)
 Date
1916-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1916-1922
Résultat n°25

1923-1928
Cote
4U5/60 (Cote)
 Date
1923-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1923-1928
Résultat n°26

1861-1864
Cote
4U5/35 (Cote)
 Date
1861-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1861-1864
Résultat n°27

1829-1832
Cote
4U5/28 (Cote)
 Date
1829-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1829-1832
Résultat n°28

1950-1957, décembre 1963 et 1964
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1950-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Jugements de simple police
  • 1950-1957, décembre 1963 et 1964
Résultat n°29

1898-1901
Cote
4U5/43 (Cote)
 Date
1898-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1898-1901
Résultat n°30

1914-1919
Cote
4U5/46 (Cote)
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1914-1919
Résultat n°31

1879-1885
Cote
4U5/39 (Cote)
 Date
1879-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1879-1885
Résultat n°32

1891-1893
Cote
4U5/41 (Cote)
 Date
1891-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1891-1893
Résultat n°33

1874-1878
Cote
4U5/38 (Cote)
 Date
1874-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1874-1878
Résultat n°34

an XII
Cote
4U5/2 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • an XII
Résultat n°35

1932-1933
Cote
4U5/62 (Cote)
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1932-1933
Résultat n°36

1894-1897
Cote
4U5/42 (Cote)
 Date
1894-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1894-1897
Résultat n°37

1940-1944
Cote
1084W4 (Cote)
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1940-1944
Résultat n°38

1919-1926
Cote
4U5/18 (Cote)
 Date
1919-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1919-1926
Résultat n°39

1928-1930
Cote
4U5/49 (Cote)
 Date
1928-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1928-1930
Résultat n°40

Registre d'inscription d'affaires au rôle
Cote
1333W50 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre d'inscription d'affaires au rôle
Résultat n°41

Boulangerie cooperative de Château-Renault, organisme coopératif de vente, boulanger (Château-Renault, 1872) ; Société pour la création et l'exploitation d'un théâtre à Château-Renault, exploitant de salle de spectacles (Château-Renault, 1873-1876) ; Gambu et Brossillon puis Gambu et veuve Rocheron, marchand de cuirs (Château-Renault, 1873-1900) ; Bourdon et André puis Bourdon et Abraham puis Bourdon et Rousselot, charpentier (Château-Renault, 1874-1892) ; Jodeau fils et Sauger, marchand de cuirs (Château-Renault, 1875) ; Jodeau-Labbé et Cie puis Veuve Jodeau-Labbé et Cie, marchand de cuirs (Château-Renault, 1877-1878) ; Boucherie coopérative de Château-Renault, organisme coopératif de vente, boucher (Château-Renault, 1878) ; Huret et Marqueton, marchand de vins et liqueurs (Château-Renault, 1879-1884) ; La Bienfaisante de Nouzilly, boulanger (Nouzilly, 1881) ; Société du gaz de Château-Renault, distributeur de gaz (Château-Renault, 1882-1883) ; Placide Peltereau le jeune, frère et fils, marchand de cuirs (Château-Renault, 1882) ; Placide Peltereau, Enault et Cie puis Enault et Cie, marchand de cuirs (Paris, 1909-1925) ; Carré Frères, entrepreneur de travaux publics (Château- Renault, 1885-1887) ; Aubin Louis et Fernand, marchand de cuirs (Château-Renault, 1886) ; Mme Froger et Cie, charbonnier (Château-Renault, 1889).

Cote
4U5/67 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
  • Boulangerie cooperative de Château-Renault, organisme...
Résultat n°42

1934-1939
Cote
4U5/51 (Cote)
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1934-1939
Résultat n°43

Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie (1836, 1839-1840).
Cote
4U5/66 (Cote)
 Date
1836-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie...
Résultat n°44

1837-1842
Cote
4U5/7 (Cote)
 Date
1837-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1837-1842
Résultat n°45

1871-1883
Cote
4U5/55 (Cote)
 Date
1871-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1871-1883
Résultat n°46

16 octobre et 11 décembre 1956
Cote
1084W9 (Cote)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions pénales
  • Procédures
  • 16 octobre et 11 décembre 1956
Résultat n°47

1958-1964
Cote
1084W3 (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1958-1964
Résultat n°48

1957-1964
Cote
1084W7 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1957-1964
Résultat n°49

1920-1924
Cote
4U5/47 (Cote)
 Date
1920-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1920-1924
Résultat n°50

1950-1957
Cote
1084W2 (Cote)
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1950-1957
Résultat n°51

1823-1836
Cote
4U5/6 (Cote)
 Date
1823-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1823-1836
Résultat n°52

1859-1870
Cote
4U5/54 (Cote)
 Date
1859-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1859-1870
Résultat n°53

1940-1949
Cote
1084W1 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1949
Résultat n°54

1843-1847
Cote
4U5/8 (Cote)
 Date
1843-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1843-1847
Résultat n°55

1902-1906
Cote
4U5/15 (Cote)
 Date
1902-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1902-1906
Résultat n°56

1857-1864
Cote
4U5/10 (Cote)
 Date
1857-1864
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1857-1864
Résultat n°57

