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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

Date

-

Cote

EDEP103/I6 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1641-1725

Cote

EDEP103/E1 (Cote)

Résultat n°3

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1726-1792

Cote

EDEP103/E2 (Cote)

Résultat n°4

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1792-1809

Cote

EDEP103/D1 (Cote)

Résultat n°5

Naissances, mariages, décès.

Date

1793-1824

Cote

EDEP103/E3 (Cote)

Résultat n°6

Contribution foncière et mobilière : rôles.

Date

1796-1931

Cote

EDEP103/G3 (Cote)

Résultat n°7

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

Date

1814-1911

Cote

EDEP103/L4 (Cote)

Résultat n°8

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

Résultat n°9

Recensement militaire : tableaux.

Date

1819-1966

Cote

EDEP103/H1 (Cote)

Résultat n°10

Comptabilité communale : bordereau.

Date

1822-1823

Cote

EDEP103/L5 (Cote)

Résultat n°11

Naissances, mariages, décès.

Date

1825-1831

Cote

EDEP103/E4 (Cote)

Résultat n°12

Contributions directes : matrice générale.

Date

1826-1940

Cote

EDEP103/G4 (Cote)

Résultat n°13

Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

Date

1830

Cote

EDEP103/D7 (Cote)

Résultat n°14

Budgets primitifs.

Date

1830-1955

Cote

EDEP103/L1 (Cote)

Résultat n°15

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1831-1833

Cote

EDEP103/D2 (Cote)

Résultat n°16

Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.

Date

1831-1840

Cote

EDEP103/H4 (Cote)

Résultat n°17

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1833-1865

Cote

EDEP103/D3 (Cote)

Résultat n°18

Etat de sections (A).

Date

[1833-1834]

Cote

EDEP103/G1 (Cote)

Résultat n°19

Plan cadastral.

Date

1833

Cote

EDEP103/G11 (Cote)

Résultat n°20

Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.

Date

1836-1926

Cote

EDEP103/F1 (Cote)