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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de chasser : registre des visas

Date

1975-1990

Cote

EDEP103/I7 (Cote)

Résultat n°2

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

Date

1857-1967

Cote

EDEP103/K4 (Cote)

Résultat n°3

Recensement militaire : tableaux.

Date

1819-1966

Cote

EDEP103/H1 (Cote)

Résultat n°4

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

Résultat n°5

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1958

Cote

EDEP103/K10 (Cote)

Résultat n°6

Budgets primitifs.

Date

1830-1955

Cote

EDEP103/L1 (Cote)

Résultat n°7

Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires : arrêté, correspondance, constat, rapport.

Date

1923-1944

Cote

EDEP103/I5 (Cote)

Résultat n°8

Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

Date

-

Cote

EDEP103/I6 (Cote)

Résultat n°9

Contributions directes : matrice générale.

Date

1826-1940

Cote

EDEP103/G4 (Cote)

Résultat n°10

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1893-1938

Cote

EDEP103/D5 (Cote)

Résultat n°11

Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.

Date

1868-1938

Cote

EDEP103/D6 (Cote)

Résultat n°12

Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

Date

1911-1937

Cote

EDEP103/Q4 (Cote)

Résultat n°13

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1861-1937

Cote

EDEP103/K5 (Cote)

Résultat n°14

Assistance médicale gratuite : extrait de délibération de la commission administrative (1 p).

Date

1937

Cote

EDEP103/Q3 (Cote)

Résultat n°15

1907-1936

Date

1907-1936

Cote

EDEP103/K2 (Cote)

Résultat n°16

Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.

Date

1936

Cote

EDEP103/K9 (Cote)

Résultat n°17

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

Date

1842-1934

Cote

EDEP103/O1 (Cote)

Résultat n°19

Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.

Date

1933

Cote

EDEP103/E6 (Cote)

Résultat n°20

Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

Date

1884-1933

Cote

EDEP103/L6 (Cote)