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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1792-1809

    Cote

    EDEP103/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  2. Résultat n°2

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1831-1833

    Cote

    EDEP103/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  3. Résultat n°3

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1833-1865

    Cote

    EDEP103/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1865-1893

    Cote

    EDEP103/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1893-1938

    Cote

    EDEP103/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  6. Résultat n°6

    Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.

    Date

    1868-1938

    Cote

    EDEP103/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
  7. Résultat n°7

    Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP103/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil,...
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1641-1725

    Cote

    EDEP103/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1726-1792

    Cote

    EDEP103/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1824

    Cote

    EDEP103/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  11. Résultat n°11

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1825-1831

    Cote

    EDEP103/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  12. Résultat n°12

    Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP103/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Mariage avec une femme mineure : notification aux parents.
  13. Résultat n°13

    Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
  14. Résultat n°14

    Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.

    Date

    1836-1926

    Cote

    EDEP103/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif,...
  15. Résultat n°15

    Population, mouvement : tableau.

    Date

    1863-1894

    Cote

    EDEP103/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, mouvement : tableau.
  16. Résultat n°16

    Commerce et industrie, recensement : tableau statistique (1 piéce).

    Date

    1885

    Cote

    EDEP103/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Commerce et industrie, recensement : tableau statistique...
  17. Résultat n°17

    Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP103/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture, élevage, recensement : déclaration individuelle.
  18. Résultat n°18

    Etat de sections (A).

    Date

    [1833-1834]

    Cote

    EDEP103/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat de sections (A).
  19. Résultat n°19

    Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur dans la commune de Ciran desservant Esves-le-Moutier : correspondance.

    Date

    1908-1922

    Cote

    EDEP103/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes, création d'un établissement d'un facteur-receveur...
  20. Résultat n°20

    Plan cadastral.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP103/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Plan cadastral.
  21. Résultat n°21

    Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEP103/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
  22. Résultat n°22

    Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions (1913-1930).

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP103/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
  23. Résultat n°23

    Contribution foncière et mobilière : rôles.

    Date

    1796-1931

    Cote

    EDEP103/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et mobilière : rôles.
  24. Résultat n°24

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1826-1940

    Cote

    EDEP103/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrice générale.
  25. Résultat n°25

    Liste des trente plus imposés de la commune.

    Date

    1877-1880

    Cote

    EDEP103/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés de la commune.
  26. Résultat n°26

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

    Date

    1927

    Cote

    EDEP103/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
  27. Résultat n°27

    Rétribution scolaire : rôles.

    Date

    1870-1877

    Cote

    EDEP103/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôles.
  28. Résultat n°28

    Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.

    Date

    1839-1910

    Cote

    EDEP103/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chemins vicinaux, entretien : rôles de prestation.
  29. Résultat n°29

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1870-1910

    Cote

    EDEP103/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  30. Résultat n°30

    Recensement militaire : tableaux.

    Date

    1819-1966

    Cote

    EDEP103/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire : tableaux.
  31. Résultat n°31

    Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat, extrait de délibération.

    Date

    1873-1901

    Cote

    EDEP103/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, demande : certificat de jeune soldat,...
  32. Résultat n°32

    Disparus et soldats morts sur le champ de bataille : jugements établissant le décès.

    Date

    1918-1922

    Cote

    EDEP103/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus et soldats morts sur le champ de bataille...
  33. Résultat n°33

    Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP103/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers...
  34. Résultat n°34

    Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés : tableau nominatif.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP103/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés...
  35. Résultat n°35

    Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires : liste nominative, tableau quantitatif, instructions, télégrammes.

    Date

    1914-1916

    Cote

    EDEP103/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires...
  36. Résultat n°36

    Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : registres, tableaux.

    Date

    1890-1927

    Cote

    EDEP103/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement, classement et réquisition des chevaux,...
  37. Résultat n°37

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives; classement et réquisition des voitures attelées ou non attelées : tableaux.

    Date

    1892-1925

    Cote

    EDEP103/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  38. Résultat n°38

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture.

    Date

    1898-1900

    Cote

    EDEP103/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
  39. Résultat n°39

    Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

    Date

    1908-1912

    Cote

    EDEP103/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP103/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...