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79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de chasser : registre des visas
Cote
EDEP103/I7 (Cote)
 Date
1975-1990
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasser : registre des visas
Résultat n°2

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.
Cote
EDEP103/K4 (Cote)
 Date
1857-1967
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°3

Recensement militaire : tableaux.
Cote
EDEP103/H1 (Cote)
 Date
1819-1966
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement militaire : tableaux.
Résultat n°4

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.
Cote
EDEP103/K7 (Cote)
 Date
1818-1965
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
Résultat n°5

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP103/K10 (Cote)
 Date
1958
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants,...
Résultat n°6

Budgets primitifs.
Cote
EDEP103/L1 (Cote)
 Date
1830-1955
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
Résultat n°7

Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires : arrêté, correspondance, constat, rapport.
Cote
EDEP103/I5 (Cote)
 Date
1923-1944
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, rapport

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires...
Résultat n°8

Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)
Cote
EDEP103/I6 (Cote)
 Date- Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, statistique

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
Résultat n°9

Contributions directes : matrice générale.
Cote
EDEP103/G4 (Cote)
 Date
1826-1940
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : matrice générale.
Résultat n°10

Conseil municipal, délibérations : registre.
Cote
EDEP103/D5 (Cote)
 Date
1893-1938
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°11

Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
Cote
EDEP103/D6 (Cote)
 Date
1868-1938
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
Résultat n°12

Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.
Cote
EDEP103/Q4 (Cote)
 Date
1911-1937
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait...
Résultat n°13

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP103/K5 (Cote)
 Date
1861-1937
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
Résultat n°14

Assistance médicale gratuite : extrait de délibération de la commission administrative (1 p).
Cote
EDEP103/Q3 (Cote)
 Date
1937
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : extrait de délibération...
Résultat n°15

1907-1936
Cote
EDEP103/K2 (Cote)
 Date
1907-1936
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
  • 1907-1936
Résultat n°16

Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.
Cote
EDEP103/K9 (Cote)
 Date
1936
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs...
Résultat n°17

Presbytère, location : baux, correspondance.
Cote
EDEP103/M2 (Cote)
 Date
1913-1934
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, location : baux, correspondance.
Résultat n°18

Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.
Cote
EDEP103/O1 (Cote)
 Date
1842-1934
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, arrêté préfectoral, pièce comptable, procès-verbal, affiche

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
Résultat n°19

Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
Cote
EDEP103/E6 (Cote)
 Date
1933
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
Résultat n°20

Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
Cote
EDEP103/L6 (Cote)
 Date
1884-1933
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.