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79 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D1 (Cote)
 Date
1792-1809
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D2 (Cote)
 Date
1831-1833
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°3

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D3 (Cote)
 Date
1833-1865
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°4

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D4 (Cote)
 Date
1865-1893
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°5

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D5 (Cote)
 Date
1893-1938
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°6

Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
Cote
EDEP103/D6 (Cote)
 Date
1868-1938
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
Résultat n°7

Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.
Cote
EDEP103/D7 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil,...
Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP103/E1 (Cote)
 Date
1641-1725
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP103/E2 (Cote)
 Date
1726-1792
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°10

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP103/E3 (Cote)
 Date
1793-1824
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°11

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP103/E4 (Cote)
 Date
1825-1831
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°12

Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.
Cote
EDEP103/E5 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.
Résultat n°13

Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
Cote
EDEP103/E6 (Cote)
 Date
1933
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
Résultat n°14

Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.
Cote
EDEP103/F1 (Cote)
 Date
1836-1926
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, statistique

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif,...
Résultat n°15

Population, mouvement : tableau.
Cote
EDEP103/F2 (Cote)
 Date
1863-1894
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, mouvement : tableau.
Résultat n°16

Commerce et industrie, recensement : tableau statistique (1 piéce).
Cote
EDEP103/F3 (Cote)
 Date
1885
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Commerce et industrie, recensement : tableau statistique...
Résultat n°17

Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.
Cote
EDEP103/F4 (Cote)
 Date
1929
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.
Résultat n°18

Etat de sections (A).
Cote
EDEP103/G1 (Cote)
 Date
[1833-1834]
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etat de sections (A).
Résultat n°19

Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur dans la commune de Ciran desservant Esves-le-Moutier : correspondance.
Cote
EDEP103/G10 (Cote)
 Date
1908-1922
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur...
Résultat n°20

Plan cadastral.
Cote
EDEP103/G11 (Cote)
 Date
1833
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Plan cadastral.
Résultat n°21

Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration
Cote
EDEP103/G12 (Cote)
 Date
1892-1912
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
Résultat n°22

Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions (1913-1930).
Cote
EDEP103/G2 (Cote)
 Date
1913-1932
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
Résultat n°23

Contribution foncière et mobilière : rôles.
Cote
EDEP103/G3 (Cote)
 Date
1796-1931
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière et mobilière : rôles.
Résultat n°24

Contributions directes : matrice générale.
Cote
EDEP103/G4 (Cote)
 Date
1826-1940
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : matrice générale.
Résultat n°25

Liste des trente plus imposés de la commune.
Cote
EDEP103/G5 (Cote)
 Date
1877-1880
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des trente plus imposés de la commune.
Résultat n°26

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.
Cote
EDEP103/G6 (Cote)
 Date
1927
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
Résultat n°27

Rétribution scolaire : rôles.
Cote
EDEP103/G7 (Cote)
 Date
1870-1877
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rétribution scolaire : rôles.
Résultat n°28

Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.
Cote
EDEP103/G8 (Cote)
 Date
1839-1910
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.
Résultat n°29

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP103/G9 (Cote)
 Date
1870-1910
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°30

Recensement militaire : tableaux.
Cote
EDEP103/H1 (Cote)
 Date
1819-1966
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement militaire : tableaux.
Résultat n°31

Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.
Cote
EDEP103/H2 (Cote)
 Date
1873-1901
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, certificat

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat,...
Résultat n°32

Disparus et soldats morts sur le champ de bataille : jugements établissant le décès.
Cote
EDEP103/H3 (Cote)
 Date
1918-1922
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Disparus et soldats morts sur le champ de bataille...
Résultat n°33

Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.
Cote
EDEP103/H4 (Cote)
 Date
1831-1840
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers...
Résultat n°34

Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés : tableau nominatif.
Cote
EDEP103/H5 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés...
Résultat n°35

Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires : liste nominative, tableau quantitatif, instructions, télégrammes.
Cote
EDEP103/H6 (Cote)
 Date
1914-1916
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, texte officiel, télégramme

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires...
Résultat n°36

Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : registres, tableaux.
Cote
EDEP103/H7 (Cote)
 Date
1890-1927
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
Résultat n°37

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives; classement et réquisition des voitures attelées ou non attelées : tableaux.
Cote
EDEP103/H8 (Cote)
 Date
1892-1925
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
Résultat n°38

Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
Cote
EDEP103/I1 (Cote)
 Date
1898-1900
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
Résultat n°39

Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
Cote
EDEP103/I2 (Cote)
 Date
1908-1912
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
Résultat n°40

Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.
Cote
EDEP103/I3 (Cote)
 Date
1931
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...