Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré le 25 mars 1974 sous le n°903 (croquis et photographies). [Il manque la fiche d'enregistrement au conseil des Prud'hommes].

Aide à la recherche

1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts des dessins et modèles (1949-1980)

Déplier tous les niveaux

Minutes et dessins et modèles

Cote/Cotes extrêmes

1193W (Cote)

Date

1949-1980

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

Mots clés producteurs

France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

Dessins et modèles industriels

Dépôt des dessins et modèles industriels

Présentation du contenu

Les dessins et modèles ont été déposés aux archives départementales dans leurs boîtes scellées en 1986. La durée maximale de protection des dépôts étant dépassée (25 ans), il a été décidé d'ouvrir ces boîtes au mois de décembre 2011 permettant ainsi de rédiger un inventaire détaillé.