1923-1928

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

Déplier tous les niveaux

4U5 - Justice de paix de Château-Renault

Importance matérielle

11,04 ml

71 articles

Localisation physique

AD37 - Site de Tours

Origine

France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

Biographie ou Histoire

Histoire des justices de paix.

Modalités d'entrées

Historique des versements.

Présentation du contenu

Composition et intérêt du fonds.

Documents en relation

Sources complémentaires de la série U.

Bibliographie

Bibliographie générale de la série U.

Mots clés producteurs

France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

Attributions civiles et pénales

Jugements de simple police, transcription : minutes.

Cote/Cotes extrêmes

4U5/52-65 (Cote)

Date

an XII-1939

1923-1928

Cote/Cotes extrêmes

4U5/60 (Cote)

Date

1923-1928

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.