1848-1856
Cote
4U5/9 (Cote)
 Date
1848-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1848-1856
Résultat n°58

1845-1858
Cote
4U5/53 (Cote)
 Date
1845-1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1845-1858
Résultat n°59

1905-1915
Cote
4U5/58 (Cote)
 Date
1905-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1905-1915
Résultat n°60

1886-1890
Cote
4U5/40 (Cote)
 Date
1886-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1886-1890
Résultat n°61

1876-1885
Cote
4U5/12 (Cote)
 Date
1876-1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1876-1885
Résultat n°62

1925-1927
Cote
4U5/48 (Cote)
 Date
1925-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1925-1927
Résultat n°63

1823-1828
Cote
4U5/27 (Cote)
 Date
1823-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1823-1828
Résultat n°64

Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Cote
1333W52 (Cote)
 Date
1955-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire général du Tribunal paritaire des baux ruraux
Résultat n°65

1902-1908
Cote
4U5/44 (Cote)
 Date
1902-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1902-1908
Résultat n°66

1851-1855
Cote
4U5/33 (Cote)
 Date
1851-1855
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1851-1855
Résultat n°67

Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964) ; Crédit agricole de Château-Renault, bilans annuels (1944-1964)
Cote
1084W11 (Cote)
 Date
1944-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts et actes de coopératives agricoles (1946-1964)...
Résultat n°68

Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.
Cote
4U5/71 (Cote)
 Date
1854-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Contrats d'apprentissage : extraits déposés au greffe.
Résultat n°69

1950-1956
Cote
1084W6 (Cote)
 Date
1950-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-Renault (1940-1964)

  • Attributions civiles
  • Actes civils
  • 1950-1956
Résultat n°70

an XIV-5 janvier 1810
Cote
4U5/3 (Cote)
 Date
an XIV-5 janvier 1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • an XIV-5 janvier 1810
Résultat n°71

1815-1818
Cote
4U5/25 (Cote)
 Date
1815-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1815-1818
Résultat n°72

1833-1836
Cote
4U5/29 (Cote)
 Date
1833-1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1833-1836
Résultat n°73

Loyau frères, peintre en bâtiments (Château-Renault, 1922) ; Tanneries J. Hervé, tanneur (Château-Renault, 1922-1927) ; Henry et Renard, marchand de cuirs (Château-Renault, 1922-1934) ; Auger et Richard puis Etablissements Adrien Auger, réparateur de machines agricoles (Château-Renault, 1923-1933) ; Poirier Alfred et ses fils puis Etablissements de chaussonnerie fantaisie Alfred Poirier et ses fils, mercier (Château-Renault, 1924-1935) ; Verneau et Lacaille, préparateur de soies de porcs (Château-Renault, 1927-1928) ; Société d'électricité des Hermites, distributeur de gaz et d'électricité (Les Hermites, 1928-1929) ; Masclet H. et cie, banquier (Tours, 1928-1931) ; Escarmant père et fils, peintre en bâtiments (Château-Renault, 1928-1933) ; Verneau et Gautier, préparateur de soies de porcs (Château-Renault, 1929-1930) ; Laboratoire de Château-Renault, laboratoire d'analyses biologiques (Château-Renault, 1929-1930) ; Bordet Suzanne et Lambert Suzanne, maroquinier et libraire (Château-Renault, 1930-1933) ; Rivière et ses fils, réparateur de machines agricoles (Villedomer, 1930-1936) ; La Touraine agricole, marchand de grains et d'engrais (Tours, 1931-1932) ; Coopérative des producteurs de blé du canton de Château-Renault, organisme coopératif de vente et exploitant agricole (Château-Renault, 1931-1935) ; Laballe et Norgeux, marchand de cuirs (Château-Renault, 1933) ; Les Pinceaux, marchand de matériel pour peintres (Château-Renault, 1933-1937) ; Société immobilière de Château-Renault, agent immobilier (Château-Renault, 1934) ; Coopérative agricole renaudine de stockage, de vente et de transformation des céréales, organisme coopératif de vente, marchand de grains (Château-Renault, 1934-1935).
Cote
4U5/70 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés : extraits déposés au greffe.
  • Loyau frères, peintre en bâtiments (Château-Renault,...
Résultat n°74

1934-1936
Cote
4U5/20 (Cote)
 Date
1934-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1934-1936
Résultat n°75

1910-1916
Cote
4U5/17 (Cote)
 Date
1910-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1910-1916
Résultat n°76

1935-1936
Cote
4U5/64 (Cote)
 Date
1935-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1935-1936
Résultat n°77

1811-1814
Cote
4U5/24 (Cote)
 Date
1811-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, transcription : minutes.
  • 1811-1814
Résultat n°78

1886-1892
Cote
4U5/13 (Cote)
 Date
1886-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1886-1892
Résultat n°79

1893-1901
Cote
4U5/14 (Cote)
 Date
1893-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils, transcription : minutes.
  • 1893-1901
Résultat n°80

1892-1904
Cote
4U5/57 (Cote)
 Date
1892-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police, transcription : minutes.
  • 1892-1904