1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts des dessins et modèles (1949-1980)

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Cote/Cotes extrêmes

1193W (Cote)

Date

1949-1980

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

Présentation du contenu

Les dessins et modèles ont été déposés aux archives départementales dans leurs boîtes scellées en 1986. La durée maximale de protection des dépôts étant dépassée (25 ans), il a été décidé d'ouvrir ces boîtes au mois de décembre 2011 permettant ainsi de rédiger un inventaire détaillé.

Dépôt d'un modèle de sorties de cheminées de chalets par M. Leclerc enregistré le 18 janvier 1973 sous le n°874 (4 photographies).

Cote/Cotes extrêmes

1193W13 (Cote)

Date

1973