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645 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1941-1943
Cote
955W1 (Cote)
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1941-1943
Résultat n°2

1944
Cote
955W2 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1944
Résultat n°3

1945
Cote
955W3 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1945
Résultat n°4

1945
Cote
955W4 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1945
Résultat n°5

1945
Cote
955W5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1945
Résultat n°6

1946
Cote
955W6 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1946
Résultat n°7

1947
Cote
955W7 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1947
Résultat n°8

1948
Cote
955W8 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1948
Résultat n°9

Section industrielle.
Cote
1193W1 (Cote)
 Date
1949-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Répertoires chronologiques
  • Conciliation, enregistrement : journaux.
  • Section industrielle.
Résultat n°10

Section commerciale.
Cote
1193W2 (Cote)
 Date
1949-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Répertoires chronologiques
  • Conciliation, enregistrement : journaux.
  • Section commerciale.
Résultat n°11

Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles (1950-1953) et commerciales (1954-1955).
Cote
1193W3 (Cote)
 Date
1950-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Répertoires chronologiques
  • Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles...
Résultat n°12

1949
Cote
1193W4 (Cote)
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1949
Résultat n°13

1950
Cote
1193W5 (Cote)
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1950
Résultat n°14

1951
Cote
1193W6 (Cote)
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1951
Résultat n°15

1952
Cote
1193W7 (Cote)
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1952
Résultat n°16

1953
Cote
1193W8 (Cote)
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1953
Résultat n°17

1954
Cote
1193W9 (Cote)
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1954
Résultat n°18

1955
Cote
1193W10 (Cote)
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Jugements
  • 1955
Résultat n°19

Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953), cahiers d'enregistrement (1938-1959), certficats de dépôts (1959-1980)
Cote
1193W11 (Cote)
 Date
1938-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953),...
Résultat n°20

Dépôt d'un modèle de porte-cigarettes-briquet interchangeable par M. Frébot enregistré le 10 janvier 1973 sous le n°873 (photographies).
Cote
1193W12 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de porte-cigarettes-briquet interchangeable...
Résultat n°21

Dépôt d'un modèle de sorties de cheminées de chalets par M. Leclerc enregistré le 18 janvier 1973 sous le n°874 (4 photographies).
Cote
1193W13 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de sorties de cheminées de chalets...
Résultat n°22

Dépôt de modèles de sièges « Déco » par M. Blanchet enregistré le 10 avril 1973 sous le n°880 (4 livrets contenant les photographies et les croquis des modèles).
Cote
1193W14 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de modèles de sièges « Déco » par M. Blanchet...
Résultat n°23

Dépôt de modèles de galons par M. Bassereau enregistré le 20 juillet 1973 sous le n°886 (3 modèles).
Cote
1193W15 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de modèles de galons par M. Bassereau enregistré...
Résultat n°24

Dépôt d'un modèle de verseur pour produits pulvérulents par la société Polyflex S.A. enregistré le 3 septembre 1973 sous le n°888 (2 photographies).
Cote
1193W16 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de verseur pour produits pulvérulents...
Résultat n°25

Dépôt d'un modèle de couvercle contenant un corps intérieur ou faux-fond destiné à recevoir un motif floral ou autre par les établissements Plasticlair enregistré le 25 février 1974 sous le n°900 (modèle de couvercle décoré).
Cote
1193W17 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de couvercle contenant un corps intérieur...
Résultat n°26

Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré le 25 mars 1974 sous le n°903 (croquis et photographies). [Il manque la fiche d'enregistrement au conseil des Prud'hommes].
Cote
1193W18 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...
Résultat n°27

Dépôt de 11 modèles de passementeries, galons effilés et franges, numérotés et agrafés sur bristol par M. Bassereau enregistré le 25 novembre 1974 sous le n°916 (échantillons).
Cote
1193W19 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de 11 modèles de passementeries, galons effilés...
Résultat n°28

Dépôt de 3 modèles de plaques funéraires par les établissements du Roc enregistré le 6 juin 1975 sous le n° 922 (croquis).
Cote
1193W20 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de 3 modèles de plaques funéraires par les établissements...
Résultat n°29

Dépôt d'un modèle de porte-moulinet par MM. Pezon et Michel enregistré le 9 juin 1975 sous le n°923 (2 modèles).
Cote
1193W21 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de porte-moulinet par MM. Pezon et...
Résultat n°30

Dépôt de modèles de tables par M. Cairola enregistré le 3 juillet 1975 sous le n°924 (photographies).
Cote
1193W22 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de modèles de tables par M. Cairola enregistré...
Résultat n°31

Dépôt d'un modèle d'arthromoteur du genou par M. Vaux enregistré le 4 novembre 1975 sous le n°929 (photographies).
Cote
1193W23 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle d'arthromoteur du genou par M. Vaux...
Résultat n°32

Dépôt d'un modèle de moulinet par la société Pezon et Michel enregistré le 20 novembre 1975 sous le n°930 (photographies).
Cote
1193W24 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de moulinet par la société Pezon...
Résultat n°33

Dépôt de modèles de poissons nageurs et d'aiguillons articulés par M. Michel enregistré le 3 décembre 1975 sous le n°932 (10 modèles).
Cote
1193W25 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de modèles de poissons nageurs et d'aiguillons...
Résultat n°34

Dépôt de modèles d'abri de jardin par la société MS Productions enregistré le 23 janvier 1976 sous le n°935 (croquis).
Cote
1193W26 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de modèles d'abri de jardin par la société MS...
Résultat n°35

Dépôt de modèles de meubles par M. Dorison enregistré le 4 février 1976 sous le n°937 (croquis).
Cote
1193W27 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de modèles de meubles par M. Dorison enregistré...
Résultat n°36

Dépôt d'un modèle d'encolleuse de carton par M. Zollinger enregistré le 17 février 1976 sous le n°938 (croquis).
Cote
1193W28 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle d'encolleuse de carton par M. Zollinger...
Résultat n°37

Dépôt de 2 modèles de statues par M. Dorison enregistré le 29 mars 1979 sous le n°939 (croquis).
Cote
1193W29 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de 2 modèles de statues par M. Dorison enregistré...
Résultat n°38

Dépôt de 4 modèles de passementeries, galons effilés et franges, numérotés et agrafés sur bristol par M. Bassereau enregistré le 22 juin 1976 sous le n°948 (échantillons).
Cote
1193W30 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de 4 modèles de passementeries, galons effilés...
Résultat n°39

Dépôt d'un modèle de table de travail en tôle pliée et d'une servante d'atelier à poignée arrondie par M. Goubert enregistré le 26 novembre 1976 sous le n°956 (croquis et photographie).
Cote
1193W31 (Cote)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de table de travail en tôle pliée...
Résultat n°40

Dépôt de modèles de croix funéraires par les établissements Roc enregistré le 24 mars 1977 sous le n°964 (2 modèles en céramique).
Cote
1193W32 (Cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt de modèles de croix funéraires par les établissements...