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132 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).

Date

1844

Cote

EDEP099/R2 (Cote)

Résultat n°2

Matrice de rôles pour les contributions foncières.

Date

1792-1804

Cote

EDEP099/G3 (Cote)

Résultat n°3

Naissances, mariages, décès.

Date

1801-1818

Cote

EDEP099/E8 (Cote)

Résultat n°4

Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste nominative (1 pièce).

Date

1940

Cote

EDEP099/H18 (Cote)

Résultat n°5

Cantonnier : nominations.

Date

1852-1896

Cote

EDEP099/K15 (Cote)

Résultat n°6

Mendiants domiciliés ou résidant dans la commune (1 pièce) : état nominatif.

Date

1841

Cote

EDEP099/I1 (Cote)

Résultat n°7

Registre de cultures.

Date

1950-1953

Cote

EDEP099/F3 (Cote)

Résultat n°8

Baptêmes 1555-1566. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1692.

Date

1555-1692

Cote

EDEP099/E1 (Cote)

Résultat n°9

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1896-1955

Cote

EDEP099/K4 (Cote)

Résultat n°10

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP099/H7 (Cote)

Résultat n°11

Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.

Date

1841

Cote

EDEP099/N4 (Cote)

Résultat n°12

Délivrance de passeports : registre.

Date

1804-1813

Cote

EDEP099/I4 (Cote)

Résultat n°13

Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

Date

an VIII

Cote

EDEP099/N3 (Cote)

Résultat n°14

Dénombrement de la population : listes nominatives.

Date

1809-1936

Cote

EDEP099/F2 (Cote)

Résultat n°15

Assistance aux convalescents militaires : factures.

Date

1915

Cote

EDEP099/H13 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

Date

1824-1919

Cote

EDEP099/O4 (Cote)

Résultat n°17

Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

Date

1806-1824

Cote

EDEP099/P2 (Cote)

Résultat n°18

Elections législatives : procès-verbaux.

Date

1898-1902

Cote

EDEP099/K3 (Cote)

Résultat n°19

Cession d'une maison à la commune pour être transformée en mairie : grosse, quittance et main levée (1865), location d'une maison pour servir de mairie, correspondance sans date .

Date

sans date -1865

Cote

EDEP099/M2 (Cote)

Résultat n°20

1792-1822

Date

1792-1822

Cote

EDEP099/D1 (Cote)

Résultat n°21

Comptabilité : budgets, comptes.

Date

1812-1953

Cote

EDEP099/Q3 (Cote)

Résultat n°22

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.

Date

sans date-1911

Cote

EDEP099/Q6 (Cote)

Résultat n°23

fol. 1 à 492

Date

-

Cote

EDEP099/G11 (Cote)

Résultat n°24

Election des membres du conseil des prud'hommes : liste électorale ; élection à la chambre des métiers : liste électorale.

Date

1939

Cote

EDEP099/K10 (Cote)

Résultat n°25

Gestion du receveur municipal : arrêtés.

Date

1825-1921

Cote

EDEP099/L5 (Cote)

Résultat n°26

1818-1931

Date

1818-1931

Cote

EDEP099/G14 (Cote)

Résultat n°27

Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.

Date

1790

Cote

EDEP099/G26 (Cote)

Résultat n°28

Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

Date

1841

Cote

EDEP099/N6 (Cote)

Résultat n°29

Comptabilité communale : registres.

Date

1949-1951

Cote

EDEP099/L6 (Cote)

Résultat n°30

1853-1902

Date

1853-1902

Cote

EDEP099/D2 (Cote)

Résultat n°31

Naissances, mariages, décès.

Date

1837-1852

Cote

EDEP099/E10 (Cote)

Résultat n°32

Tirage au sort : affiches des listes, bulletin du dernier numéro du contingent.

Date

1821-1848

Cote

EDEP099/H3 (Cote)

Résultat n°33

Plébiscites : procès-verbal (1 pièce).

Date

1870

Cote

EDEP099/K2 (Cote)

Résultat n°34

Taxes de prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

Date

1818-1902

Cote

EDEP099/G23 (Cote)

Résultat n°35

Mouvement de la population : tableaux.

Date

1857-1892

Cote

EDEP099/F1 (Cote)

Résultat n°36

Etat nominatif des réfugiés.

Date

1943

Cote

EDEP099/H15 (Cote)

Résultat n°37

1918-1952

Date

1918-1952

Cote

EDEP099/L2 (Cote)

Résultat n°38

Plan cadastral.

Date

1821

Cote

EDEP099/G27 (Cote)

Résultat n°39

Déclaration de récolte de céréales.

Date

an III

Cote

EDEP099/F4 (Cote)

Résultat n°40

Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

Date

1811

Cote

EDEP099/N1 (Cote)