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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Population, recensement : état nominatif, état récapitulatif, renseignements statistiques.

Date

1836-1926

Cote

EDEP103/F1 (Cote)

Résultat n°2

Chien enragé : arrêté municipal, correspondance.

Date

1908-1912

Cote

EDEP103/I2 (Cote)

Résultat n°3

Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

Date

-

Cote

EDEP103/I6 (Cote)

Résultat n°4

Commerce et industrie, recensement : tableau statistique (1 piéce).

Date

1885

Cote

EDEP103/F3 (Cote)

Résultat n°5

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1870-1910

Cote

EDEP103/G9 (Cote)

Résultat n°6

Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : registres, tableaux.

Date

1890-1927

Cote

EDEP103/H7 (Cote)

Résultat n°7

Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

Date

1884-1912

Cote

EDEP103/M3 (Cote)

Résultat n°8

Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire (1879) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1912).

Date

1879-1912

Cote

EDEP103/R1 (Cote)

Résultat n°9

Population, mouvement : tableau.

Date

1863-1894

Cote

EDEP103/F2 (Cote)

Résultat n°10

Liste des trente plus imposés de la commune.

Date

1877-1880

Cote

EDEP103/G5 (Cote)

Résultat n°11

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

Résultat n°12

Projet de regroupement de communes du canton de Ligueil, refus du maire de Esves-le-Moutier : lettre adressée au ministre des cultes, des affaires ecclésiastiques et de l'instruction.

Date

1830

Cote

EDEP103/D7 (Cote)

Résultat n°13

Débit de boissons : déclarations d'ouverture.

Date

1898-1900

Cote

EDEP103/I1 (Cote)

Résultat n°14

Contribution foncière et mobilière : rôles.

Date

1796-1931

Cote

EDEP103/G3 (Cote)

Résultat n°15

Taxes sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

Date

1892-1912

Cote

EDEP103/G12 (Cote)

Résultat n°16

Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

Date

1911-1937

Cote

EDEP103/Q4 (Cote)

Résultat n°17

Naissances, mariages, décès.

Date

1825-1831

Cote

EDEP103/E4 (Cote)

Résultat n°18

Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.

Date

1933

Cote

EDEP103/E6 (Cote)

Résultat n°19

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1726-1792

Cote

EDEP103/E2 (Cote)

Résultat n°20

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1861-1937

Cote

EDEP103/K5 (Cote)

Résultat n°21

Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

Date

1884-1933

Cote

EDEP103/L6 (Cote)

Résultat n°22

Garde nationale mobilisée, contrôle des citoyens mobilisés : tableau nominatif.

Date

1870

Cote

EDEP103/H5 (Cote)

Résultat n°23

Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).

Date

1932-1933

Cote

EDEP103/R2 (Cote)

Résultat n°24

Contributions directes : matrice générale.

Date

1826-1940

Cote

EDEP103/G4 (Cote)

Résultat n°25

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

Date

1814-1911

Cote

EDEP103/L4 (Cote)

Résultat n°26

Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

Date

1862-1866

Cote

EDEP103/M1 (Cote)

Résultat n°27

Naissances, mariages, décès.

Date

1793-1824

Cote

EDEP103/E3 (Cote)

Résultat n°28

Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale des sourds-muets et jeunes aveugles de Poitiers, aide communale au paiement de la pension : extrait de délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1928-1930

Cote

EDEP103/Q2 (Cote)

Résultat n°29

Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs consulaires, extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires.

Date

1890-1931

Cote

EDEP103/K8 (Cote)

Résultat n°30

1854-1867, 1889

Date

1854-1889

Cote

EDEP103/K1 (Cote)

Résultat n°31

Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

Date

1903

Cote

EDEP103/I4 (Cote)

Résultat n°32

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1865-1893

Cote

EDEP103/D4 (Cote)

Résultat n°33

Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions (1913-1930).

Date

1913-1932

Cote

EDEP103/G2 (Cote)

Résultat n°34

Protection du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants-droit, rapport annuel, correspondance.

Date

1878-1900

Cote

EDEP103/Q5 (Cote)

Résultat n°35

1907-1936

Date

1907-1936

Cote

EDEP103/K2 (Cote)

Résultat n°36

Commission administrative, élection de deux délégués et nomination d'un membre : procès-verbaux d'élection, arrêté préfectoral (2 p).

Date

1905-1909

Cote

EDEP103/Q1 (Cote)

Résultat n°37

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

Résultat n°38

Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges, soumissions.

Date

1933

Cote

EDEP103/M4 (Cote)

Résultat n°39

Réquisition de blé, d'avoine et de denrées alimentaires : liste nominative, tableau quantitatif, instructions, télégrammes.

Date

1914-1916

Cote

EDEP103/H6 (Cote)

Résultat n°40

Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.

Date

1936

Cote

EDEP103/K9 (Cote)